Défense

7 Février 2012

>Débat de politique étrangère

Jean-Pierre CHEVENEMENT

7 Février 2012

>Débat de politique étrangère

Jean-Michel BAYLET

28 Novembre 2011

>Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Défense"

Jean-Pierre CHEVENEMENT

13 Juillet 2011

>Proposition de loi tendant à faciliter l’utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crise majeure

Jean-Marie BOCKEL

12 Juillet 2011

>Débat sur la demande du Gouvernement tendant à autoriser la prolongation de l'intervention des forces armées en Libye

Jean-Marie BOCKEL

12 Juillet 2011

>Débat sur la demande du Gouvernement tendant à autoriser la prolongation de l'intervention des forces armées en Libye

Jean-Pierre CHEVENEMENT

12 Juillet 2011

>Débat sur la demande du Gouvernement tendant à autoriser la prolongation de l'intervention des forces armées en Libye

12 Juillet 2011

>Débat sur la demande du Gouvernement tendant à autoriser la prolongation de l'intervention des forces armées en Libye

Jean-Michel BAYLET

8 Juin 2011

>Projet de loi relatif au contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre et de matériels assimilés

Aymeri de MONTESQUIOU

3 Mai 2011

>Projet de loi autorisant la ratification du traité entre la France et le Royaume-Uni relatif à des installations radiographiques et hydrodynamiques communes

Jean MILHAU

30 Mars 2011

>Proposition de loi tendant à faciliter l'utilisation des réserves militaires et civiles en cas de crises majeure

Jean-Marie BOCKEL

22 Mars 2011

>Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur les conditions de mise en application de la résolution 1973 du Conseil de sécurité de l'Organisation des Nations unies sur la situation en Libye

Jean-Pierre CHEVENEMENT

22 Mars 2011

>Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur les conditions de mise en application de la résolution 1973 du Conseil de sécurité de l'Organisation des Nations unies sur la situation en Libye

Aymeri de MONTESQUIOU

3 Mars 2011

>Questions cribles thématiques sur la situation en Afghanistan

Jean-Pierre CHEVENEMENT

1er Mars 2011

>Projet de loi relatif au contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre et de matériels assimilés

Jean-Pierre CHEVENEMENT

1er Mars 2011

>Projet de loi relatif à la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs

Jean-Pierre CHEVENEMENT

1er Février 2011

>Question orale concernant l'obtention d'une zone de contrôle pour l'aéroport dole-tavaux

Gilbert BARBIER

22 Décembre 2010

>Projet de loi relatif à la lutte contre la piraterie et à l'exercice des pouvoirs de police de l'Etat en mer _ Texte n°152 (2010-2011)

François FORTASSIN

22 Décembre 2010

>Projet de loi relatif à la reconversion des militaires _ Texte n°154 (2010-2011)

François FORTASSIN

26 Novembre 2010

>Projet de loi de finances pour 2011 - mission "Défense"

25 Novembre 2010

>Déclaration de politique générale du Gouvernement

6 Mai 2010

>Projet de loi relatif à la lutte contre la piraterie et à l'exercice des pouvoirs de police de l'État en mer _ Texte n° 607 rectifié (2008-2009)

Yvon COLLIN

6 Mai 2010

>Projet de loi tendant à l’élimination des armes à sous-munitions _ Texte n° 113 (2009-2010)

François FORTASSIN

6 Mai 2010

>Projet de loi relatif à la lutte contre la piraterie et à l'exercice des pouvoirs de police de l'Etat en mer _ Texte n° 607 rectifié (2008-2009)

François FORTASSIN

23 Mars 2010

>Débat sur le désarmement, la non-prolifération nucléaire et la sécurité de la France

Jean-Michel BAYLET

23 Mars 2010

>Débat sur le désarmement, la non-prolifération nucléaire et la sécurité de la France

Jean-Pierre CHEVENEMENT

30 Novembre 2009

>Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100 (2009/2010)

Jean-Pierre CHEVENEMENT

16 Juillet 2009

>Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense

15 Juillet 2009

>Projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014 et portant diverses dispositions concernant la défense _ Texte n° 462 (2008/2009)

Jean-Pierre CHEVENEMENT

24 Juin 2009

>Projet de loi accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne visant à compléter l'accord relatif à la coopération transfrontalière en matière pol

Jean MILHAU

10 Juin 2009

>Débat sur le service civil volontaire

Jean-Pierre PLANCADE

10 Juin 2009

>Débat sur le service civil volontaire

Yvon COLLIN

17 Mars 2009

>Projet de loi autorisant la ratification du traité de Singapour sur le droit des marques

Jean MILHAU

12 Février 2009

>Proposition de loi relative à la reconnaissance officielle de la date anniversaire du cessez-le-feu du 19 mars 1962

Jean-Michel BAYLET

28 Janvier 2009

>Prolongation de cinq interventions des forces armées - débat et votes sur des demandes d'autorisation du gouvernement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

5 Décembre 2008

>Projet de loi de finances pour 2009 _ Texte n° 98 (2008/2009)

Jean-Pierre CHEVENEMENT

1er Décembre 2008

>Projet de loi de finances pour 2009 _ Texte n° 98 (2008/2009)

Jean-Pierre CHEVENEMENT