Énergie

9 Février 2012

>Proposition de résolution relative à la filière industrielle nucléaire française

François FORTASSIN

31 Janvier 2012

>Questions cribles thématiques sur l'efficacité énergétique, notamment en matière de transport et de logement

Jean-Pierre CHEVENEMENT

26 Janvier 2012

>Question d'actualité au gouvernement concernant le tarif de l'électicité

Jean-Claude REQUIER

15 Décembre 2011

>Question d'actualité au gouvernement concernant AREVA

Jacques MEZARD

30 Juin 2011

>Proposition de loi relative au gaz de schiste - CMP

30 Juin 2011

>Proposition de loi sur le gaz de schiste

Aymeri de MONTESQUIOU

9 Juin 2011

>Proposition de loi relative au gaz de schiste

1er Juin 2011

>Proposition de loi sur le gaz de schiste

Robert TROPEANO

1er Juin 2011

>Proposition de loi sur le gaz de schiste

Yvon COLLIN

5 Mai 2011

>Proposition de résolution relative à la politique énergétique de la France

5 Mai 2011

>Proposition de résolution relative à la politique énergétique de la France

Jean-Pierre CHEVENEMENT

12 Avril 2011

>Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques

François FORTASSIN

7 Avril 2011

>Question d'actualité au gouvernement sur la sécurité des centrales nucléaires

Jean-Marie BOCKEL

16 Février 2011

>Projet de loi de ratification des statuts de l’Agence internationale pour les énergies renouvelables

François FORTASSIN

4 Novembre 2010

>Débat sur les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques

Anne-Marie ESCOFFIER

30 Septembre 2010

>Projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité _ Texte n° 556 (2009-2010)

François FORTASSIN

27 Septembre 2010

>Projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité _ Texte n° 556 (2009-2010)

Yvon COLLIN

27 Septembre 2010

>Projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité _ Texte n° 556 (2009-2010)

Jacques MEZARD

27 Mai 2010

>Proposition de loi tendant à autoriser les petits consommateurs domestiques et non domestiques d'électricité et de gaz naturel à accéder ou à retourner au tarif réglementé _ Texte n° 183 (2009-2010)

François FORTASSIN

11 Mai 2010

>Questions cribles thématiques - La politique industrielle

Raymond VALL

11 Mai 2010

>Débat sur la fiscalité des énergies alternatives

François FORTASSIN

1er Avril 2010

>Question orale avec débat sur l'avenir de l'industrie du raffinage en France

Aymeri de MONTESQUIOU

7 Mai 2009

>Question orale avec débat de monsieur François Rebsamen sur la création d'une contribution exceptionnelle de solidarité des grandes entreprises du secteur de l'énergie

Aymeri de MONTESQUIOU

17 Mars 2009

>Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, préalable au Conseil européen des 19 et 20 mars 2009

Aymeri de MONTESQUIOU