ACTUALITÉS
Proposition de loi visant à régulariser le PLUi de la Communauté de communes du Bas-Chablais
in TRAVAIL PARLEMENTAIRE | Interventions en séance | Discussions générales | INTERVENTION | Henri CABANEL | THEMATIQUE | Collectivités territoriales | Logement et urbanisme
by Sandra
Projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
in TRAVAIL PARLEMENTAIRE | Discussions générales | INTERVENTION | Bernard FIALAIRE | THEMATIQUE | Police et sécurité | Questions sociales et santé | Société | Sports
by Sandra
Projet de loi relatif à l'accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants et au fonctionnement des installations existantes
in TRAVAIL PARLEMENTAIRE | Interventions en séance | Discussions générales | INTERVENTION | Jean-Claude REQUIER | THEMATIQUE | Energie
by Sandra
Proposition de résolution proposant au Gouvernement de sortir le système électrique des mécanismes concurrentiels
in TRAVAIL PARLEMENTAIRE | Interventions en séance | Discussions générales | INTERVENTION | Henri CABANEL | THEMATIQUE | Energie | Entreprises
by Sandra
Débat sur la lutte contre la fraude et l’évasion fiscales
in TRAVAIL PARLEMENTAIRE | Interventions en séance | Débat | Débat thématique | INTERVENTION | Jean-Claude REQUIER | THEMATIQUE | Economie, finance, fiscalité
by Sandra
Projet de loi de finances pour 2023 : mission "solidarité, insertion et égalité des chances"
in TRAVAIL PARLEMENTAIRE | Interventions en séance | Discussions générales | INTERVENTION | Jean-Yves ROUX | Economie, finance, fiscalité | Questions sociales et santé
by Sandra
Proposition de loi visant à lutter contre la fraude au compte personnel de formation et à interdire le démarchage de ses titulaires
in TRAVAIL PARLEMENTAIRE | Interventions en séance | Discussions générales | INTERVENTION | Véronique GUILLOTIN | THEMATIQUE | Education | Police et sécurité | Travail
by Sandra
COMMUNIQUÉS
Adoption de la Proposition de loi visant à soutenir les élus victimes d'agression
in Communiqués | Communiqués de presse
by Sandra
Le Sénateur Jean-Yves Roux obtient du Sénat l'adoption d'un plan de soutien à la filière lavandicole de 10 millions d'euros
in Communiqués | Communiqués de presse
by Sandra
Le Sénat adopte les 23 recommandations de Henri Cabanel pour retisser un lien de confiance entre citoyens et institutions
in Communiqués | Communiqués de presse
by Sandra