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9 Novembre 2017

Question d'actualité sur le stockage des déchets radioactifs

Franck MENONVILLE

9 Novembre 2017

Question d'actualité sur le prélèvements des agences de l'eau

Maryse CARRERE

8 Novembre 2017

Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l’énergie et à l'environnement

Ronan DANTEC

7 Novembre 2017

Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l’énergie et à l'environnement

Joël LABBE

7 Novembre 2017

Projet de loi mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures conventionnels et non conventionnels et portant diverses dispositions relatives à l’énergie et à l'environnement

Ronan DANTEC

26 Octobre 2017

Question d'actualité sur les territoires à énergie positive

Raymond VALL

15 Février 2017

Projet de loi relative à l'autoconsommation d'électricité et relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables

Jean-Claude REQUIER

24 Janvier 2017

Projet de loi relative à l'autoconsommation d'électricité et relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables

Jean-Claude REQUIER

24 Janvier 2017

Projet de loi relative à l'autoconsommation d'électricité et relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables

Jean-Claude REQUIER

24 Janvier 2017

Projet de loi ratifiant les ordonnances relatives à l'autoconsommation d'électricité et à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables

14 Décembre 2016

Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat en application de l'article 50-1 de la Constitution

Jacques MEZARD

19 Octobre 2016

Débat sur les conclusions des rapports eau : urgence déclarée et sur l'eau et les milieux aquatiques

Jean-Claude REQUIER

13 Juillet 2016

Projet de loi portant sur un dispositif de continuité de fourniture succédant à la fin des offres de marché transitoires de gaz et d'électricité

Françoise LABORDE

7 Juin 2016

Proposition de loi pour l'économie bleue

Mireille JOUVE

7 Juin 2016

Débat sur la mise en oeuvre de la transition énergétique en France

Jean-Claude REQUIER

14 Janvier 2016

Débat sur les conclusions du rapport sur le coût économique et financier de la pollution de l'air

Philippe ESNOL

12 Janvier 2016

Débat sur le thème : la forêt française en questions

Gilbert BARBIER

10 Décembre 2015

Question d'actualité sur la COP 21

Jean-Claude REQUIER

1er Décembre 2015

Projet de loi de finances pour 2016 : écologie, développement et mobilité durables

Hermeline MALHERBE

16 Novembre 2015

Proposition de résolution visant à affirmer le rôle déterminant des territoires pour la réussite d'un accord mondial ambitieux sur le climat

Yvon COLLIN

16 Novembre 2015

Proposition de résolution visant à affirmer le rôle déterminant des territoires pour la réussite d'un accord mondial ambitieux sur le climat

Françoise LABORDE

16 Novembre 2015

Proposition de résolution visant à affirmer le rôle déterminant des territoires pour la réussite d'un accord mondial ambitieux sur le climat

Yvon COLLIN

12 Novembre 2015

Question d'actualité sur les lignes à très haute tension

Michel AMIEL

3 Novembre 2015

Question d'actualité sur les voitures à hydrogène

François FORTASSIN

27 Octobre 2015

Question orale sur la raffinerie de Châteauneuf-les-Martigues-La-Mède

Michel AMIEL

22 Octobre 2015

Proposition de résolution pour le soutien au plan d'électrification du continent africain : plan Electricité-objectif 2025

Jean-Claude REQUIER

15 Juillet 2015

Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

15 Juillet 2015

Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

Jean-Claude REQUIER

9 Juillet 2015

Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

Jean-Claude REQUIER

20 Mai 2015

Proposition de loi relative au renforcement de la protection des installations civiles abritant des matières nucléaires

Gilbert BARBIER

7 Mai 2015

Projet de loi autorisant la ratification de l'accord d'association entre l'Union européenne et la Communauté européenne de l'énergie atomique et leurs États membres et l'Ukraine

Alain BERTRAND

5 Mars 2015

Question d'actualité sur la situation d'Areva

François FORTASSIN

10 Février 2015

Projet de loi relatif à la transition energétique pour la croissance verte

Jacques MEZARD

10 Février 2015

Projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte

Alain BERTRAND

5 Décembre 2014

Projet de loi de finances pour 2015 - mission écologie, développement et mobilité durables

Gilbert BARBIER

27 Mai 2014

Question orale sur le développement des parcs solaires photovoltaïques

Yvon COLLIN

21 Mai 2014

Débat sur le climat et l'énergie en Europe

Jacques MEZARD

29 Avril 2014

Proposition de loi tendant à rééquilbrer les règles relatives à la perception de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité au bénéfice des communes

Jacques MEZARD

7 Mars 2014

Proposition de loi endant à rééquilibrer les règles relatives à la perception de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité au bénéfice des communes

Nicolas ALFONSI, Gilbert BARBIER, Jean-Michel BAYLET, Alain BERTRAND, Christian BOURQUIN, Jean-Pierre CHEVENEMENT, Yvon COLLIN, Pierre-Yves COLLOMBAT, Philippe ESNOL, François FORTASSIN, Robert HUE, Françoise LABORDE, Stéphane MAZARS, Jacques MEZARD, Jean-Pierre PLANCADE, Jean-Claude REQUIER, Robert TROPEANO, Raymond VALL, François VENDASI

25 Février 2014

Proposition de résolution relative à la transition énergétique

François FORTASSIN

25 Février 2014

Proposition de résolution relative à la transition énergétique

Jean-Pierre CHEVENEMENT

25 Février 2014

proposition de résolution relative à la transition énergétique, présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution

23 Janvier 2014

Débat sur la production énergétique en France : avenir de la filière du nucléaire et nouvelles filières de production d'énergie

Stéphane MAZARS

7 Janvier 2014

Question orale sur l'avenir de l'utilisation de l'hydrogène dans le domaine de l'énergie

Jacques MEZARD

24 Octobre 2013

Question crible thématique sur la politique énergétique européenne

Raymond VALL

24 Juillet 2013

Définir l'ambition de l'APD française dans l'énergie et s'inspirer des succès marocains

Yvon COLLIN

9 Juillet 2013

Question orale sur le rôle de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques dans la prévention du risque inondation

Pierre-Yves COLLOMBAT

4 Juillet 2013

Question d'actualité sur la politique de l'eau

Stéphane MAZARS

21 Mai 2013

Question orale sur le permis de recherche d'hydrocarbures dit permis de Brive

Jean-Claude REQUIER

12 Mars 2013

Projet de loi ratifiant l'ordonnance n°2012-827 du 28 juin 2012 relative au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre

Raymond VALL

21 Février 2013

Débat d'étape sur les travaux du conseil national du débat sur la transition énérgétique

François FORTASSIN

21 Février 2013

Débat d'étape sur les travaux du conseil national du débat sur la transition énérgétique

Jean-Pierre CHEVENEMENT

14 Février 2013

Proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre et portant diverses dispositions sur la tarification de l'eau et sur les éoliennes

14 Février 2013

Proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre et portant diverses dispositions sur la tarification de l'eau et sur les éoliennes

Jean-Claude REQUIER

13 Février 2013

Proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre et portant diverses dispositions sur la tarification de l'eau et sur les éoliennes

François FORTASSIN

13 Février 2013

Proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre et portant diverses dispositions sur la tarification de l'eau et sur les éoliennes

Jean-Claude REQUIER

17 Janvier 2013

Question crible thématique sur les énergies renouvelables

Raymond VALL

15 Novembre 2012

Question d'actualité sur le gaz de schiste

Yvon COLLIN

30 Octobre 2012

Proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre

Jacques MEZARD

30 Octobre 2012

Proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre

Jean-Claude REQUIER

30 Octobre 2012

Proposition de loi visant à préparer la transition vers un système énergétique sobre

4 Juillet 2012

Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat

Jacques MEZARD

23 Février 2012

Question d'actualité au Gouvernement concernant les prix des carburants

François FORTASSIN

9 Février 2012

Proposition de résolution relative à la filière industrielle nucléaire française

François FORTASSIN

31 Janvier 2012

Questions cribles thématiques sur l'efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

26 Janvier 2012

Question d'actualité au gouvernement concernant le tarif de l'électicité

Jean-Claude REQUIER

15 Décembre 2011

Question d'actualité au gouvernement concernant AREVA

Jacques MEZARD

30 Juin 2011

Proposition de loi sur le gaz de schiste

Aymeri de MONTESQUIOU

30 Juin 2011

Proposition de loi relative au gaz de schiste - CMP

9 Juin 2011

Proposition de loi relative au gaz de schiste

1er Juin 2011

Proposition de loi sur le gaz de schiste

Robert TROPEANO

1er Juin 2011

Proposition de loi sur le gaz de schiste

Yvon COLLIN

5 Mai 2011

Proposition de résolution relative à la politique énergétique de la France

5 Mai 2011

Proposition de résolution relative à la politique énergétique de la France

Jean-Pierre CHEVENEMENT

12 Avril 2011

Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques

François FORTASSIN

7 Avril 2011

Question d'actualité au gouvernement sur la sécurité des centrales nucléaires

Jean-Marie BOCKEL

16 Février 2011

Projet de loi de ratification des statuts de l’Agence internationale pour les énergies renouvelables

François FORTASSIN

4 Novembre 2010

Débat sur les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques

Anne-Marie ESCOFFIER

30 Septembre 2010

Projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité _ Texte n° 556 (2009-2010)

François FORTASSIN

27 Septembre 2010

Projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité _ Texte n° 556 (2009-2010)

Yvon COLLIN

27 Septembre 2010

Projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité _ Texte n° 556 (2009-2010)

Jacques MEZARD

27 Mai 2010

Proposition de loi tendant à autoriser les petits consommateurs domestiques et non domestiques d'électricité et de gaz naturel à accéder ou à retourner au tarif réglementé _ Texte n° 183 (2009-2010)

François FORTASSIN

11 Mai 2010

Débat sur la fiscalité des énergies alternatives

François FORTASSIN

11 Mai 2010

Questions cribles thématiques - La politique industrielle

Raymond VALL

1er Avril 2010

Question orale avec débat sur l'avenir de l'industrie du raffinage en France

Aymeri de MONTESQUIOU

7 Mai 2009

Question orale avec débat de monsieur François Rebsamen sur la création d'une contribution exceptionnelle de solidarité des grandes entreprises du secteur de l'énergie

Aymeri de MONTESQUIOU

17 Mars 2009

Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, préalable au Conseil européen des 19 et 20 mars 2009

Aymeri de MONTESQUIOU