Éducation

17 Janvier 2012

>Proposition de loi visant à étendre l'obligation de neutralité aux structures privées en charge de la petite enfance et à assurer le principe de laïcité

Françoise LABORDE

17 Janvier 2012

>Proposition de loi visant à étendre l'obligation de neutralité aux structures privées en charge de la petite enfance et à assurer le principe de laïcité

Pierre-Yves COLLOMBAT

17 Janvier 2012

>Proposition de loi visant à étendre l'obligation de neutralité aux structures privées en charge de la petite enfance et à assurer le principe de laïcité

Françoise LABORDE

13 Décembre 2011

>Proposition de loi visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants

13 Décembre 2011

>Proposition de loi visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants

Jacques MEZARD

7 Décembre 2011

>Proposition de loi visant à étendre l'obligation de neutralité aux structures privées en charge de la petite enfance et à assurer le principe de laïcité

François FORTASSIN

7 Décembre 2011

>Proposition de loi visant à étendre l'obligation de neutralité aux structures privées en charge de la petite enfance et à assurer le principe de laïcité

Robert TROPEANO

7 Décembre 2011

>Proposition de loi visant à étendre l'obligation de neutralité aux structures privées en charge de la petite enfance et à assurer le principe de laïcité

Françoise LABORDE

7 Décembre 2011

>Proposition de loi visant à étendre l'obligation de neutralité aux structures privées en charge de la petite enfance et à assurer le principe de laïcité

Jacques MEZARD

1er Décembre 2011

>Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Enseignement scolaire"

Françoise LABORDE

1er Décembre 2011

>Projet de loi de finances pour 2012 : mission "Recherche et enseignement supérieur"

Françoise LABORDE

17 Novembre 2011

>Projet de loi de finances pour 2012 - Recherche et enseignement supérieur

Jean-Pierre PLANCADE

3 Novembre 2011

>Proposition de loi visant à instaurer la scolarité obligatoire à trois ans

Robert TROPEANO

25 Octobre 2011

>Proposition de loi visant à étendre l'obligation de neutralité aux structures privées en charge de la petite enfance et à assurer le respect du principe de laïcité

Nicolas ALFONSI, Gilbert BARBIER, Jean-Michel BAYLET, Alain BERTRAND, Christian BOURQUIN, Jean-Pierre CHEVENEMENT, Yvon COLLIN, Pierre-Yves COLLOMBAT, Anne-Marie ESCOFFIER, François FORTASSIN, Françoise LABORDE, Jacques MEZARD, Jean-Pierre PLANCADE, Jean-Claude REQUIER, Robert TROPEANO, Raymond VALL, François VENDASI

12 Juillet 2011

>L'Argentine: si lointaine et pourtant si proche

Jean-Pierre PLANCADE

28 Juin 2011

>Questions cribles thématiques - La rentrée scolaire

François FORTASSIN

27 Juin 2011

>Proposition de loi pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels

14 Juin 2011

>Questions cribles thématiques sur le suivi de la loi « LRU » et de la politique universitaire française

25 Mai 2011

>Débat : Quelle ambition pour la petite enfance dans notre pays ?

Françoise LABORDE

5 Mai 2011

>Proposition de loi relative au prix du livre numérique - CMP

Françoise LABORDE

26 Avril 2011

>Question orale avec débat sur la réforme de la formation des enseignants

Françoise LABORDE

26 Avril 2011

>Question orale concernant le remplacement des enseignants pendant les périodes de formation

Jean-Marie BOCKEL

8 Février 2011

>Questions cribles thématiques - Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire

Françoise LABORDE

1er Décembre 2010

>Projet de loi de finances pour 2011 - mission Recherche et enseignement supérieur

Françoise LABORDE

1er Décembre 2010

>Projet de loi de finances pour 2011 - mission Recherche et enseignement supérieur

Jean-Pierre PLANCADE

30 Novembre 2010

>Projet de loi de finances pour 2011 - mission "Enseignement scolaire"

Françoise LABORDE

18 Novembre 2010

>Projet de loi de finances pour 2011 : Recherche et enseignement supérieur

Jean-Pierre PLANCADE

17 Novembre 2010

>Proposition de loi relative aux activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur _ Texte n°101 (2010-2011)

Gilbert BARBIER

17 Novembre 2010

>Proposition de loi relative aux activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur _ Texte n°101 (2010-2011)

Nicolas ALFONSI

17 Novembre 2010

>Proposition de loi relative aux activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur _ Texte n°101 (2010-2011)

Jean-Pierre PLANCADE

26 Octobre 2010

>Questions cribles thématiques - La rentrée scolaire

Robert TROPEANO

28 Septembre 2010

>Question orale concernant la professionnalisation des AVS, des EVS et des AE

Anne-Marie ESCOFFIER

15 Septembre 2010

>Proposition de loi visant à lutter contre l'absentéisme scolaire _ Texte n° 586 (2009-2010)

Jacques MEZARD

15 Septembre 2010

>Proposition de loi visant à lutter contre l'absentéisme scolaire_ Texte n° 586 (2009-2010)

Françoise LABORDE

24 Juin 2010

>Question orale avec débat de Serge Lagauche sur l’égalité des chances dans l’enseignement primaire et secondaire

Daniel MARSIN

27 Mai 2010

>Proposition de loi relative à la création des maisons d'assistants maternels et portant diverses dispositions relatives aux assistants maternels _ Texte n° 133 (2009-2010)

François FORTASSIN

27 Mai 2010

>Proposition de loi relative à la création des maisons d'assistants maternels et portant diverses dispositions relatives aux assistants maternels _ Texte n°133 (2009-2010)

Françoise LABORDE

29 Avril 2010

>Proposition de loi tendant à faciliter l'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux _ Texte n° 190 (2009-2010)

Daniel MARSIN

30 Mars 2010

>Questions cribles thématiques - Education et ascension sociale

Jean-Pierre CHEVENEMENT

30 Mars 2010

>Débat sur la protection des jeunes sur les nouveaux médias

Françoise LABORDE

25 Février 2010

>Proposition de loi relative au service civique _ Texte n° 612 rectifié (2008/2009)

Yvon COLLIN

25 Février 2010

>Proposition de loi relative au service civique _ Texte n° 612 rectifié (2008/2009)

Yvon COLLIN

15 Février 2010

>Projet de loi de finances rectificative pour 2010 _ Texte n° 276 (2009/2010)

Jean-Pierre CHEVENEMENT

2 Février 2010

>Question orale concernant la répression du Sexting

Anne-Marie ESCOFFIER

19 Janvier 2010

>Question orale concernant la sensibilisation des jeunes aux risques résultant de l'usage des nouvelles technologies

Anne-Marie ESCOFFIER

14 Janvier 2010

>Question d'actualité au gouvernement concernant l'éducation nationale et l'ascension sociale

Françoise LABORDE

14 Janvier 2010

>Proposition de loi relative à la création des maisons d'assitants maternels _ Texte n° 133 (2009/2010)

Françoise LABORDE

1er Décembre 2009

>Projet de loi de finances pour 2010 _ mission éducation nationale

Anne-Marie ESCOFFIER

1er Décembre 2009

>Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100 (2009/2010)

Françoise LABORDE

30 Novembre 2009

>Projet de loi de finances pour 2010 _ Texte n° 100 (2009/2010)

Françoise LABORDE

19 Novembre 2009

>Projet de loi de finances pour 2010 : Recherche et enseignement supérieur

Jean-Pierre PLANCADE

29 Octobre 2009

>Question orale avec débat de Mme Catherine Morin-Desailly sur la décentralisation des enseignements artistiques

Françoise LABORDE

27 Octobre 2009

>Question orale concernant l'aide à la scolarisation des enfants en situation de handicap

Jacques MEZARD

27 Octobre 2009

>Proposition de loi relative au service civique _ Texte n° 612 rectifié (2008/2009)

Françoise LABORDE

27 Octobre 2009

>Proposition de loi relative au service civique _ Texte n° 612 rectifié (2008/2009)

Yvon COLLIN

27 Octobre 2009

>Proposition de loi relative au service civique _ Texte n° 612 rectifié (2008/2009)

François FORTASSIN

21 Octobre 2009

>Débat sur la réforme du lycée

Jean-Pierre CHEVENEMENT

21 Octobre 2009

>Question orale avec débat de madame Françoise Cartron sur les jardins d'éveil

Françoise LABORDE

21 Octobre 2009

>Débat sur la réforme du lycée

Françoise LABORDE

13 Octobre 2009

>Question orale concernant la pénurie d'enseignants de médecine générale

Anne-Marie ESCOFFIER

6 Octobre 2009

>Proposition de loi tendant à dispenser les communes de moins de 1500 habitants de l'obligation de service d'accueil des élèves dans les écoles maternelles et élémentaires

Nicolas ALFONSI, Gilbert BARBIER, Jean-Michel BAYLET, Michel CHARASSE, Jean-Pierre CHEVENEMENT, Yvon COLLIN, Aymeri de MONTESQUIOU, Anne-Marie ESCOFFIER, François FORTASSIN, Françoise LABORDE, Daniel MARSIN, Jacques MEZARD, Jean MILHAU, Jean-Pierre PLANCADE, Robert TROPEANO, Raymond VALL, François VENDASI

23 Septembre 2009

>Projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie

23 Septembre 2009

>Projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie _ Texte n° 578 (2008/2009) _ Article 13 bis

Françoise LABORDE

14 Septembre 2009

>Proposition de loi relative au service civique

Nicolas ALFONSI, Gilbert BARBIER, Jean-Michel BAYLET, Michel CHARASSE, Jean-Pierre CHEVENEMENT, Yvon COLLIN, Aymeri de MONTESQUIOU, Anne-Marie ESCOFFIER, François FORTASSIN, Françoise LABORDE, Daniel MARSIN, Jacques MEZARD, Jean MILHAU, Jean-Pierre PLANCADE, Robert TROPEANO, Raymond VALL, François VENDASI

9 Juillet 2009

>Question d'actualité au gouvernement concernant l'emploi des jeunes

Françoise LABORDE

23 Juin 2009

>Question orale avec débat de madame Marie-Lise Campion sur la protection de l'enfance

Anne-Marie ESCOFFIER

11 Juin 2009

>Question d'actualité au gouvernement concernant les conclusions du rapport Descoings

Jean-Pierre CHEVENEMENT

27 Mai 2009

>Débat sur les travaux de la mission commune d'information sur la politique en faveur des jeunes

Françoise LABORDE

14 Mai 2009

>Question d'actualité au gouvernement concernant le décret reconnaissant les diplômes visés par le vatican

Yvon COLLIN

26 Mars 2009

>Proposition de loi visant à exclure les communes de moins de 2000 habitants du dispositif de service d'accueil des élèves d'écoles maternelles et élémentaires _ Texte n° 219 (2008/2009) _ Articles un

Anne-Marie ESCOFFIER

26 Mars 2009

>Proposition de loi visant à exclure les communes de moins de 2000 habitants du dispositif de service d'accueil des élèves d'écoles maternelles et élémentaires _ Texte n° 219 (2008/2009)

Anne-Marie ESCOFFIER

26 Mars 2009

>Proposition de loi visant à exclure les communes de moins de 2000 habitants du dispositif de service d'accueil des élèves d'écoles maternelles et élémentaires _ Texte n° 219 (2008/2009)

Yvon COLLIN

19 Mars 2009

>Question orale avec débat de monsieur David Assouline sur l'application de la loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités

Françoise LABORDE

12 Février 2009

>Proposition de loi visant à exclure les communes de moins de 2000 habitants du dispositif de service d'accueil des élèves d'écoles maternelles et élémentaires

Nicolas ALFONSI, Jean-Michel BAYLET, Michel CHARASSE, Jean-Pierre CHEVENEMENT, Yvon COLLIN, Aymeri de MONTESQUIOU, Anne-Marie ESCOFFIER, François FORTASSIN, Daniel MARSIN, Jacques MEZARD, Jean MILHAU, Jean-Pierre PLANCADE, Robert TROPEANO, Raymond VALL

11 Février 2009

>Proposition de loi portant création d'une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants _ Texte n° 64 (2008/2009)

Gilbert BARBIER

11 Février 2009

>Proposition de loi portant création d'une première année commune aux études de santé et facilitant la réorientation des étudiants _ Texte n° 64 (2008/2009) _ Article 1er

Jean MILHAU

20 Janvier 2009

>Proposition de loi abrogeant la loi n° 2008-790 instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires pendant le temps scolaire _ Texte n° 147 (2008/2009)

Anne-Marie ESCOFFIER

10 Décembre 2008

>Proposition de loi tendant à garantir la parité de financement entre les écoles primaires publiques et privées sous contrat d'association _ Texte n° 20 rectifié (2008/2009)

François FORTASSIN

5 Décembre 2008

>Projet de loi de finances pour 2009 _ Texte n° 98 (2008/2009)

Jean-Pierre CHEVENEMENT

3 Décembre 2008

>Projet de loi de finances pour 2009 _ Texte n° 98 (2008/2009)

Gilbert BARBIER

3 Décembre 2008

>Projet de loi de finances pour 2009 _ Texte n° 98 (2008/2009)

Françoise LABORDE

3 Décembre 2008

>Projet de loi de finances pour 2009 _ Texte n° 98 (2008/2009)

Gilbert BARBIER

28 Novembre 2008

>Projet de loi de finances pour 2009 _ Texte n° 98 (2008/2009)

Françoise LABORDE