Sports

3 Décembre 2011

>Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Sport, jeunesse et vie associative"

Yvon COLLIN

30 Mai 2011

>Proposition de loi visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs

Aymeri de MONTESQUIOU

30 Mai 2011

>Proposition de loi visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs

Yvon COLLIN

27 Avril 2011

>Proposition de loi relative à l'organisation du championnat d'Europe de Football de l'UEFA en 2016

François FORTASSIN

27 Avril 2011

>Proposition de loi relative à l'organisation du championnat d'Europe de Football de l'UEFA en 2016

François FORTASSIN

8 Avril 2011

>Proposition de loi visant à renforcer l'éthique du sport et les droits des sportifs

Nicolas ALFONSI, Gilbert BARBIER, Jean-Michel BAYLET, Jean-Marie BOCKEL, Jean-Pierre CHEVENEMENT, Yvon COLLIN, Aymeri de MONTESQUIOU, Denis DETCHEVERRY, François FORTASSIN, Françoise LABORDE, Daniel MARSIN, Jacques MEZARD, Jean MILHAU, Jean-Pierre PLANCADE, Robert TROPEANO, Raymond VALL, François VENDASI

14 Décembre 2010

>Question orale concernant les déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés

Jacques MEZARD

1er Décembre 2010

>Projet de loi de finances pour 2011 - mission Sport, jeunesse et vie associative

François FORTASSIN

27 Mai 2010

>Proposition de loi visant à encadrer la profession d'agent sportif _ Texte n° 310 (2007-2008)

Jean-Pierre PLANCADE

4 Décembre 2009

>Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100 (2009/2010)

Anne-Marie ESCOFFIER

6 Décembre 2008

>Projet de loi de finances pour 2009 _ Texte n° 98 (2008/2009)

Anne-Marie ESCOFFIER