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LE TRAVAIL PARLEMENTAIRE DU RDSE

Discussions générales

8 Septembre 2011

Projet de loi de finances rectificative pour 2011

Intervention de monsieur Jean-Michel BAYLET

Jean-Michel BAYLET

8 Septembre 2011

Projet de loi de finances rectificative pour 2011

Intervention d'Aymeri de MONTESQUIOU

Aymeri de MONTESQUIOU

11 Juillet 2011

Projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques

Intervention de monsieur Daniel Marsin - Deuxième lecture

Daniel MARSIN

8 Juillet 2011

Proposition de loi relative à l’organisation de la médecine du travail

Intervention de madame Françoise Laborde - Deuxième lecture

Françoise LABORDE

6 Juillet 2011

Projet de loi de finances rectificative pour 2011

Intervention de monsieur François Fortassin - CMP

François FORTASSIN

30 Juin 2011

Proposition de loi sur le gaz de schiste

Intervention de monsieur Aymeri de Montesquiou - CMP

Aymeri de MONTESQUIOU

23 Juin 2011

Projet de loi relatif à la bioéthique - Conclusions de la CMP

Intervention de madame Françoise LABORDE

Françoise LABORDE

21 Juin 2011

Projet de loi de finances rectificative pour 2011

Intervention de monsieur Aymeri de Montesquiou - première lecture

Aymeri de MONTESQUIOU

21 Juin 2011

Projet de loi de finances rectificative pour 2011

Intervention de monsieur François Fortassin - première lecture

François FORTASSIN

14 Juin 2011

Projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques

Intervention de monsieur Aymeri de Montesquiou - première lecture

Aymeri de MONTESQUIOU

8 Juin 2011

Projet de loi relatif au contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre et de matériels assimilés

Intervention de monsieur Aymeri de Montesquiou - Deuxième lecture

Aymeri de MONTESQUIOU

8 Juin 2011

Projet de loi relatif à la bioéthique

Intervention de monsieur François Fortassin

François FORTASSIN

1er Juin 2011

Proposition de loi sur le gaz de schiste

Intervention de monsieur Yvon COLLIN

Yvon COLLIN

1er Juin 2011

Proposition de loi sur le gaz de schiste

Intervention de monsieur Robert TROPEANO

Robert TROPEANO

31 Mai 2011

Projet de loi organique relatif au fonctionnement des institutions de la Polynésie française

Intervention de monsieur Denis DETCHEVERRY

Denis DETCHEVERRY

31 Mai 2011

Proposition de loi relative à la protection de l'identité

Intervention de madame Anne-Marie ESCOFFIER

Anne-Marie ESCOFFIER

30 Mai 2011

Proposition de loi visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs

Intervention de monsieur Aymeri de MONTESQUIOU

Aymeri de MONTESQUIOU

5 Mai 2011

Proposition de loi visant à moderniser le droit de la chasse

Intervention de monsieur Yvon Collin

Yvon COLLIN

5 Mai 2011

Proposition de loi relative au prix du livre numérique - CMP

Intervention de madame Françoise Laborde

Françoise LABORDE

3 Mai 2011

Propositions de loi tendant à assurer une gestion effective du risque de submersion marine

Intervention de monsieur François Fortassin - première lecture

François FORTASSIN

26 Avril 2011

Proposition de loi de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques

Intervention de monsieur Jacques Mézard - deuxième lecture

Jacques MEZARD

12 Avril 2011

Projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier - deuxième lecture

Anne-Marie ESCOFFIER

8 Avril 2011

Projet de loi relatif à la bioéthique

Intervention de monsieur Gilbert BARBIER

Gilbert BARBIER

8 Avril 2011

Projet de loi relatif à la bioéthique

Intervention de madame Anne-Marie ESCOFFIER

Anne-Marie ESCOFFIER

31 Mars 2011

Proposition de loi relative à l'urbanisme commercial

Intervention de monsieur Jacques Mézard - Première lecture

Jacques MEZARD

30 Mars 2011

Proposition de loi tendant à faciliter l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crises majeure

Intervention de monsieur Jean-Marie Bockel - Première lecture

Jean-Marie BOCKEL

29 Mars 2011

Proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit

Intervention de monsieur Jacques Mézard - Deuxième lecture

Jacques MEZARD

29 Mars 2011

Proposition de loi relative au prix du livre numérique

Intervention de madame Françoise Laborde - Deuxième lecture

Françoise LABORDE

10 Mars 2011

Projets de loi organiques et ordinaire relatifs au Défenseur des droits

Intervention de monsieur Jacques Mézard - CMP

Jacques MEZARD

3 Mars 2011

Projet de loi relatif à la garde à vue

Intervention de monsieur Jacques Mézard

Jacques MEZARD

2 Mars 2011

Projets de loi relatifs au paquet électoral

Intervention de monsieur Nicolas Alfonsi - première lecture

Nicolas ALFONSI

2 Février 2011

Projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité

Intervention de monsieur Yvon COLLIN - Première lecture

Yvon COLLIN

1er Février 2011

Projet de loi organique et projet de loi relatifs au Défenseur des droits

Intervention de monsieur Jacques Mézard - Deuxième lecture

Jacques MEZARD

27 Janvier 2011

Proposition de loi relative à l’indépendance des rédactions

Intervention de monsieur Jean-Pierre Plancade - première lecture

Jean-Pierre PLANCADE

27 Janvier 2011

Proposition de loi relative à l’organisation de la médecine du travail

Intervention de madame Françoise Laborde - première lecture

Françoise LABORDE

26 Janvier 2011

Proposition de loi relative au patrimoine monumental de l'Etat

Intervention de monsieur Jean-Pierre PLANCADE

Jean-Pierre PLANCADE

25 Janvier 2011

Proposition de loi relative à l'assistance médicalisée pour mourir

Intervention de monsieur Gilbert BARBIER

Gilbert BARBIER

25 Janvier 2011

Proposition de loi relative à l'assistance médicalisée pour mourir

Intervention de monsieur Jacques MEZARD

Jacques MEZARD

18 Janvier 2011

Projet de loi d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure

Intervention de monsieur Jacques Mézard - deuxième lecture

Jacques MEZARD

21 Décembre 2010

Projet de loi de finances rectificative pour 2010 _ Texte n°163 (2010-2011)

Intervention de monsieur François FORTASSIN _ CMP

François FORTASSIN

15 Décembre 2010

Projet de loi de finances rectificative pour 2010

Intervention de monsieur François Fortassin

François FORTASSIN

15 Décembre 2010

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014

Intervention de monsieur François Fortassin _ CMP

François FORTASSIN

15 Décembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011

Intervention de monsieur Yvon Collin _ CMP

Yvon COLLIN

8 Décembre 2010

Proposition de loi relative aux télécommunications

Intervention de monsieur Daniel Marsin

Daniel MARSIN

4 Décembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 : mission "Provisions"

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

4 Décembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 : mission "Santé"

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

3 Décembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 : mission "Economie"

Intervention de monsieur Daniel Marsin

Daniel MARSIN

3 Décembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 : mission "Aide publique au développement"

Intervention de monsieur Yvon Collin, rapporteur spécial

Yvon COLLIN

3 Décembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 : mission "Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales"

Intervention de monsieur Aymeri de Montesquiou

Aymeri de MONTESQUIOU

3 Décembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 : mission "Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales"

Question de monsieur Denis Detcheverry

Denis DETCHEVERRY

2 Décembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 - mission "Culture"

Intervention de monsieur Jean-Pierre Plancade

Jean-Pierre PLANCADE

2 Décembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 : mission "Travail et emploi"

Intervention de monsieur Daniel Marsin

Daniel MARSIN

2 Décembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 : mission "Direction de l'action du gouvernement"

Intervention de monsieur Gilbert Barbier, rapporteur pour avis

Gilbert BARBIER

2 Décembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 : mission "Pouvoirs publics"

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

1er Décembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 - mission "Outre-mer"

Intervention de monsieur Denis Detcheverry

Denis DETCHEVERRY

1er Décembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 - mission "Outre-mer"

Intervention de monsieur Daniel Marsin

Daniel MARSIN

1er Décembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 - mission Recherche et enseignement supérieur

Intervention de monsieur Jean-Pierre Plancade, rapporteur pour avis

Jean-Pierre PLANCADE

30 Novembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 - mission "Enseignement scolaire"

Intervention de madame Françoise Laborde

Françoise LABORDE

29 Novembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 - mission "Justice"

Intervention de monsieur Nicolas Alfonsi, rapporteur pour avis

Nicolas ALFONSI

29 Novembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 - mission "Justice"

Intervention de monsier Jacques Mézard

Jacques MEZARD

29 Novembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 - mission "Sécurité"

Intervention de monsieur Aymeri de Montesquiou, rapporteur spécial

Aymeri de MONTESQUIOU

29 Novembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 - mission "Sécurité"

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

29 Novembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 - mission

Intervention d'Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

29 Novembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 - mission Sécurité civile

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

29 Novembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 - mission "Ville et logement"

Intervention de monsieur Jacques Mézard

Jacques MEZARD

26 Novembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 - mission "Défense"

Intervention de monsieur Jean-Pierre Chevènement

26 Novembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 - mission "Ecologie, développement et aménagement durables"

Intervention de monsieur François Fortassin, rapporteur spécial

François FORTASSIN

25 Novembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 - mission "Action extérieure de l'Etat"

Intervention de monsieur Jean-Pierre Chevènement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

25 Novembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 - mission "Action extérieure de l'Etat"

Intervention de monsieur Aymeri de Montesquiou

Aymeri de MONTESQUIOU

18 Novembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011_ Texte n°110 (2010-2011)

Intervention de monsieur Yvon COLLIN

Yvon COLLIN

28 Octobre 2010

Proposition de loi relative aux oeuvres visuelles orphelines _ Texte n°441 (2009-2010)

Intervention de monsieur Yvon COLLIN _ Première lecture

Yvon COLLIN

28 Octobre 2010

Proposition de résolution relative au développement du fret ferroviaire _ Texte n°612 (2009-2010)

Intervention de monsieur Daniel MARSIN

Daniel MARSIN

25 Octobre 2010

Projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale _ Texte n°57 (2010-2011)

Intervention de monsieur Daniel MARSIN

Daniel MARSIN