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LE TRAVAIL PARLEMENTAIRE DU RDSE

Questions orales sans débat

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  • Session 2009-2010

7 Février 2012

Question orale concernant les dégâts occasionnés par le cynips du châtaignier

Question de madame Anne-Marie Escoffier

Anne-Marie ESCOFFIER
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24 Janvier 2012

Question orale sur la politique transfrontalière et la compensation financière accordée par le canton de Genève à des communes situées en zone frontalière

Question de monsieur Gilbert Barbier au ministre des affaires étrangères et européennes

Gilbert BARBIER
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10 Janvier 2012

Question orale concernant la fermeture partielle de nombreux bureaux de poste

Question de monsieur Yvon Collin au ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

Yvon COLLIN
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10 Janvier 2012

Question orale concernant le logement social dans le cantal

Question de monsieur Jacques Mézard au secrétaire d''État chargé du logement

Jacques MEZARD
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20 Décembre 2011

Question orale concernant les difficultés de recrutement des médecins de prévention

Question de monsieur Robert Tropeano au ministre du travail, de l'emploi et de la santé

Robert TROPEANO
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13 Décembre 2011

Question orale concernant la concurrence déloyale des auto-entrepreneurs avec les artisans

Question de monsieur Jacques Mézard au secrétaire d'État chargé du commerce

Jacques MEZARD
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22 Novembre 2011

Question orale concernant la mise à deux fois deux voies de la RN 88

Question de monsieur Alain Bertrand au ministre chargé des transports

Alain BERTRAND
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25 Octobre 2011

Question orale concernant la durée d'engagement des abonnés de téléphonie mobile

Question de monsieur Jacques Mézard au secrétaire d'État chargé du commerce

Jacques MEZARD
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11 Octobre 2011

Question orale concernant le régime d'imposition de la filière équine

Question de madame Anne-Marie Escoffier au ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Anne-Marie ESCOFFIER
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11 Octobre 2011

Question orale concernant le projet de cadencement ter 2012

Question de monsieur Jacques Mézard au ministre chargé des transports

Jacques MEZARD
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Le Groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen au Sénat

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