Accueil » Accès par thème » Agriculture et pêche

15 Mai 2013

Proposition de résolution européenne tendant à la création d'un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation

François FORTASSIN

25 Avril 2013

Débat sur la politique européenne de la pêche

Jean-Claude REQUIER

23 Avril 2013

Question orale sur le recours à des protéines animales pour les poissons d'élevage

Robert TROPEANO

27 Mars 2013

Débat sur le droit de semer et la propriété intellectuelle

Raymond VALL

28 Février 2013

Question crible thématique sur la compétitivité

François FORTASSIN

21 Février 2013

Question d'actualité sur la traçabilité de la viande

Gilbert BARBIER

7 Février 2013

Question d'actualité au Gouvernement sur la réforme de la PAC

Alain BERTRAND

7 Février 2013

Projet de loi ratifiant l'ordonnance du 26 janvier 2012 relative à la partie législative du code forestier et harmonisant les dispositions de procédure pénale applicables aux infractions forestières

Stéphane MAZARS

29 Novembre 2012

Question sur la réforme de la politique agricole commune

Gilbert BARBIER, Stéphane MAZARS

30 Octobre 2012

Liquidation des contrats bleus souscrits par les armateurs de chalutiers méditerranéens en 2010 et 2011

Christian BOURQUIN

25 Septembre 2012

Question orale concernant la collecte du lait dans le cantal

Jacques MEZARD

17 Juillet 2012

Question concernant la situation du site des haras nationaux d'Aurillac

Jacques MEZARD

12 Juillet 2012

Débat sur la politique commune de la pêche

Christian BOURQUIN

18 Avril 2012

Le défi alimentaire à l'horizon 2050

Yvon COLLIN

8 Février 2012

Question orale avec débat sur la lutte contre la prolifération du frelon asiatique

Jean-Claude REQUIER

7 Février 2012

Question orale concernant les dégâts occasionnés par le cynips du châtaignier

Anne-Marie ESCOFFIER

2 Février 2012

Proposition de loi portant diverses dispositions d'ordre cynégétique

Yvon COLLIN

12 Janvier 2012

Question d'actualité au gouvernement concernant la crise de la pêche en méditerranée

Christian BOURQUIN

2 Décembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales"

Yvon COLLIN

2 Décembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales"

Raymond VALL

2 Décembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales"

Alain BERTRAND

17 Novembre 2011

Projet de loi de finances pour 2012 - Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales

Raymond VALL

20 Octobre 2011

Question d'actualité au gouvernement concernant la sécheresse

Alain BERTRAND

11 Octobre 2011

Question orale concernant le régime d'imposition de la filière équine

Anne-Marie ESCOFFIER

8 Juillet 2011

Proposition de loi relative aux certificats d’obtention végétale

7 Juillet 2011

Question d'actualité au gouvernement sur les aides européennes aux agriculteurs

Yvon COLLIN

29 Juin 2011

Proposition de loi relative aux certificats d'obtention végétale

Yvon COLLIN

26 Mai 2011

Question d'actualité au Gouvernement sur les conséquences de la sécheresse

Gilbert BARBIER

24 Mai 2011

question orale avec débat sur la contractualisation dans le secteur agricole

Aymeri de MONTESQUIOU

24 Mai 2011

Débat sur la politique forestière et le développement de la filière du bois

Anne-Marie ESCOFFIER

24 Mai 2011

Question orale concernant la lutte contre le campagnol

Anne-Marie ESCOFFIER

5 Mai 2011

Proposition de loi visant à moderniser le droit de la chasse

Yvon COLLIN

3 Mai 2011

Proposition de résolution européenne tendant à obtenir compensation des effets, sur l’agriculture des départements d’outre-mer, des accords commerciaux conclus par l’Union européenne

Denis DETCHEVERRY

3 Mai 2011

Proposition de résolution européenne tendant à obtenir compensation des effets, sur l’agriculture des départements d’outre-mer, des accords commerciaux conclus par l’Union européenne

Daniel MARSIN

28 Avril 2011

Question d'actualité au Gouvernement sur la pêche à saint-pierre-et-miquelon

Denis DETCHEVERRY

8 Mars 2011

Question orale concernant les dates d'épandage des intrants

Aymeri de MONTESQUIOU

15 Février 2011

Question orale concernant la libéralisation des droits de replantations et l'avenir de la viticulture

Robert TROPEANO

13 Janvier 2011

Question orale avec débat de monsieur Didier Guillaume sur "la ruralité : une chance pour la cohésion et l'avenir des territoires"

Robert TROPEANO

11 Janvier 2011

Débat sur l'avenir de la politique agricole commune

Raymond VALL

3 Décembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 : mission "Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales"

Denis DETCHEVERRY

3 Décembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 : mission "Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales"

Aymeri de MONTESQUIOU

3 Décembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 : mission "Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales"

Raymond VALL

30 Novembre 2010

Question orale concernant la prolifération du frelon asiatique

Jean MILHAU

18 Novembre 2010

Projet de loi de finances pour 2011 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte d'affectation spéciale : développement agricole et rural

Raymond VALL

13 Juillet 2010

Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche

13 Juillet 2010

Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche _ Texte n° 200 (2009-2010)

Anne-Marie ESCOFFIER

13 Juillet 2010

Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche _ Texte n° 200 (2009-2010)

Yvon COLLIN

29 Mai 2010

Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche _ Texte n°200 (2009-2010)

Yvon COLLIN

29 Mai 2010

Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche

18 Mai 2010

Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche _ Texte n° 200 (2009-2010)

Aymeri de MONTESQUIOU

18 Mai 2010

Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche _ Texte n° 200 (2009-2010)

Jean-Michel BAYLET

18 Mai 2010

Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche _ Texte n° 200 (2009-2010)

François FORTASSIN

18 Mai 2010

Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche _ Texte n° 200 (2009-2010)

Raymond VALL

6 Mai 2010

Question d'actualité au gouvernement concernant l'accord commercial entre l'Union européenne et l'Amérique du sud

Daniel MARSIN

25 Mars 2010

Question d'actualité au gouvernement concernant l'agriculture et la ruralité

Aymeri de MONTESQUIOU

14 Janvier 2010

Proposition de loi tendant à généraliser l'assurance récotle obligatoire

Nicolas ALFONSI, Jean-Michel BAYLET, Michel CHARASSE, Jean-Pierre CHEVENEMENT, Yvon COLLIN, Aymeri de MONTESQUIOU, Anne-Marie ESCOFFIER, François FORTASSIN, Françoise LABORDE, Daniel MARSIN, Jacques MEZARD, Jean MILHAU, Jean-Pierre PLANCADE, Robert TROPEANO, Raymond VALL, François VENDASI

17 Décembre 2009

Question d'actualité au gouvernement concernant le revenu des agriculteurs

Aymeri de MONTESQUIOU

3 Décembre 2009

Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100 (2009/2010)

Raymond VALL

3 Décembre 2009

Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100(2009-2010) _ Mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte spécial « Développement agricole et rural »

Anne-Marie ESCOFFIER

3 Décembre 2009

Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100 (2009/2010)

Yvon COLLIN

3 Décembre 2009

Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100 (2009/2010)

Aymeri de MONTESQUIOU

26 Novembre 2009

Question d'actualité au gouvernement concernant la crise de la viticulture

Robert TROPEANO

5 Novembre 2009

Question d'actualité au gouvernement concernant la crise du secteur agricole

Anne-Marie ESCOFFIER

21 Octobre 2009

Débat sur les pôles d'excellence rurale

Raymond VALL

13 Octobre 2009

Questions cribles thématiques - Crises agricoles

François FORTASSIN

17 Septembre 2009

Question d'actualité au gouvernement concernant la crise du secteur agricole

Françoise LABORDE

25 Juin 2009

Débat sur le volet agricole de la négociation OMC

Jean-Pierre CHEVENEMENT

23 Juin 2009

Question orale concernant le montant des retraites agricoles

Jean MILHAU

23 Juin 2009

Débat sur les pôles d'excellence rurale

Raymond VALL

28 Mai 2009

Question d'actualité au gouvernement concernant la crise dans l'industrie laitière

François FORTASSIN

5 Mai 2009

Débat sur la politique de l’État en matière de gestion des ressources halieutiques et des pêches

Robert TROPEANO

28 Avril 2009

Débat sur la politique agricole commune

Jean-Michel BAYLET

28 Avril 2009

Débat sur la politique agricole commune

Aymeri de MONTESQUIOU

18 Mars 2009

Débat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

Jean-Pierre CHEVENEMENT

3 Février 2009

Question orale concernant la situation des Haras Nationaux

Anne-Marie ESCOFFIER

3 Décembre 2008

Projet de loi de finances pour 2009 _ Texte n° 98 (2008/2009)

Yvon COLLIN

3 Décembre 2008

Projet de loi de finances pour 2009 _ Texte n° 98 (2008/2009)

Aymeri de MONTESQUIOU