ACTUALITÉS
Projet de loi de finances pour 2024 - mission remboursements et dégrèvements
in TRAVAIL PARLEMENTAIRE, Interventions en séance, Discussions générales, INTERVENTION, Christian BILHAC, THEMATIQUE, Economie, finance, fiscalité, Entreprises
Projet de loi de finances pour 2024 - mission « Action extérieure de l'État »
in THEMATIQUE, Affaires étrangères et coopération, Economie, finance, fiscalité, EXTRANET, Notes de synthèse
Projet de loi de finances pour 2024 - mission «travail et emploi »
Projet de loi de finances pour 2024 - mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales »
Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires
Projet de loi de finances pour 2024 - mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Proposition de loi constitutionnelle relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile
in THEMATIQUE, Police et sécurité, Pouvoirs publics et constitution, Société, EXTRANET, Notes de synthèse
Projet de loi de finances pour 2024 - mission "cohésion des territoires"
in TRAVAIL PARLEMENTAIRE, Interventions en séance, Discussions générales, INTERVENTION, Michel MASSET, THEMATIQUE, Aménagement du territoire, Collectivités territoriales, Economie, finance, fiscalité
COMMUNIQUÉS
Projet de loi de finances pour 2024 - mission remboursements et dégrèvements
in TRAVAIL PARLEMENTAIRE, Interventions en séance, Discussions générales, INTERVENTION, Christian BILHAC, THEMATIQUE, Economie, finance, fiscalité, Entreprises
Projet de loi de finances pour 2024 - mission « Action extérieure de l'État »
in THEMATIQUE, Affaires étrangères et coopération, Economie, finance, fiscalité, EXTRANET, Notes de synthèse
Projet de loi de finances pour 2024 - mission «travail et emploi »
Projet de loi de finances pour 2024 - mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales »
Proposition de loi visant à favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires
Projet de loi de finances pour 2024 - mission « Écologie, développement et mobilité durables »
Proposition de loi constitutionnelle relative à la souveraineté de la France, à la nationalité, à l'immigration et à l'asile
in THEMATIQUE, Police et sécurité, Pouvoirs publics et constitution, Société, EXTRANET, Notes de synthèse
Projet de loi de finances pour 2024 - mission "cohésion des territoires"
in TRAVAIL PARLEMENTAIRE, Interventions en séance, Discussions générales, INTERVENTION, Michel MASSET, THEMATIQUE, Aménagement du territoire, Collectivités territoriales, Economie, finance, fiscalité