Questions sociales et santé

14 Février 2012

>Questions cribles thématiques sur l’indemnisation des victimes de maladies et d’accidents professionnels.

Jean-Michel BAYLET

9 Février 2012

>Question d'actualité au Gouvernement concernant les scandales sanitaires

Gilbert BARBIER

26 Janvier 2012

>Proposition de loi relative à la protection de l'identité

Pierre-Yves COLLOMBAT

24 Janvier 2012

>Proposition de loi relative à l’exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste, pharmacien et sage-femme titulaires d’un diplôme obtenu dans un État non membre de l’Union européenne

Gilbert BARBIER

20 Décembre 2011

>Question orale concernant les difficultés de recrutement des médecins de prévention

Robert TROPEANO

13 Décembre 2011

>Projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé

Françoise LABORDE

7 Décembre 2011

>Proposition de loi visant à punir d'une peine d'amende tout premier usage illicite de l'une des substances ou plantes classées comme stupéfiants

Gilbert BARBIER

7 Décembre 2011

>Proposition de loi visant à punir d'une peine d'amende tout premier usage illicite de l'une des substances ou plantes classées comme stupéfiants

Raymond VALL

7 Décembre 2011

>Proposition de loi visant à punir d'une peine d'amende tout premier usage illicite de l'une des substances ou plantes classées comme stupéfiants

François FORTASSIN

7 Décembre 2011

>Proposition de loi visant à punir d'une peine d'amende tout premier usage illicite de l'une des substances ou plantes classées comme stupéfiants

Jacques MEZARD

6 Décembre 2011

>Proposition de loi de M. Gilbert Barbier et plusieurs de ses collègues visant à punir d'une peine d'amende tout premier usage illicite de l'une des substances ou plantes classées comme stupéfiants

Jacques MEZARD

29 Novembre 2011

>Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Santé"

Gilbert BARBIER

29 Novembre 2011

>Projet de loi de finances pour 2012 : mission "santé"

26 Octobre 2011

>Projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé

Gilbert BARBIER

26 Octobre 2011

>Projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé

Anne-Marie ESCOFFIER

25 Octobre 2011

>Proposition de loi visant à punir d'une peine d'amende tout premier usage illicite de l'une des substances ou plantes classées comme stupéfiants

Gilbert BARBIER, Yvon COLLIN, Anne-Marie ESCOFFIER, François FORTASSIN, Françoise LABORDE, Jacques MEZARD, Jean-Pierre PLANCADE, Jean-Claude REQUIER, Robert TROPEANO, Raymond VALL, François VENDASI

13 Juillet 2011

>Proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

Jacques MEZARD

13 Juillet 2011

>Proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

12 Juillet 2011

>Perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution

Gilbert BARBIER

8 Juillet 2011

>Proposition de loi relative à l’organisation de la médecine du travail

Françoise LABORDE

8 Juillet 2011

>Proposition de loi relative à l'organisation de la médecine du travail

30 Juin 2011

>Rapport d'information sur les toxicomanies

Gilbert BARBIER

30 Juin 2011

>Proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

Daniel MARSIN

28 Juin 2011

>Proposition de loi tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées

Anne-Marie ESCOFFIER

23 Juin 2011

>Projet de loi relatif à la bioéthique - CMP

23 Juin 2011

>Projet de loi relatif à la bioéthique - Conclusions de la CMP

Françoise LABORDE

23 Juin 2011

>Question d'actualité au gouvernement concernant la situation du CHU de Pointe-à-Pitre

Daniel MARSIN

16 Juin 2011

>Projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge

Anne-Marie ESCOFFIER

16 Juin 2011

>Projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge

Anne-Marie ESCOFFIER

9 Juin 2011

>Projet de loi relatif à la bioéthique

François FORTASSIN

9 Juin 2011

>Projet de loi relatif à la bioéthique - Deuxième lecture

8 Juin 2011

>Projet de loi relatif à la bioéthique

François FORTASSIN

7 Juin 2011

>Questions cribles thématiques sur l’évolution et les perspectives du secteur des services à la personne

Françoise LABORDE

25 Mai 2011

>Débat : Quelle ambition pour la petite enfance dans notre pays ?

Françoise LABORDE

25 Mai 2011

>Débat sur l'état de la recherche en matière d'obésité

Françoise LABORDE

13 Mai 2011

>Projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge

10 Mai 2011

>Projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge

Anne-Marie ESCOFFIER

10 Mai 2011

>Projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge

Jacques MEZARD

8 Avril 2011

>Projet de loi relatif à la bioéthique

Gilbert BARBIER

8 Avril 2011

>Projet de loi relatif à la bioéthique

Anne-Marie ESCOFFIER

9 Mars 2011

>Proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

9 Mars 2011

>Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques

Gilbert BARBIER

17 Février 2011

>Demande de constitution d'une commission spéciale sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique

17 Février 2011

>Proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009–879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

Gilbert BARBIER

15 Février 2011

>Débat d'orientation sur les conclusions de la mission commune d'information sur la prise en charge de la dépendance et la création d'un cinquième risque

Yvon COLLIN

15 Février 2011

>Débat d'orientation sur les conclusions de la mission commune d'information sur la prise en charge de la dépendance et la création d'un cinquième risque

Jean-Michel BAYLET

10 Février 2011

>Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques

Daniel MARSIN

27 Janvier 2011

>Proposition de loi relative à l’organisation de la médecine du travail

Françoise LABORDE

25 Janvier 2011

>Proposition de loi relative à l'assistance médicalisée pour mourir

Jacques MEZARD

25 Janvier 2011

>Proposition de loi relative à l'assistance médicalisée pour mourir

Gilbert BARBIER

20 Janvier 2011

>Question d'actualité au Gouvernement sur le Mediator

Françoise LABORDE

13 Janvier 2011

>Débat sur la désertification médicale

Robert TROPEANO

11 Janvier 2011

>Questions cribles thématiques - le trafic des médicaments

Gilbert BARBIER

9 Décembre 2010

>Proposition de loi relative à la compensation des allocations individuelles de solidarité versées par les départements

Jean-Michel BAYLET

4 Décembre 2010

>Projet de loi de finances pour 2011 : mission "Santé"

Anne-Marie ESCOFFIER

30 Novembre 2010

>Question orale concernant le plan Cancer II et l'augmentation des moyens consacrés à la recherche scientifique relatives aux causes environnementales du cancer

Françoise LABORDE

25 Novembre 2010

>Déclaration de politique générale du Gouvernement

25 Novembre 2010

>Débat sur la déclaration de politique générale du Gouvernement

Yvon COLLIN

18 Novembre 2010

>Projet de loi de finances pour 2011 : Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt)

Gilbert BARBIER

4 Novembre 2010

>Débat sur les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques

Anne-Marie ESCOFFIER

2 Novembre 2010

>Débat sur le traitement des déchets

Jean MILHAU

2 Novembre 2010

>Question orale avec débat de monsieur Jean-Pierre GOIDEFROY sur la nécessaire réforme des dispositifs "amiante"

Gilbert BARBIER

25 Octobre 2010

>Proposition de loi tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées _ Texte n°191 (2009-2010)

Daniel MARSIN

24 Juin 2010

>proposition de loi tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées et portant diverses dispositions relatives à la politique du handicap _ Texte n° 191 (200

Anne-Marie ESCOFFIER

15 Juin 2010

>Question orale avec débat de madame Michèle André sur la politique de contraception et d’interruption volontaire de grossesse

Jacques MEZARD

15 Juin 2010

>Débat sur

Gilbert BARBIER

15 Juin 2010

>Question orale concernant la désertification médicale

Robert TROPEANO

1er Juin 2010

>Question orale concernant le financement des hospitalisations et des soins à domicile

Anne-Marie ESCOFFIER

12 Mai 2010

>Débat sur l'application de la loi de 2005 sur le handicap

Jacques MEZARD

12 Mai 2010

>Débat sur l'application de la loi de 2005 sur le handicap

Françoise LABORDE

5 Mai 2010

>Prison et troubles mentaux : Comment remédier aux dérives du système français ?

Gilbert BARBIER

29 Avril 2010

>Proposition de loi tendant à faciliter l'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux _ Texte n° 190 (2009-2010)

Daniel MARSIN

29 Avril 2010

>Proposition de loi relative aux contrats d'assurance sur la vie _ Texte n° 2 (2009-2010)

Jacques MEZARD

24 Mars 2010

>Proposition de loi tendant à interdire le bisphénol A dans les plastiques alimentaires _ Texte n° 595 (2008/2009)

François FORTASSIN

24 Mars 2010

>Proposition de loi tendant à interdire le bisphénol A dans les plastiques alimentaires _ Texte n° 595 (2008/2009)

Yvon COLLIN

24 Mars 2010

>Proposition de loi tendant à interdire le bisphénol A dans les plastiques alimentaires _ Texte n° 595 (2008/2009)

Françoise LABORDE

11 Février 2010

>Proposition de loi tendant à supprimer la fiscalisation des indemnités journalières versées aux victimes d'accident du travail, à instaurer la réparation intégrale des préjudices subis _ Texte n° 194

Jacques MEZARD

10 Février 2010

>Proposition de loi relative aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants _ Texte n° 118 (2009/2010)

Françoise LABORDE

9 Février 2010

>Questions cribles thématiques - L'hôpital

Gilbert BARBIER

13 Janvier 2010

>Proposition de loi visant à créer une allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie _ Texte n° 223 rectifié (2008/2009)

Jean MILHAU

13 Janvier 2010

>Proposition de loi visant à créer une allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie _ Texte n° 223 rectifié (2008/2009)

Gilbert BARBIER

16 Décembre 2009

>Proposition de loi visant à créer une allocation journalière d'accompagnement d'une personne en fin de vie

Gilbert BARBIER

15 Décembre 2009

>Question orale concernant la suppression annoncée de 182 blocs opératoires

Jacques MEZARD

4 Décembre 2009

>Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100 (2009/2010)

Anne-Marie ESCOFFIER

4 Décembre 2009

>Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100 (2009/2010)

Jean-Pierre PLANCADE

2 Décembre 2009

>Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100 (2009/2010)

Gilbert BARBIER

1er Décembre 2009

>Projet de loi de finances pour 2010 _ mission Écologie, développement et aménagement durables

Anne-Marie ESCOFFIER

19 Novembre 2009

>Projet de loi de finances pour 2010 : Action Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt)

Gilbert BARBIER

29 Octobre 2009

>Proposition de loi portant diverses dispositions relatives au financement des régimes d'assurance vieillesse des fonctions publiques hospitalieres et territoriales _ Texte n° 598 (2008/2009)

Françoise LABORDE

14 Octobre 2009

>Projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français

3 Septembre 2009

>Proposition de loi tendant à proroger la convention nationale des médecins généralistes et des médecins spécialistes

Gilbert BARBIER

27 Juillet 2009

>Proposition de loi tendant à interdire le Bisphénol A dans les plastiques alimentaires

Jean-Michel BAYLET, Michel CHARASSE, Yvon COLLIN, François FORTASSIN, Françoise LABORDE, Jacques MEZARD, Jean MILHAU, Robert TROPEANO, Raymond VALL

16 Juillet 2009

>Question d'actualité au gouvernement concernant la grippe H1N1

Jean MILHAU

30 Juin 2009

>Proposition de loi visant à identifier, prévenir, détecter et lutter contre l'inceste sur les mineurs et à améliorer l'accompagnement médical et social des victimes _ Texte n° 372 (2008/2009)

Gilbert BARBIER

24 Juin 2009

>Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires _ Texte n° 290 (2008/2009)

Anne-Marie ESCOFFIER

19 Juin 2009

>Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires _ Texte n° 290 (2008/2009)

Gilbert BARBIER

20 Mai 2009

>Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires _ Texte n° 290 (2008/2009) _ Article 26

Jean-Pierre CHEVENEMENT

19 Mai 2009

>Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires _ Texte n° 290 (2008/2009) _ Article 13

Jean-Pierre CHEVENEMENT

15 Mai 2009

>Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires _ Texte n° 290 (2008/2009)

Gilbert BARBIER

14 Mai 2009

>Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires _ Texte n° 290 (2008/2009)

Jean-Pierre CHEVENEMENT

12 Mai 2009

>Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires _ Texte n° 290 (2008/2009)

Gilbert BARBIER

12 Mai 2009

>Projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires _ Texte n° 290 (2008/2009)

Raymond VALL

11 Février 2009

>Proposition de loi portant création d'une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants _ Texte n° 64 (2008/2009) _ Article 1er

Jean MILHAU

11 Février 2009

>Proposition de loi portant création d'une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants _ Texte n° 64 (2008/2009)

Gilbert BARBIER

22 Janvier 2009

>Question d'actualité au gouvernement concernant la gestion des risques à l'hôpital

Gilbert BARBIER

28 Novembre 2008

>Projet de loi de finances pour 2009 _ Texte n° 98 (2008/2009)

Gilbert BARBIER

28 Novembre 2008

>Projet de loi de finances pour 2009 _ Texte n° 98 (2008/2009)

Gilbert BARBIER

30 Octobre 2008

>Question d'actualité au gouvernement concernant le remboursement des cures thermales

Aymeri de MONTESQUIOU