Agriculture et pêche

8 Février 2012

>Question orale avec débat sur la lutte contre la prolifération du frelon asiatique

Jean-Claude REQUIER

7 Février 2012

>Question orale concernant les dégâts occasionnés par le cynips du châtaignier

Anne-Marie ESCOFFIER

2 Février 2012

>Proposition de loi portant diverses dispositions d'ordre cynégétique

Yvon COLLIN

12 Janvier 2012

>Question d'actualité au gouvernement concernant la crise de la pêche en méditerranée

Christian BOURQUIN

2 Décembre 2011

>Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales"

Yvon COLLIN

2 Décembre 2011

>Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales"

Raymond VALL

2 Décembre 2011

>Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales"

Alain BERTRAND

17 Novembre 2011

>Projet de loi de finances pour 2012 - Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales

Raymond VALL

20 Octobre 2011

>Question d'actualité au gouvernement concernant la sécheresse

Alain BERTRAND

11 Octobre 2011

>Question orale concernant le régime d'imposition de la filière équine

Anne-Marie ESCOFFIER

8 Juillet 2011

>Proposition de loi relative aux certificats d’obtention végétale

7 Juillet 2011

>Question d'actualité au gouvernement sur les aides européennes aux agriculteurs

Yvon COLLIN

29 Juin 2011

>Proposition de loi relative aux certificats d'obtention végétale

Yvon COLLIN

26 Mai 2011

>Question d'actualité au Gouvernement sur les conséquences de la sécheresse

Gilbert BARBIER

24 Mai 2011

>question orale avec débat sur la contractualisation dans le secteur agricole

Aymeri de MONTESQUIOU

24 Mai 2011

>Débat sur la politique forestière et le développement de la filière du bois

Anne-Marie ESCOFFIER

24 Mai 2011

>Question orale concernant la lutte contre le campagnol

Anne-Marie ESCOFFIER

5 Mai 2011

>Proposition de loi visant à moderniser le droit de la chasse

Yvon COLLIN

3 Mai 2011

>Proposition de résolution européenne tendant à obtenir compensation des effets, sur l’agriculture des départements d’outre-mer, des accords commerciaux conclus par l’Union européenne

Denis DETCHEVERRY

3 Mai 2011

>Proposition de résolution européenne tendant à obtenir compensation des effets, sur l’agriculture des départements d’outre-mer, des accords commerciaux conclus par l’Union européenne

Daniel MARSIN

28 Avril 2011

>Question d'actualité au Gouvernement sur la pêche à saint-pierre-et-miquelon

Denis DETCHEVERRY

8 Mars 2011

>Question orale concernant les dates d'épandage des intrants

Aymeri de MONTESQUIOU

15 Février 2011

>Question orale concernant la libéralisation des droits de replantations et l'avenir de la viticulture

Robert TROPEANO

13 Janvier 2011

>Question orale avec débat de monsieur Didier Guillaume sur "la ruralité : une chance pour la cohésion et l'avenir des territoires"

Robert TROPEANO

11 Janvier 2011

>Débat sur l'avenir de la politique agricole commune

Raymond VALL

3 Décembre 2010

>Projet de loi de finances pour 2011 : mission "Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales"

Aymeri de MONTESQUIOU

3 Décembre 2010

>Projet de loi de finances pour 2011 : mission "Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales"

Raymond VALL

3 Décembre 2010

>Projet de loi de finances pour 2011 : mission "Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales"

Denis DETCHEVERRY

30 Novembre 2010

>Question orale concernant la prolifération du frelon asiatique

Jean MILHAU

18 Novembre 2010

>Projet de loi de finances pour 2011 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte d'affectation spéciale : développement agricole et rural

Raymond VALL

13 Juillet 2010

>Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche

13 Juillet 2010

>Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche _ Texte n° 200 (2009-2010)

Anne-Marie ESCOFFIER

13 Juillet 2010

>Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche _ Texte n° 200 (2009-2010)

Yvon COLLIN

29 Mai 2010

>Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche

29 Mai 2010

>Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche _ Texte n°200 (2009-2010)

Yvon COLLIN

18 Mai 2010

>Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche _ Texte n° 200 (2009-2010)

Aymeri de MONTESQUIOU

18 Mai 2010

>Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche _ Texte n° 200 (2009-2010)

Jean-Michel BAYLET

18 Mai 2010

>Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche _ Texte n° 200 (2009-2010)

François FORTASSIN

18 Mai 2010

>Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche _ Texte n° 200 (2009-2010)

Raymond VALL

6 Mai 2010

>Question d'actualité au gouvernement concernant l'accord commercial entre l'Union européenne et l'Amérique du sud

Daniel MARSIN

25 Mars 2010

>Question d'actualité au gouvernement concernant l'agriculture et la ruralité

Aymeri de MONTESQUIOU

14 Janvier 2010

>Proposition de loi tendant à généraliser l'assurance récotle obligatoire

Nicolas ALFONSI, Jean-Michel BAYLET, Michel CHARASSE, Jean-Pierre CHEVENEMENT, Yvon COLLIN, Aymeri de MONTESQUIOU, Anne-Marie ESCOFFIER, François FORTASSIN, Françoise LABORDE, Daniel MARSIN, Jacques MEZARD, Jean MILHAU, Jean-Pierre PLANCADE, Robert TROPEANO, Raymond VALL, François VENDASI

17 Décembre 2009

>Question d'actualité au gouvernement concernant le revenu des agriculteurs

Aymeri de MONTESQUIOU

3 Décembre 2009

>Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100(2009-2010) _ Mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales » et compte spécial « Développement agricole et rural »

Anne-Marie ESCOFFIER

3 Décembre 2009

>Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100 (2009/2010)

Yvon COLLIN

3 Décembre 2009

>Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100 (2009/2010)

Aymeri de MONTESQUIOU

3 Décembre 2009

>Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100 (2009/2010)

Raymond VALL

26 Novembre 2009

>Question d'actualité au gouvernement concernant la crise de la viticulture

Robert TROPEANO

5 Novembre 2009

>Question d'actualité au gouvernement concernant la crise du secteur agricole

Anne-Marie ESCOFFIER

21 Octobre 2009

>Débat sur les pôles d'excellence rurale

Raymond VALL

13 Octobre 2009

>Questions cribles thématiques - Crises agricoles

François FORTASSIN

17 Septembre 2009

>Question d'actualité au gouvernement concernant la crise du secteur agricole

Françoise LABORDE

25 Juin 2009

>Débat sur le volet agricole de la négociation OMC

Jean-Pierre CHEVENEMENT

23 Juin 2009

>Débat sur les pôles d'excellence rurale

Raymond VALL

23 Juin 2009

>Question orale concernant le montant des retraites agricoles

Jean MILHAU

28 Mai 2009

>Question d'actualité au gouvernement concernant la crise dans l'industrie laitière

François FORTASSIN

5 Mai 2009

>Débat sur la politique de l’État en matière de gestion des ressources halieutiques et des pêches

Robert TROPEANO

28 Avril 2009

>Débat sur la politique agricole commune

Jean-Michel BAYLET

28 Avril 2009

>Débat sur la politique agricole commune

Aymeri de MONTESQUIOU

18 Mars 2009

>Débat sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

Jean-Pierre CHEVENEMENT

3 Février 2009

>Question orale concernant la situation des Haras Nationaux

Anne-Marie ESCOFFIER

3 Décembre 2008

>Projet de loi de finances pour 2009 _ Texte n° 98 (2008/2009)

Aymeri de MONTESQUIOU

3 Décembre 2008

>Projet de loi de finances pour 2009 _ Texte n° 98 (2008/2009)

Yvon COLLIN