Recherche, sciences et techniques

1er Décembre 2011

>Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Recherche et enseignement supérieur"

Françoise LABORDE

1er Décembre 2011

>Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Recherche et enseignement supérieur"

Jean-Pierre PLANCADE

17 Novembre 2011

>Projet de loi de finances pour 2012 - Recherche et enseignement supérieur

Jean-Pierre PLANCADE

15 Novembre 2011

>Questions cribles thématiques - la désindustrialisation

Jean-Pierre CHEVENEMENT

12 Juillet 2011

>Perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution

Gilbert BARBIER

23 Juin 2011

>Projet de loi relatif à la bioéthique - CMP

23 Juin 2011

>Projet de loi relatif à la bioéthique - Conclusions de la CMP

Françoise LABORDE

9 Juin 2011

>Projet de loi relatif à la bioéthique - Deuxième lecture

9 Juin 2011

>Projet de loi relatif à la bioéthique

François FORTASSIN

8 Juin 2011

>Projet de loi relatif à la bioéthique

François FORTASSIN

25 Mai 2011

>Débat sur l'état de la recherche en matière d'obésité

Françoise LABORDE

8 Avril 2011

>Projet de loi relatif à la bioéthique

Anne-Marie ESCOFFIER

8 Avril 2011

>Projet de loi relatif à la bioéthique

Gilbert BARBIER

8 Décembre 2010

>Proposition de loi relative aux télécommunications

Daniel MARSIN

1er Décembre 2010

>Projet de loi de finances pour 2011 - mission Recherche et enseignement supérieur

Françoise LABORDE

1er Décembre 2010

>Projet de loi de finances pour 2011 - mission Recherche et enseignement supérieur

Jean-Pierre PLANCADE

30 Novembre 2010

>Question orale concernant le plan Cancer II et l'augmentation des moyens consacrés à la recherche scientifique relatives aux causes environnementales du cancer

Françoise LABORDE

18 Novembre 2010

>Projet de loi de finances pour 2011 : Recherche et enseignement supérieur

Jean-Pierre PLANCADE

19 Juillet 2010

>Proposition de loi relative aux télécommunications

Nicolas ALFONSI, Jean-Michel BAYLET, Yvon COLLIN, Anne-Marie ESCOFFIER, François FORTASSIN, Françoise LABORDE, Daniel MARSIN, Jacques MEZARD, Jean MILHAU, Jean-Pierre PLANCADE, Robert TROPEANO, Raymond VALL

17 Juin 2010

>Débat sur les nanotechnologies

Françoise LABORDE

16 Février 2010

>Question orale concernant le bilan du fonctionnement du réacteur nucléaire phénix

Jacques MEZARD

2 Février 2010

>Question orale concernant la répression du Sexting

Anne-Marie ESCOFFIER

19 Janvier 2010

>Question orale concernant la sensibilisation des jeunes aux risques résultant de l'usage des nouvelles technologies

Anne-Marie ESCOFFIER

30 Novembre 2009

>Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100 (2009/2010)

Françoise LABORDE

19 Novembre 2009

>Projet de loi de finances pour 2010 : Recherche et enseignement supérieur

Jean-Pierre PLANCADE

16 Novembre 2009

>Question orale avec débat de monsieur Jack Ralite sur la numérisation du livre

François FORTASSIN

15 Octobre 2009

>Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération entre la France et l'Inde pour le développement des utilisations pacifiques des énergies nucléaires _ Texte n° 335 (2008/2009)

Aymeri de MONTESQUIOU

14 Octobre 2009

>Projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français _ Texte n° 505 (2009/2010)

Yvon COLLIN

14 Octobre 2009

>Projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français

13 Octobre 2009

>Question orale concernant la pénurie d'enseignants de médecine générale

Anne-Marie ESCOFFIER

21 Septembre 2009

>Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété litteraire et artistique sur internet _ Texte n° 498 (2008/2009)

Jean-Pierre PLANCADE

8 Juillet 2009

>Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistitique sur internet n° 2009-1311

Jean-Pierre PLANCADE

8 Juillet 2009

>Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet _ Texte n° 498 (2008/2009)

Françoise LABORDE

8 Juillet 2009

>Projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et artistique sur internet

24 Juin 2009

>Question orale avec débat de monsieur Ivan Renar sur l'évaluation du crédit impôt recherche

Françoise LABORDE

10 Juin 2009

>Question orale avec débat de monsieur Jean-Jacques Mirassou sur l'avenir du programme de l'Airbus A400M

Yvon COLLIN

10 Juin 2009

>Question orale avec débat de monsieur Martial Bourquin sur la crise de l'industrie

Aymeri de MONTESQUIOU

13 Mai 2009

>Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet

13 Mai 2009

>Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet _ Texte n° 405 (2007/2008)

Jean-Pierre PLANCADE

9 Avril 2009

>Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet _ Texte n° 405 (2007/2008)

Françoise LABORDE

26 Mars 2009

>Question orale avec débat de monsieur Jean-Pierre Sueur sur l'avenir des sous-traitants et équipementiers du secteur automobile

Anne-Marie ESCOFFIER

19 Mars 2009

>Question orale avec débat de monsieur David Assouline sur l'application de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités

Françoise LABORDE

11 Février 2009

>Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur l'attribution de fréquences de réseaux mobiles

Raymond VALL

28 Novembre 2008

>Projet de loi de finances pour 2009 _ Texte n° 98 (2008/2009)

Françoise LABORDE

29 Octobre 2008

>Projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet _ Texte n° 405 (2007/2008)

Françoise LABORDE