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LE TRAVAIL PARLEMENTAIRE DU RDSE
Questions orales sans débat
Dernière session
Session 2010-2011
Session 2009-2010
7 Février 2012
Question orale concernant les dégâts occasionnés par le cynips du châtaignier
Question de madame Anne-Marie Escoffier
Anne-Marie ESCOFFIER
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24 Janvier 2012
Question orale sur la politique transfrontalière et la compensation financière accordée par le canton de Genève à des communes situées en zone frontalière
Question de monsieur Gilbert Barbier au ministre des affaires étrangères et européennes
Gilbert BARBIER
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10 Janvier 2012
Question orale concernant la fermeture partielle de nombreux bureaux de poste
Question de monsieur Yvon Collin au ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Yvon COLLIN
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10 Janvier 2012
Question orale concernant le logement social dans le cantal
Question de monsieur Jacques Mézard au secrétaire d''État chargé du logement
Jacques MEZARD
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20 Décembre 2011
Question orale concernant les difficultés de recrutement des médecins de prévention
Question de monsieur Robert Tropeano au ministre du travail, de l'emploi et de la santé
Robert TROPEANO
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13 Décembre 2011
Question orale concernant la concurrence déloyale des auto-entrepreneurs avec les artisans
Question de monsieur Jacques Mézard au secrétaire d'État chargé du commerce
Jacques MEZARD
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22 Novembre 2011
Question orale concernant la mise à deux fois deux voies de la RN 88
Question de monsieur Alain Bertrand au ministre chargé des transports
Alain BERTRAND
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25 Octobre 2011
Question orale concernant la durée d'engagement des abonnés de téléphonie mobile
Question de monsieur Jacques Mézard au secrétaire d'État chargé du commerce
Jacques MEZARD
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11 Octobre 2011
Question orale concernant le régime d'imposition de la filière équine
Question de madame Anne-Marie Escoffier au ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Anne-Marie ESCOFFIER
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11 Octobre 2011
Question orale concernant le projet de cadencement ter 2012
Question de monsieur Jacques Mézard au ministre chargé des transports
Jacques MEZARD
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