Environnement

9 Février 2012

>Proposition de résolution relative à la filière industrielle nucléaire française

Jacques MEZARD

8 Février 2012

>Question orale avec débat sur la lutte contre la prolifération du frelon asiatique

Jean-Claude REQUIER

8 Février 2012

>Débat sur la biodiversité

Raymond VALL

7 Février 2012

>Question orale avec débat sur le devenir des permis exclusifs de recherche d’hydrocarbures conventionnels et non conventionnels

Robert TROPEANO

7 Février 2012

>Question orale concernant les dégâts occasionnés par le cynips du châtaignier

Anne-Marie ESCOFFIER

2 Février 2012

>Proposition de loi portant diverses dispositions d'ordre cynégétique

Yvon COLLIN

18 Janvier 2012

>Proposition de loi relative au suivi des conséquences environnementales des essais nucléaires français en Polynésie française

Raymond VALL

17 Janvier 2012

>Débat sur l'état des négociations internationales climatiques et les conclusions de la conférence de Durban

Raymond VALL

17 Janvier 2012

>Débat sur l'état des négociations internationales climatiques et les conclusions de la conférence de Durban

Raymond VALL

25 Novembre 2011

>Projet de loi pour 2012 : Mission "Écologie, développement et aménagement durables"

Jean-Claude REQUIER

25 Novembre 2011

>Projet de loi pour 2012 : Mission "Écologie, développement et aménagement durables"

Raymond VALL

25 Novembre 2011

>Projet de loi de finances pour 2012 : Mission "Écologie, développement et aménagement durables"

François FORTASSIN

17 Novembre 2011

>Projet de loi de finances pour 2012 - Ecologie, développement et aménagement durables

François FORTASSIN

12 Juillet 2011

>Question orale concernant l'impact de la réorganisation des centres météo france sur le Gers

Aymeri de MONTESQUIOU, Raymond VALL

8 Juillet 2011

>Proposition de loi relative aux certificats d’obtention végétale

6 Juillet 2011

>Proposition de loi relative à l'engagement des sapeurs pompiers volontaires et à son cadre juridique

François FORTASSIN

6 Juillet 2011

>Proposition de loi relative à l'engagement des sapeurs pompiers volontaires et à son cadre juridique

Yvon COLLIN

30 Juin 2011

>Proposition de loi sur le gaz de schiste

Aymeri de MONTESQUIOU

30 Juin 2011

>Proposition de loi relative au gaz de schiste - CMP

28 Juin 2011

>Débat sur le tourisme et l’environnement outre-mer

Daniel MARSIN

9 Juin 2011

>Proposition de loi relative au gaz de schiste

1er Juin 2011

>Proposition de loi sur le gaz de schiste

Robert TROPEANO

1er Juin 2011

>Proposition de loi sur le gaz de schiste

Yvon COLLIN

26 Mai 2011

>Question d'actualité au Gouvernement sur les conséquences de la sécheresse

Gilbert BARBIER

24 Mai 2011

>Débat sur la politique forestière et le développement de la filière du bois

Anne-Marie ESCOFFIER

24 Mai 2011

>Question orale concernant la lutte contre le campagnol

Anne-Marie ESCOFFIER

5 Mai 2011

>Proposition de loi visant à moderniser le droit de la chasse

Yvon COLLIN

3 Mai 2011

>Propositions de loi tendant à assurer une gestion effective du risque de submersion marine

François FORTASSIN

12 Avril 2011

>Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques

François FORTASSIN

8 Mars 2011

>Question orale concernant le budget alloué au Comité professionnel de la distribution de carburants

Anne-Marie ESCOFFIER

26 Janvier 2011

>Proposition de loi relative à la solidarité dans les domaines de l'alimentation en eau et de l'assainissement

François FORTASSIN

11 Janvier 2011

>Débat sur l’indemnisation des communes au titre des périmètres de protection de l’eau

François FORTASSIN

14 Décembre 2010

>Questions cribles thématiques - L'avenir de la filière photovoltaïque

François FORTASSIN

30 Novembre 2010

>Question orale concernant la prolifération du frelon asiatique

Jean MILHAU

26 Novembre 2010

>Projet de loi de finances pour 2011 - mission "Ecologie, développement et aménagement durables"

François FORTASSIN

26 Novembre 2010

>Projet de loi de finances pour 2011 - mission "Ecologie, développement et aménagement durables"

François FORTASSIN

17 Novembre 2010

>Projet de loi de finances pour 2011 : Écologie, développement et aménagement durables. Comptes spéciaux : contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route ; avances au fonds d'aide

François FORTASSIN

4 Novembre 2010

>Débat sur les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques

Anne-Marie ESCOFFIER

28 Juin 2010

>Projet de loi portant engagement national pour l'environnement _ Texte n° 155 (2008-2009)

François FORTASSIN

16 Juin 2010

>Débat sur les conséquences de la tempête Xynthia

Anne-Marie ESCOFFIER

27 Mai 2010

>Projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental

27 Mai 2010

>Projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental _ Texte n° 395 (2009-2010)

François FORTASSIN

27 Mai 2010

>Projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental _ Texte n° 395 (2009-2010)

Jacques MEZARD

11 Mai 2010

>Questions cribles thématiques - La politique industrielle

Raymond VALL

11 Mai 2010

>Débat sur la fiscalité des énergies alternatives

François FORTASSIN

5 Mai 2010

>Projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental

5 Mai 2010

>Projet de loi organique relatif au conseil économique, social et environnemental _ Texte n° 395 (2009-2010)

Jacques MEZARD

27 Avril 2010

>Question orale concernant l'application du décret sur la gestion collective des prélèvements d'eau

Yvon COLLIN

1er Avril 2010

>Débat sur les conséquences de la sécheresse de 2003

Yvon COLLIN

16 Février 2010

>Question orale concernant le tracé de la ligne à grande vitesse bordeaux-toulouse

Jean-Michel BAYLET

11 Février 2010

>Proposition de loi relative à la solidarité des communes dans le domaine de l'alimentation en eau et de l'assainissement des particuliers _ Texte n° 228 (2008/2009)

François FORTASSIN

2 Février 2010

>Question orale concernant le rôle des espaces ruraux dans le stockage du carbone

Jean MILHAU

26 Janvier 2010

>Questions cribles thématiques - Copenhague et après ?

François FORTASSIN

15 Décembre 2009

>Question orale concernant la lutte contre les macro-déchets du littoral

Robert TROPEANO

3 Décembre 2009

>Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100 (2009/2010)

Aymeri de MONTESQUIOU

1er Décembre 2009

>Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100 (2009/2010)

François FORTASSIN

1er Décembre 2009

>Projet de loi de finances pour 2010 _ mission Écologie, développement et aménagement durables

Anne-Marie ESCOFFIER

1er Décembre 2009

>Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100 (2009/2010)

Anne-Marie ESCOFFIER

19 Novembre 2009

>Écologie, développement et aménagement durables. Comptes spéciaux : contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route ; avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres.

Yvon COLLIN

19 Novembre 2009

>Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte d'affectation spéciale : développement agricole et rural (Projet de loi de finances pour 2010)

François FORTASSIN

8 Octobre 2009

>Projet de loi portant engagement national pour l'environnement

6 Octobre 2009

>Projet de loi portant engagement national pour l'environnement _ Texte n° 230 (2007/2008) _ article 57

Jacques MEZARD

15 Septembre 2009

>Projet de loi portant engagement national pour l'environnement _ Texte n° 230 (2007/2008)

Raymond VALL

27 Juillet 2009

>Proposition de loi tendant à interdire le Bisphénol A dans les plastiques alimentaires

Jean-Michel BAYLET, Michel CHARASSE, Yvon COLLIN, François FORTASSIN, Françoise LABORDE, Jacques MEZARD, Jean MILHAU, Robert TROPEANO, Raymond VALL

23 Juillet 2009

>Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du grenelle de l'environnement _ Texte n° 42 ( 2008/2009)

François FORTASSIN

20 Juillet 2009

>Projet de loi organique prorogeant le mendat des membres du conseil économique, social et environnemental _ Texte n° 515 (2008/2009)

Anne-Marie ESCOFFIER

1er Juillet 2009

>Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du grenelle de l'environnement _ Texte n° 42 ( 2008/2009)

François FORTASSIN

1er Juillet 2009

>Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du grenelle de l'environnement n° 2009-967

Anne-Marie ESCOFFIER

26 Mai 2009

>Question orale concernant le raccordement d'une caravane, située sur un terrain agricole, aux réseaux d'eau potable et d'électricité

Anne-Marie ESCOFFIER

5 Mai 2009

>Débat sur la politique de l’État en matière de gestion des ressources halieutiques et des pêches

Robert TROPEANO

7 Avril 2009

>Proposition de loi relative à la simplification des procédures administratives pour la reconstruction des réseaux suite aux évènements climatiques exceptionnels de janvier 2009

Gilbert BARBIER, Jean-Michel BAYLET, Michel CHARASSE, Jean-Pierre CHEVENEMENT, Yvon COLLIN, Aymeri de MONTESQUIOU, Anne-Marie ESCOFFIER, François FORTASSIN, Françoise LABORDE, Daniel MARSIN, Jacques MEZARD, Jean MILHAU, Jean-Pierre PLANCADE, Robert TROPEANO, Raymond VALL, François VENDASI

17 Mars 2009

>Question orale concernant le développement de l'énergie éolienne

Anne-Marie ESCOFFIER

10 Février 2009

>Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

5 Février 2009

>Question d'actualité au gouvernement concernant la tempête survenue dans le sud-ouest de la France

Yvon COLLIN

5 Février 2009

>Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du grenelle de l'environnement _ Texte n° 42 ( 2008/2009)

François FORTASSIN

4 Février 2009

>Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du grenelle de l'environnement _ Texte n° 42 (2008/2009) _ Article 28

François FORTASSIN

30 Janvier 2009

>Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du grenelle de l'environnement _ Texte n° 42 (2009/2010) _ Article 17

François FORTASSIN

27 Janvier 2009

>Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du grenelle de l'environnement _ Texte n° 42 ( 2008/2009)

Jean-Michel BAYLET

27 Janvier 2009

>Projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du grenelle de l'environnement _ Texte n° 42 ( 2008/2009)

François FORTASSIN

27 Novembre 2008

>Question d'actualité au gouvernement concernant la crise du secteur automobile

Jean-Pierre CHEVENEMENT