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LE TRAVAIL PARLEMENTAIRE DU RDSE

Questions orales sans débat

12 Juillet 2011

Question orale concernant la situation des services de la protection judiciaire de la jeunesse dans le cantal

Question de monsieur Jacques Mézard au garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés

Jacques MEZARD

12 Juillet 2011

Question orale concernant l'impact de la réorganisation des centres météo france sur le Gers

Question de monsieur Raymond Vall au ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

Aymeri de MONTESQUIOU, Raymond VALL

5 Juillet 2011

Question orale concernant le régime des activités de chambres d'hôtes

Question de madame Anne-Marie Escoffier au ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État

Anne-Marie ESCOFFIER

14 Juin 2011

Question orale concernant la sécurité routière

Question de monsieur Jacques Mézard au ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

Jacques MEZARD

24 Mai 2011

Question orale concernant la lutte contre le campagnol

Question de madame Anne-Marie Escoffier au ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Anne-Marie ESCOFFIER

10 Mai 2011

Question orale concernant la fermeture de l'usine ideal standard dans le jura

Question de monsieur Gilbert Barbier au ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

Gilbert BARBIER

26 Avril 2011

Question orale concernant le remplacement des enseignants pendant les périodes de formation

Question de monsieur Jean-Marie Bockel au ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

Jean-Marie BOCKEL

8 Mars 2011

Question orale concernant le budget alloué au Comité professionnel de la distribution de carburants

Question de madame Anne-Marie Escoffier au ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

Anne-Marie ESCOFFIER

8 Mars 2011

Question orale concernant les dates d'épandage des intrants

Question de monsieur Aymeri de Montesquiou au ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Aymeri de MONTESQUIOU

1er Mars 2011

Question orale concernant le démarchage téléphonique et droits du consommateur

Question de monsieur Jacques Mézard au secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consomma

Jacques MEZARD

15 Février 2011

Question orale concernant la libéralisation des droits de replantations et l'avenir de la viticulture

Question de monsieur Robert Tropeano au ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Robert TROPEANO

1er Février 2011

Question orale concernant l'obtention d'une zone de contrôle pour l'aéroport dole-tavaux

Question de monsieur Gilbert Barbier au ministre d'Etat, ministre de la défense et des anciens combattants

Gilbert BARBIER

1er Février 2011

Question orale concernant les recettes fiscales des collectivités

Question de monsieur Jacques Mézard au ministre chargé des collectivités territoriales.

Jacques MEZARD

18 Janvier 2011

Question orale concernant l'expérience professionnelle pour l'enseignement de la conduite

Question de madame Anne-Marie Escoffier au ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

Anne-Marie ESCOFFIER

11 Janvier 2011

Question orale concernant l'évolution du système carcéral français

Question de monsieur Daniel Marsin à monsieur le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés

Daniel MARSIN

21 Décembre 2010

Question orale concernant le recours contre le refus de transmettre une demande ACCRE

Question de madame Anne-Marie ESCOFFIER à madame le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

Anne-Marie ESCOFFIER

14 Décembre 2010

Question orale concernant les déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés

Question de monsieur Jacques Mézard à madame la ministre des sports

Jacques MEZARD

30 Novembre 2010

Question orale concernant la pérennisation de la fondation des oeuvres de l'Islam

Question de monsieur Jean-Pierre CHEVENEMENT à monsieur le ministre de l'Intérieur

Jean-Pierre CHEVENEMENT

30 Novembre 2010

Question orale concernant l'avant-projet du schéma national des infrastructures de transports

Question de monsieur Jacques MEZARD à madame la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.

Jacques MEZARD

30 Novembre 2010

Question orale concernant la prolifération du frelon asiatique

Question de monsieur Jean MILHAU à madame la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement.

Jean MILHAU

16 Novembre 2010

Question orale concernant le bénéfice de la double campagne pour les anciens combattants d'Afrique du Nord

Question de monsieur Robert TROPEANO à monsieur le ministre d'Etat, ministre de la défense et des anciens combattants

Robert TROPEANO

2 Novembre 2010

Question orale concernant la fiscalité du floc de Gascogne

Question de monsieur Aymeri de MONTESQUIOU à monsieur le ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat

Aymeri de MONTESQUIOU

2 Novembre 2010

Question orale concernant l'état d'avancement du projet de branche sud du TGV Rhin-Rhône

Question de monsieur Gilbert BARBIER à monsieur le secrétaire d'Etat chargé des transports

Gilbert BARBIER