Monsieur Alain BERTRAND

Lozère

Né(e) le : 23 Février 1951

Profession : Inspecteur des domaines

Élection(s) au Sénat :
Elu le 25 septembre 2011
Réélu le 18 mars 2012

Fonction au sein du groupe : Vice-président du groupe du RDSE

Membre de la commission des affaires économiques
Vice-président des affaires européennes
 

Mandats locaux : Maire de Mende
Vice-Président du conseil régional du Languedoc-Roussillon

Intercommunalité : Président de la Communauté de Communes Coeur de Lozère

Courriel : a.bertrand@senat.fr

Travaux parlementaires :

• Proposition de loi tendant à assurer une représentation juste et équilibrée des territoires au seins des conseils régionaux (Interventions en séance)
• Proposition de loi portant création d'une action de groupe en matière de consommation, de concurrence et de santé (Propositions de lois)
• Proposition de loi visant à garantir les droits des multipropriétaires d'habitations à temps partagé (Propositions de lois)
• Proposition de loi tendant à assurer une représentation juste et équilibrée des territoires au sein des conseils régionaux (Propositions de lois)
• Proposition de loi organique tendant à prohiber le cumul, par les parlementaires, de leurs indemnités de fonction avec toute autre indemnité liée à un mandat (Propositions de lois)
• Proposition de loi visant à limiter le cumul des indemnités liées à des mandats locaux (Propositions de lois)
• Projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports (Interventions en séance)
• Projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports (Interventions en séance)
• Question d'actualité au Gouvernement sur la réforme de la PAC (Questions)
• Proposition de loi visant à créer des zones d'exclusion pour les loups (Interventions en séance)
• Proposition de loi instituant l'immunité juridictionnelle des membres de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires dans le cadre de leurs fonctions (Propositions de lois)
• Proposition de résolution relative au développement par l’État d’une politique d’égalité des territoires (Interventions en séance)
• Question crible thématique sur l'hébergement d'urgence (Questions)
• Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 13 et 14 décembre 2012 (Débats)
• Proposition de loi organique tendant à renforcer l'égalité d'accès aux fonctions électives (Propositions de lois)
• Proposition de loi tendant à renforcer l'égalité d'accès aux fonctions électives (Propositions de lois)
• Faiblesse de la diminution du montant des dépenses déductibles de l'irpp envisagée par le gouvernement (Questions)
• Proposition de résolution relative au développement par l'État d'une politique d'égalité des territoires (Propositions de lois)
• Proposition de loi visant à autoriser le recouvrement sur succession des sommes versées au titre de l'allocation personnalisée d'autonomie pour les successions supérieures à 150 000 euros (Propositions de lois)
• Projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques (Interventions en séance)
• Proposition de loi visant à créer des zones d'exclusion pour les loups (Propositions de lois)
• Proposition de loi visant à faciliter le transfert des biens sectionaux aux communes (Interventions en séance)
• Débat sur le financement de l'hôpital (Débats)
• Question orale concernant la protection de l'activité agropastorale en Lozère face à la multiplication des attaques de loups (Questions)
• Proposition de loi organique tendant à limiter dans le temps l'exercice du mandat de parlementaire (Propositions de lois)
• Proposition de loi visant à interdire la vente à des fins commerciales par l'État des informations nominatives du système d'immatriculation des véhicules (Propositions de lois)
• Proposition de loi relative à l'assistance médicalisée pour mourir (Propositions de lois)
• Proposition de loi tendant à modifier la loi du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires (Propositions de lois)
• Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé (Propositions de lois)
• Proposition de loi visant à faciliter le transfert des biens sectionaux aux communes (Propositions de lois)
• Proposition de loi constitutionnelle relative à la composition du Conseil constitutionnel (Propositions de lois)
• Questions cribles thématiques sur la compétitivité (Questions)
• Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales" (Interventions en séance)
• Proposition de loi visant à étendre le bénéfice de la « campagne double » aux anciens combattants engagés en Algérie, au Maroc et en Tunisie (Propositions de lois)
• Question orale concernant la mise à deux fois deux voies de la RN 88 (Questions)
• Proposition de loi relative à l'abrogation du conseiller territorial (Interventions en séance)
• Proposition de loi relative à l'abrogation du conseiller territorial (Interventions en séance)
• Proposition de loi visant à permettre aux collectivités territoriales de bénéficier de contrats d'assurance collectifs contre le risque chômage (Propositions de lois)
• Proposition de loi tendant à prolonger la durée de l’inscription sur les listes d’aptitude pour les lauréats des concours de la fonction publique territoriale (Propositions de lois)
• Proposition de loi visant à étendre l'obligation de neutralité aux structures privées en charge de la petite enfance et à assurer le respect du principe de laïcité (Propositions de lois)
• Question d'actualité au gouvernement concernant la sécheresse (Questions)
• Questions cribles thématiques sur le malaise des territoires (Questions)