Monsieur Gilbert BARBIER

Jura

Né(e) le : 3 Mars 1940

Profession : Chirurgien

Élection(s) au Sénat :
Elu le 23 septembre 2001
Réélu le 25 septembre 2011

Fonction au sein du groupe : Vice-président du groupe du RDSE

Vice-Président de la commission des affaires sociales
Membre de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Secrétaire de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

Groupe d'amitié
Vice-président du groupe France-Suisse
Membre du groupe France-Allemagne

Groupe d'études
Membre des groupes d'étude Forêt et filière bois, sur le développement économique de la montagne, de la vigne et du vin

Mandats locaux : Conseiller municipal de Dole

Fonctions antérieures :
Député
Membre de l' Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
Vice-Président du conseil régional de Franche-Comté
Maire de Dole
Membre de la Commission consultative appelée à émettre un avis sur la modification de la valeur du point de pension

Autres fonctions :
Vice-Président de la Mission commune d'information portant sur lespesticides et leur impact sur l'environnement et la santé
Vice-Président de la Mission commune d'information portant sur lesdispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique
Membre du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Membre du Conseil de modération et de prévention
Membre du Conseil national du syndrome immunodéficitaire acquis (SIDA)

Courriel : senat.barbier-gilbert@orange.fr

Travaux parlementaires :

• Proposition de loi visant à instituer une évaluation médicale à la conduite pour les conducteurs de 70 ans et plus (Interventions en séance)
• Proposition de loi autorisant l'expérimentation des maisons de naissance (Interventions en séance)
• Question crible thématique sur l'avenir des retraites (Questions)
• Débat sur la politique vaccinale de la France (Débats)
• Question crible thématique sur l'industrie pharmaceutique sur la situation des hôpitaux (Questions)
• Proposition de loi portant création d'une action de groupe en matière de consommation, de concurrence et de santé (Propositions de lois)
• Proposition de loi relative au régime social du bonus exceptionnel outre-mer (Interventions en séance)
• Proposition de loi visant à garantir les droits des multipropriétaires d'habitations à temps partagé (Propositions de lois)
• Proposition de loi autorisant l'expérimentation des maisons de naissance (Interventions en séance)
• Proposition de loi tendant à assurer une représentation juste et équilibrée des territoires au sein des conseils régionaux (Propositions de lois)
• Proposition de loi organique tendant à prohiber le cumul, par les parlementaires, de leurs indemnités de fonction avec toute autre indemnité liée à un mandat (Propositions de lois)
• Proposition de loi visant à limiter le cumul des indemnités liées à des mandats locaux (Propositions de lois)
• Question d'actualité sur la traçabilité de la viande (Questions)
• Proposition de loi portant réforme de la biologie médicale (Interventions en séance)
• Proposition de loi portant réforme de la biologie médicale (Interventions en séance)
• Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement (Débats)
• Débat sur les menaces des maladies infectieuses emergentes (Débats)
• Proposition de loi instituant l'immunité juridictionnelle des membres de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires dans le cadre de leurs fonctions (Propositions de lois)
• Proposition de loi relatif au bisphénol A (Interventions en séance)
• Proposition de loi organique tendant à renforcer l'égalité d'accès aux fonctions électives (Propositions de lois)
• Proposition de loi tendant à renforcer l'égalité d'accès aux fonctions électives (Propositions de lois)
• Proposition de loi sur la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (Interventions en séance)
• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (Interventions en séance)
• Question sur la réforme de la politique agricole commune (Questions)
• Proposition de résolution relative au développement par l'État d'une politique d'égalité des territoires (Propositions de lois)
• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 (Interventions en séance)
• Proposition de loi visant à autoriser le recouvrement sur succession des sommes versées au titre de l'allocation personnalisée d'autonomie pour les successions supérieures à 150 000 euros (Propositions de lois)
• Proposition de loi visant à créer des zones d'exclusion pour les loups (Propositions de lois)
• Proposition de loi relative à relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l’embryon et les cellules souches embryonnaires (Interventions en séance)
• Proposition de loi visant à la suspension de la fabrication, de l'importation, de l'exportation et de la mise en marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A (Interventions en séance)
• Proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonna (Rapports)
• Débat sur le financement de l'hôpital (Débats)
• Débat sur les dispositifs médicaux implantables (Débats)
• Proposition de loi tendant à abaisser le seuil d'application du scrutin proportionnel de liste aux communes de plus de 1 500 habitants (Propositions de lois)
• Proposition de loi autorisant la transcription à l'état civil français des actes de naissance des enfants nés à l'étranger du fait d'une gestation pour autrui (Propositions de lois)
• Proposition de loi visant à interdire la vente à des fins commerciales par l'État des informations nominatives du système d'immatriculation des véhicules (Propositions de lois)
• Proposition de loi tendant à modifier la loi du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (Propositions de lois)
• Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé (Propositions de lois)
• Proposition de loi visant à faciliter le transfert des biens sectionaux aux communes (Propositions de lois)
• Proposition de loi relative à la gouvernance de la sécurité sociale et à la mutualité (Interventions en séance)
• Question d'actualité au Gouvernement concernant les scandales sanitaires (Questions)
• Proposition de loi relative à l’exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, pharmacien et sage-femme titulaires d’un diplôme obtenu dans un État non membre de l’Union européenne (Interventions en séance)
• Question orale sur la politique transfrontalière et la compensation financière accordée par le canton de Genève à des communes situées en zone frontalière (Questions)
• Proposition de loi visant à réprimer la contestation de l'existence des génocides reconnus par la loi (Motions)
• Proposition de loi visant à réprimer la contestation de l'existence des génocides reconnus par la loi (Motions)
• Proposition de loi visant à punir d'une peine d'amende tout premier usage illicite de l'une des substances ou plantes classées comme stupéfiants (Interventions en séance)
• Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Santé" (Interventions en séance)
• Proposition de loi visant à permettre aux collectivités territoriales de bénéficier de contrats d'assurance collectifs contre le risque chômage (Propositions de lois)
• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012 (Interventions en séance)
• Projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé (Interventions en séance)
• Proposition de loi visant à étendre l'obligation de neutralité aux structures privées en charge de la petite enfance et à assurer le respect du principe de laïcité (Propositions de lois)
• Proposition de loi visant à punir d'une peine d'amende tout premier usage illicite de l'une des substances ou plantes classées comme stupéfiants (Propositions de lois)
• Perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution (Rapports)
• Rapport d'information sur les toxicomanies (Rapports)
• Question d'actualité au Gouvernement sur les conséquences de la sécheresse (Questions)
• Question orale concernant la fermeture de l'usine ideal standard dans le jura (Questions)
• Proposition de loi visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs (Propositions de lois)
• Projet de loi relatif à la bioéthique (Interventions en séance)
• Proposition de loi portant réforme de la comparution sur reconnaissance préalable de culpabilité (Propositions de lois)
• Proposition de loi tendant à renforcer les moyens de contrôle et d'information des groupes politiques de l'Assemblée nationale et du Sénat, (Propositions de lois)
• Proposition de loi visant à renforcer les droits des consommateurs en matière de démarchage téléphonique (Propositions de lois)
• Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques (Interventions en séance)
• Proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009–879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (Interventions en séance)
• Question orale concernant l'obtention d'une zone de contrôle pour l'aéroport dole-tavaux (Questions)
• Proposition de loi relative à l'assistance médicalisée pour mourir (Interventions en séance)
• Proposition de loi tendant à reconnaître une présomption d'intérêt à agir des membres de l'Assemblée nationale et du Sénat en matière de recours pour excès de pouvoir (Propositions de lois)
• Questions cribles thématiques - le trafic des médicaments (Questions)
• Projet de loi de finances pour 2011 : mission "Direction de l'action du gouvernement" (Interventions en séance)
• Projet de loi de finances pour 2011 : mission "Conseil et contrôle de l'Etat" (Interventions en séance)
• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (Interventions en séance)
• Projet de loi de finances pour 2011 : Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) (Rapports)
• Proposition de loi relative aux activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur _ Texte n°101 (2010-2011) (Interventions en séance)
• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 _ Texte n°84 (2010-2011) (Interventions en séance)
• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 _ Texte n°84 (2010-2011) (Interventions en séance)
• Débat sur les prélèvements obligatoires et Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 _ Texte n°79 (2010-2011) (Interventions en séance)
• Question orale avec débat de monsieur Jean-Pierre GOIDEFROY sur la nécessaire réforme des dispositifs "amiante" (Débats)
• Question orale concernant l'état d'avancement du projet de branche sud du TGV Rhin-Rhône (Questions)
• Proposition de loi constitutionnelle tendant à renforcer la fonction de représentation par le Sénat des collectivités territoriales de la République (Propositions de lois)
• Projet de loi portant réforme des retraites _ Texte n° 713 (2009-2010) (Interventions en séance)
• Projet de loi portant réforme des retraites _ Texte n° 713 (2009-2010) (Interventions en séance)
• Débat sur (Débats)
• Prison et troubles mentaux : Comment remédier aux dérives du système français ? (Rapports)
• Proposition de loi relative à la taxation de certaines transactions financières (Propositions de lois)
• Questions cribles thématiques - L'hôpital (Questions)
• Proposition de loi tendant à assurer l'assistance immédiate d'un avocat aux personnes placées en garde à vue (Propositions de lois)
• Proposition de loi visant à créer une allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie _ Texte n° 223 rectifié (2008/2009) (Interventions en séance)
• Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010 ? (Débats)
• Proposition de loi visant à créer une allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie (Rapports)
• Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100 (2009/2010) (Interventions en séance)
• Projet de loi de finances pour 2010 : Action Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) (Rapports)
• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 _ Texte n° 82 (2009/2010) (Interventions en séance)
• Débat sur les travaux de la mission commune d'information sur la situation des départements d'outre-mer (Débats)
• Proposition de loi tendant à dispenser les communes de moins de 1500 habitants de l'obligation de service d'accueil des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires (Propositions de lois)
• Proposition de loi tendant à interdire ou à réglementer le cumul des fonctions et des rémunérations de dirigeant d'une entreprise du secteur public et d'une entreprise du secteur privé (Propositions de lois)
• Proposition de loi fixant les modalités de versement de la part variable des rémunérations des opérateurs des marchés financiers (Propositions de lois)
• Proposition de loi relative au service civique (Propositions de lois)
• Proposition de loi tendant à proroger la convention nationale des médecins généralistes et des médecins spécialistes (Propositions de lois)
• Proposition de loi relative au régime social des travailleurs indépendants (Propositions de lois)
• Propostion de loi visant à inclure la détention d'un capital mobilier dans les critères d'accès à l'aide sociale (Propositions de lois)
• Proposition de loi visant à identifier, prévenir, détecter et lutter contre l'inceste sur les mineurs et à améliorer l'accompagnement médical et social des victimes _ Texte n° 372 (2008/2009) (Interventions en séance)
• Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires _ Texte n° 290 (2008/2009) (Interventions en séance)
• Question orale concernant l'application de la réduction dite Fillon aux entreprises adaptées publiques (Questions)
• Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires _ Texte n° 290 (2008/2009) (Interventions en séance)
• Proposition de loi instituant la possibilité pour les fonctionnaires, agents publics et élus aux suffrage universel de se constituer directement partie civile (Propositions de lois)
• Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires _ Texte n° 290 (2008/2009) (Interventions en séance)
• Débat sur l'adoption (Débats)
• Proposition de loi relative à la simplification des procédures administratives pour la reconstruction des réseaux suite aux évènements climatiques exceptionnels de janvier 2009 (Propositions de lois)
• Proposition de loi portant création d'une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants _ Texte n° 64 (2008/2009) (Interventions en séance)
• Question d'actualité au gouvernement concernant la gestion des risques à l'hôpital (Questions)
• Projet de loi de finances pour 2009 _ Texte n° 98 (2008/2009) (Interventions en séance)
• Projet de loi de finances pour 2009 _ Texte n° 98 (2008/2009) (Interventions en séance)
• Projet de loi de finances pour 2009 _ Texte n° 98 (2008/2009) (Interventions en séance)
• Projet de loi de finances pour 2009 _ Texte n° 98 (2008/2009) (Interventions en séance)
• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 _ Texte n° 80 (2008/2009) (Interventions en séance)
• Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 _ Texte n° 80 (2008/2009) (Interventions en séance)