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14 Décembre 2016

Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat en application de l'article 50-1 de la Constitution

Jacques MEZARD

19 Octobre 2016

Déclaration suivie d'un débat sur les opérations extérieures de la France

Jean-Noël GUERINI

18 Octobre 2016

Débat sur la France et l'Europe face à la crise au Levant

Robert HUE

25 Novembre 2015

Débat sur la prolongation de l'engagement des forces aériennes en Syrie, en application du troisième alinéa de l'article 35 de la Constitution

Robert HUE

15 Octobre 2015

Débat sur le thème : la politique étrangère de la France : quelle autonomie pour quelle ambition ?

Robert HUE

15 Septembre 2015

Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur l'engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien

15 Juillet 2015

Déclaration du Gouvernement sur l'accord européen relatif à la Grèce, suivie d'un débat et d'un vote sur cette déclaration, en l'application de l'article 50-1 de la Constitution

Jacques MEZARD

8 Juillet 2015

Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, en application de l'article 50-1 de la Constitution, sur la situation de la Grèce et les enjeux européens.

Jacques MEZARD

10 Juin 2015

Débat sur le thème : l'avancée des négociations du traité transatlantique suite aux négociations du 20 au 24 avril et en vue de celles des 13 au 17 juillet

Yvon COLLIN

12 Mai 2015

Débat sur les conclusions de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens de la lutte contre les réseaux djihadistes en France et en Europe

Philippe ESNOL

25 Mars 2015

Débat sur l'influence de la France à l'étranger

Robert HUE

24 Septembre 2014

Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur l’engagement des forces en Irak

Robert HUE

25 Février 2014

Débat sur l'autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées en République centrafricaine

Jean-Pierre CHEVENEMENT

5 Février 2014

Débat sur les violences faites aux femmes du fait des conflits armés et l'application par la France de la résolution 1325 du Conseil des Nations unies

Robert HUE

9 Janvier 2014

Débat sur les négociations commerciales transatlantiques

Jean-Pierre CHEVENEMENT

8 Janvier 2014

Débat sur la politique étrangère de la France

Jean-Pierre CHEVENEMENT

10 Décembre 2013

Débat sur l'engagement des forces armées en République centrafricaine

Jean-Michel BAYLET

4 Septembre 2013

Débat sur la situation en Syrie

Jean-Pierre CHEVENEMENT

4 Septembre 2013

Débat sur la situation en Syrie

Jean-Michel BAYLET

24 Avril 2013

Débat sur l'immigration étudiante et professionnelle

Jean-Pierre CHEVENEMENT

22 Avril 2013

Débat sur l'autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées au Mali

Jean-Pierre CHEVENEMENT

21 Février 2013

Débat sur le développement dans les relations Nord-Sud

Robert HUE

21 Février 2013

Débat sur le développement dans les relations Nord-Sud

Yvon COLLIN

19 Février 2013

Débat sur la politique étrangère

Jean-Michel BAYLET

16 Janvier 2013

Débat sur l'engagement des forces armées en réponse à la demande d'intervention militaire formulée par le président du Mali

Jean-Pierre CHEVENEMENT

5 Juillet 2012

Débat sur les résultats du Conseil européen des 28 et 29 juin 2012

Jean-Pierre CHEVENEMENT

7 Février 2012

Débat de politique étrangère

Jean-Pierre CHEVENEMENT

7 Février 2012

Débat de politique étrangère

Jean-Michel BAYLET

12 Juillet 2011

Débat sur la demande du Gouvernement tendant à autoriser la prolongation de l'intervention des forces armées en Libye

Jean-Marie BOCKEL

12 Juillet 2011

Débat sur la demande du Gouvernement tendant à autoriser la prolongation de l'intervention des forces armées en Libye

Jean-Pierre CHEVENEMENT

12 Juillet 2011

Débat sur la demande du Gouvernement tendant à autoriser la prolongation de l'intervention des forces armées en Libye

Jean-Michel BAYLET

22 Mars 2011

Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur les conditions de mise en application de la résolution 1973 du Conseil de sécurité de l'Organisation des Nations unies sur la situation en Libye

Jean-Pierre CHEVENEMENT

22 Mars 2011

Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur les conditions de mise en application de la résolution 1973 du Conseil de sécurité de l'Organisation des Nations unies sur la situation en Libye

Aymeri de MONTESQUIOU

16 Février 2011

Question orale avec débat sur l’Union pour la Méditerranée

Yvon COLLIN

18 Janvier 2011

Débat sur des questions de politique étrangère

Jean-Marie BOCKEL

9 Décembre 2010

Débat d'orientation sur la défense anti-missile dans le cadre de l'OTAN

Jean-Pierre CHEVENEMENT

4 Novembre 2010

Débat sur la politique de coopération et de développement de la France

Yvon COLLIN

2 Novembre 2010

Débat sur la participation de la France au budget de l'Union européenne

Aymeri de MONTESQUIOU

23 Mars 2010

Débat sur le désarmement, la non-prolifération nucléaire et la sécurité de la France

Jean-Pierre CHEVENEMENT

23 Mars 2010

Débat sur le désarmement, la non-prolifération nucléaire et la sécurité de la France

Jean-Michel BAYLET

12 Janvier 2010

Débat d'initiative sénatoriale - Moyen-Orient

Jean-Michel BAYLET

16 Novembre 2009

Débat d'initiative sénatoriale sur l'Afghanistan

Jean-Pierre CHEVENEMENT

16 Novembre 2009

Débat d'initiative sénatoriale sur l'Afghanistan

Aymeri de MONTESQUIOU

25 Mars 2009

Déclaration du gouvernement, suivie d'un débat, sur la politique étrangère de la France

Jean-Pierre CHEVENEMENT

25 Mars 2009

Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur la politique étrangère de la France

Aymeri de MONTESQUIOU

17 Mars 2009

Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, préalable au Conseil européen des 19 et 20 mars 2009

Aymeri de MONTESQUIOU

28 Janvier 2009

Prolongation de cinq interventions des forces armées - Débat et votes sur des demandes d'autorisation du Gouvernement

Aymeri de MONTESQUIOU

28 Janvier 2009

Prolongation de cinq interventions des forces armées - débat et votes sur des demandes d'autorisation du gouvernement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

14 Janvier 2009

Déclaration du gouvernement, suivie d'un débat sur la situation au Proche-Orient

Jean-Pierre CHEVENEMENT

14 Janvier 2009

Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur la situation au Proche-Orient

Aymeri de MONTESQUIOU