Transports

15 Février 2012

>Proposition de loi relative à l'organisation du service et à l'information des passagers dans les entreprises de transport aérien de passagers

15 Février 2012

>Proposition de loi relative à l'organisation du service et à l'information des passagers dans les entreprises de transport aérien de passagers

François FORTASSIN

15 Février 2012

>Proposition de loi relative à l'organisation du service et à l'information des passagers dans les entreprises de transport aérien de passagers

François FORTASSIN

13 Février 2012

>Projet de loi portant réforme des ports d’outre-mer

Robert TROPEANO

26 Janvier 2012

>Projet de loi portant réforme des ports d’outre-mer

Jean-Claude REQUIER

11 Janvier 2012

>Projet de loi relatif à Voies navigables de France

Jean-Michel BAYLET

22 Novembre 2011

>Question orale concernant la mise à deux fois deux voies de la RN 88

Alain BERTRAND

19 Octobre 2011

>Projet de loi relatif à l'Agence nationale des voies navigables

Christian BOURQUIN

19 Octobre 2011

>Projet de loi relatif à l'Agence nationale des voies navigables

Françoise LABORDE

12 Octobre 2011

>Débat sur la réforme portuaire

Christian BOURQUIN

11 Octobre 2011

>Question orale concernant le projet de cadencement ter 2012

Jacques MEZARD

29 Mars 2011

>Questions cribles thémathiques sur le Grand Paris

Françoise LABORDE

8 Mars 2011

>Question orale concernant le budget alloué au Comité professionnel de la distribution de carburants

Anne-Marie ESCOFFIER

17 Février 2011

>Question d'actualité au gouvernement sur le marché eurostar remporté par siemens au détriment d’alstom

Jean-Pierre CHEVENEMENT

15 Février 2011

>Débat sur le schéma national des infrastructures de transport

Jacques MEZARD

15 Février 2011

>Débat sur le schéma national des infrastructures de transport

Raymond VALL

1er Février 2011

>Question orale concernant l'obtention d'une zone de contrôle pour l'aéroport dole-tavaux

Gilbert BARBIER

30 Novembre 2010

>Question orale concernant l'avant-projet du schéma national des infrastructures de transports

Jacques MEZARD

17 Novembre 2010

>Proposition de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit communautaire _ Texte n°86 (2010-2011)

Yvon COLLIN

2 Novembre 2010

>Question orale concernant l'état d'avancement du projet de branche sud du TGV Rhin-Rhône

Gilbert BARBIER

28 Octobre 2010

>Proposition de résolution relative au développement du fret ferroviaire _ Texte n°612 (2009-2010)

Daniel MARSIN

28 Octobre 2010

>Proposition de résolution relative au développement du fret ferroviaire _ Texte n°612 (2009-2010)

28 Septembre 2010

>Question orale concernant l'échangeur de Pujaudran

Aymeri de MONTESQUIOU

11 Mai 2010

>Question orale avec débat de monsieur Charles Revet sur le bilan d'application de la loi du 4 juillet 2008 portant réforme portuaire

Robert TROPEANO

6 Mai 2010

>Projet de loi relatif à la lutte contre la piraterie et à l'exercice des pouvoirs de police de l'Etat en mer _ Texte n° 607 rectifié (2008-2009)

François FORTASSIN

6 Mai 2010

>Projet de loi relatif à la lutte contre la piraterie et à l'exercice des pouvoirs de police de l'État en mer _ Texte n° 607 rectifié (2008-2009)

Yvon COLLIN

16 Février 2010

>Question orale concernant le tracé de la ligne à grande vitesse bordeaux-toulouse

Jean-Michel BAYLET

13 Janvier 2010

>Débat d'initiative sénatoriale sur l'évaluation de la loi sur le service minimum dans les transports

Anne-Marie ESCOFFIER

13 Janvier 2010

>Débat d'initiative sénatoriale sur l'évaluation de la loi sur le service minimum dans les transports

Yvon COLLIN

1er Décembre 2009

>Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100 (2009/2010)

Anne-Marie ESCOFFIER

2 Novembre 2009

>Projet de loi relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés et portant diverses dispositions relatives aux transports _ Texte n° 501 (2007/2008)

Yvon COLLIN

6 Mai 2009

>Proposition de loi tendant à assurer une plus grande équité dans notre politique de sécurité routière, notamment en matière de retrait des points du permis de conduire _ Texte n° 378 rectifié bis (200

Yvon COLLIN

2 Avril 2009

>Projet de loi relatif au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et des ateliers _ Texte n° 14 (2008/2009)

Anne-Marie ESCOFFIER

9 Mars 2009

>Projet de loi relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés et portant diverses dispositions relatives aux transports

3 Mars 2009

>Question orale concernant le transport ferroviaire dans les départements enclavés

Jacques MEZARD

19 Février 2009

>Projet de loi relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et guidés et portant diverses dispositions relatives aux transports _ Texte n° 501 (2007/2008)

Yvon COLLIN

17 Février 2009

>Question orale concernant l'amélioration des infrastructures routières dans le Gers

Aymeri de MONTESQUIOU

16 Décembre 2008

>Question orale concernant la desserte ferroviaire de l'Aveyron

Anne-Marie ESCOFFIER