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LE TRAVAIL PARLEMENTAIRE DU RDSE

Discussions générales

26 Septembre 2012

Projet de loi relatif à la régulation économique outre-mer

Intervention de Jean-Claude Requier

Jean-Claude REQUIER

24 Septembre 2012

Projet de loi portant création des emplois d'avenir

Intervention de Robert Tropeano

Robert TROPEANO

24 Septembre 2012

Projet de loi portant création des emploi d'avenir

Intervention de Stéphane Mazars

Stéphane MAZARS

11 Septembre 2012

Projet de loi en faveur du logement

Intervention de Jacques Mezard

Jacques MEZARD

11 Septembre 2012

Projet de loi en faveur du logement

Intervention d'Yvon Collin

Yvon COLLIN

31 Juillet 2012

Projet de loi relatif au harcèlement sexuel

Intervention de Nicolas Alfonsi - CMP

Nicolas ALFONSI

31 Juillet 2012

Projet de loi relatif au harcèlement sexuel

Intervention de Jean-Claude Requier - CMP

Jean-Claude REQUIER

31 Juillet 2012

Projet de loi de finances rectificative

Intervention de François Fortassin - CMP

François FORTASSIN

24 Juillet 2012

Projet de loi de finances rectificative pour 2012

Intervention d'Yvon Collin

Yvon COLLIN

24 Juillet 2012

Projet de loi de finances rectificative pour 2012

Intervention de Christian Bourquin

Christian BOURQUIN

11 Juillet 2012

Projet de loi relatif au harcèlement sexuel

Intervention de Nicolas Alfonsi

Nicolas ALFONSI

11 Juillet 2012

Projet de loi relatif au harcèlement sexuel

Intervention de Christian Bourquin

Christian BOURQUIN

6 Mars 2012

Projet de loi relatif à la majoration des droits à construire

Intervention de Jacques Mézard - nouvelle lecture

Jacques MEZARD

28 Février 2012

Projet de loi autorisant la ratification du traite instituant le mécanisme européen de stabilité

Intervention de Jean-Michel Baylet

Jean-Michel BAYLET

28 Février 2012

Projet de loi autorisant la ratification du Traité instituant le mécanisme européen de stabilité

Intervention de Jean-Pierre Chevènement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

28 Février 2012

Projet de loi de finances rectificative pour 2012

Intervention d'Yvon Collin

Yvon COLLIN

27 Février 2012

Projet de loi de programmation relatif a l’execution des peines

Intervention d'Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

27 Février 2012

Proposition de loi relative a l'etablissement d'un contrôle des armes moderne, simplifie et preventif

Intervention de monsieur Jean-Pierre Plancade

Jean-Pierre PLANCADE

27 Février 2012

Proposition de loi relative aux formations supplétives des forces armées

Intervention de Robert Tropeano

Robert TROPEANO

22 Février 2012

Projet de loi de finances rectificative pour 2012

Intervention de Jacques Mézard

Jacques MEZARD

22 Février 2012

Projet de loi de finances rectificative pour 2012

Intervention de Jean-Pierre Chevènement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

22 Février 2012

Projet de loi de finances rectificative pour 2012

Intervention d'Yvon Collin

Yvon COLLIN

21 Février 2012

Proposition de loi relative à la protection de l’identité

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier - nouvelle lecture

Anne-Marie ESCOFFIER

21 Février 2012

Proposition de loi relative aux recherches impliquant la personne humaine

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier - CMP

Anne-Marie ESCOFFIER

20 Février 2012

Proposition de loi relative à la simplification du droit et à l’allègement des démarches administratives

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

20 Février 2012

Proposition de loi visant à assouplir les règles relatives à la refonte de la carte intercommunale

Intervention de monsieur Jean-Pierre Chevènement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

16 Février 2012

Proposition de loi tendant à interdire les licenciements boursiers

Intervention de monsieur Jean-Claude Requier

Jean-Claude REQUIER

14 Février 2012

Proposition de loi visant à assurer l’aménagement numérique du territoire

Intervention de monsieur Jean-Michel Baylet

Jean-Michel BAYLET

14 Février 2012

Proposition de loi visant à assurer l'aménagement numérique du territoire

Intervention de monsieur Raymond Vall

Raymond VALL

13 Février 2012

Projet de loi portant réforme des ports d’outre-mer

Intervention de monsieur Robert Tropeano - CMP

Robert TROPEANO

13 Février 2012

Projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France

Intervention de monsieur Robert Tropeano

Robert TROPEANO

26 Janvier 2012

Proposition de loi relative à la protection de l'identité

Intervention de monsieur Pierre-Yves Collombat - CMP

Pierre-Yves COLLOMBAT

26 Janvier 2012

Projet de loi organique portant diverses dispositions relatives au statut de la magistrature

Intervention de monsieur Nicolas Alfonsi - CMP

Nicolas ALFONSI

26 Janvier 2012

Projet de loi portant réforme des ports d’outre-mer

Intervention de monsieur Jean-Claude Requier

Jean-Claude REQUIER

24 Janvier 2012

Projet de loi fixant au 11 novembre la commémoration de tous les morts pour la France

Intervention de monsieur Robert Tropeano

Robert TROPEANO

11 Janvier 2012

Projet de loi relatif à Voies navigables de France

Intervention de monsieur Jean-Michel Baylet

Jean-Michel BAYLET

10 Janvier 2012

Proposition de loi relative à la simplification du droit et à l'allégement des démarches administratives

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

21 Décembre 2011

Projet de loi de finances rectificative pour 2011

Intervention d'Yvon Collin - Nouvelle lecture

Yvon COLLIN

20 Décembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012

Intervention de François Fortassin - nouvelle lecture

François FORTASSIN

20 Décembre 2011

Projet de loi renforçant les droits, la protection et l'information des consommateurs

Intervention de monsieur Robert Tropeano

Robert TROPEANO

19 Décembre 2011

Projet de loi relatif à la rémunération pour copie privée

Intervention de madame Françoise Laborde

Françoise LABORDE

13 Décembre 2011

Projet de loi de finances rectificative pour 2011

Intervention d'Yvon Collin

Yvon COLLIN

13 Décembre 2011

Projet de loi de finances rectificative pour 2011

Intervention de François Fortassin

François FORTASSIN

9 Décembre 2011

Proposition de loi relative à l’exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle

Intervention de monsieur Jean-Pierre Plancade

Jean-Pierre PLANCADE

8 Décembre 2011

Proposition de loi relative à l'établissement d'un contrôle des armes moderne, simplifié et préventif

Intervention de Jean-Pierre Plancade

Jean-Pierre PLANCADE

2 Décembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Régimes sociaux et de retraite"

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

2 Décembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Remboursements et dégrèvements"

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

2 Décembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Immigration, asile et intégration"

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

2 Décembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales"

Intervention de Raymond Vall, rapporteur pour avis

Raymond VALL

2 Décembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Direction de l'action Gouvernement"

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

2 Décembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Pouvoirs publics"

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

2 Décembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Conseil et contrôle de l'État"

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

1er Décembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Recherche et enseignement supérieur"

Intervenant de monsieur Jean-Pierre Plancade, rapporteur pour avis

Jean-Pierre PLANCADE

1er Décembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Sécurité civile"

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

1er Décembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Sécurité"

Intervention de monsieur Pierre-Yves Collombat

Pierre-Yves COLLOMBAT

1er Décembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Administration générale"

Intervention d'Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

1er Décembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Enseignement scolaire"

Intervention de madame Françoise Laborde

Françoise LABORDE

30 Novembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Relations avec les collectivités territoriales"

Intervention de monsieur Jean-Michel Baylet

Jean-Michel BAYLET

29 Novembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Santé"

Intervention de monsieur Gilbert Barbier

Gilbert BARBIER

29 Novembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "action extérieure de l'Etat"

Intervention de Jean-Pierre Chevènement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

29 Novembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Action extérieure de l'État"

Intervention de Jean-Michel Baylet

Jean-Michel BAYLET

29 Novembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Ville et logement"

Intervention de monsieur Yvon Collin

Yvon COLLIN

28 Novembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Politique des territoires"

Intervention de monsieur Jean-Claude Requier

Jean-Claude REQUIER

28 Novembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Economie"

Intervention de monsieur Christian Bourquin, rapporteur spécial

Christian BOURQUIN

28 Novembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Aide publique au développement"

Intervention de monsieur Yvon Collin, rapporteur spécial

Yvon COLLIN

28 Novembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Aide publique au Développement"

Intervention de monsieur Christian Bourquin

Christian BOURQUIN

28 Novembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Défense"

Intervention de monsieur Jean-Pierre Chevènement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

25 Novembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : Mission "Écologie, développement et aménagement durables"

Intervention de monsieur François Fortassin, rapporteur spécial

François FORTASSIN

25 Novembre 2011

Projet de loi pour 2012 : Mission "Écologie, développement et aménagement durables"

Intervention de monsieur Raymond Vall

Raymond VALL

25 Novembre 2011

Projet de loi pour 2012 : mission "Travail et emploi"

Intervention de madame Françoise Laborde

Françoise LABORDE

25 Novembre 2011

Projet de loi pour 2012 : mission "Culture"

Intervention de madame Françoise Laborde

Françoise LABORDE

24 Novembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Justice"

Intervention de monsieur Nicolas Alfonsi, rapporteur pour avis

Nicolas ALFONSI

24 Novembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : Mission "Justice"

Intervention de monsieur Jacques Mézard

Jacques MEZARD

24 Novembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation »

Intervention de monsieur Robert Tropeano

Robert TROPEANO

23 Novembre 2011

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012

Intervention d'Anne-Marie Escoffier - nouvelle lecture

Anne-Marie ESCOFFIER

17 Novembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012

Intervention d'Yvon Collin - première lecture

Yvon COLLIN

16 Novembre 2011

Proposition de loi garantissant le droit au repos dominical

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

16 Novembre 2011

Proposition de loi relative à l'abrogation du conseiller territorial

Intervention de monsieur Jacques Mézard

Jacques MEZARD

3 Novembre 2011

Proposition de loi relative à la protection de l'identité

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier - deuxième lecture

Anne-Marie ESCOFFIER

3 Novembre 2011

Proposition de loi visant à instaurer la scolarité obligatoire à trois ans

Intervention de monsieur Robert Tropeano

Robert TROPEANO

26 Octobre 2011

Projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

25 Octobre 2011

Proposition de loi visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants

Intervention de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER

25 Octobre 2011

Proposition de loi visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants

Intervention de monsieur Nicolas Alfonsi

Nicolas ALFONSI

25 Octobre 2011

Projet de loi de finances rectificative pour 2011

Intervention d'Yvon Collin - CMP

Yvon COLLIN

19 Octobre 2011

Projet de loi relatif à l'Agence nationale des voies navigables

Intervention de madame Françoise Laborde

Françoise LABORDE

19 Octobre 2011

Projet de loi relatif à l'Agence nationale des voies navigables

Intervention de monsieur Christian Bourquin

Christian BOURQUIN

19 Octobre 2011

Projet de loi de finances rectificative pour 2011

Intervention de Jacques Mézard

Jacques MEZARD

18 Octobre 2011

Projet de loi relatif au plan d'aménagement et de développement durable de Corse

Intervention de monsieur Nicolas Alfonsi

Nicolas ALFONSI