M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde, sur l'article 5.
Mme Françoise Laborde. L'instruction à domicile est un phénomène en plein essor. Elle concernait 18 800 enfants en 2011, pour atteindre près de 25 500 enfants en 2017.

Mme la présidente. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Françoise Laborde.

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président.  Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Jean-Claude Requier. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre. (Applaudissements sur les travées du groupe Union Centriste. – M. Alain Fouché applaudit également.)

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Pierre Corbisez.

M. le président. La parole est à M. Henri Cabanel. (M. Éric Gold applaudit.)

Mme la présidente. La parole est à Mme Josiane Costes. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty. (M. Emmanuel Capus applaudit.)

M. le président. La parole est à M. Jacques Mézard.

M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Corbisez.

M. le président.  La parole est à M. Olivier Léonhardt, sur l’article.

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.

M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve.

M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre.

M. le président. La parole est à Mme Maryse Carrère.

Mme la présidente. La parole est à Mme Véronique Guillotin.

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell, pour explication de vote.

Mme la présidente. La parole est à Mme Mireille Jouve. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Dans la discussion générale, la parole est à M. Éric Gold, auteur de la proposition de loi. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Mme la présidente. La parole est à M. Yvon Collin, sur l'article 1er.

Mme la présidente. La parole est à M. Éric Gold, sur l'article 1er.

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.

Mme la présidente. La parole est à Mme Françoise Laborde.

Mme Véronique Guillotin. Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, le 6 juin dernier, je prenais la parole à cette même tribune pour apporter mon soutien à la proposition de loi du président Milon autorisant les analyses génétiques sur personnes décédées.

M. le président. La parole est à M. Jacques Mézard.

Mme la présidente. La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour explication de vote.

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Claude Requier.

M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.

La parole est à Mme Véronique Guillotin. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. – M. Marc Laménie applaudit également.)

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.

Mme la présidente. La parole est à Mme Françoise Laborde.

Mme la présidente. La parole est à Mme Mireille Jouve.

Mme la présidente. La parole est à Mme Nathalie Delattre, pour explication de vote.

M. le président. La parole est à Mme Maryse Carrère.

M. le président. La parole est à Mme Maryse Carrère, pour explication de vote.

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour explication de vote. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. – Mme Jocelyne Guidez applaudit également.)

M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen et du groupe Union Centriste.)

M. le président.  La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.

Mme Françoise Laborde. Madame la présidente, madame la secrétaire d'État, madame la rapporteur, mes chers collègues, la proposition de loi dont nous débattons a été examinée selon la procédure de législation en commission, ou LEC, et adoptée à l'unanimité, tant son objet est d'intérêt majeur pour la santé de nos futures générations.

M. le président. La parole est à M. Joël Labbé.

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, ainsi que sur des travées du groupe Union Centriste.)

M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Mme la présidente. La parole est à M. Jacques Mézard.

M. le président. La parole est à M. Joël Labbé, sur l'article 5.

M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.

M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre, sur l'article.

M. le président. La parole est à M. Yvon Collin.

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier.

M. le président. La parole est à Mme Maryse Carrère. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président. La parole est à M. le rapporteur.

M. le président. La parole est à M. Raymond Vall, sur l'article 1er.

Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Yves Roux, auteur de la proposition de loi. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier, sur l'article 1er.

Dans la suite de notre discussion, la parole est à M. Jean-Claude Requier. (M. Olivier Léonhardt applaudit.)

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.

Mme la présidente. La parole est à M. Stéphane Artano. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre, pour explication de vote. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

La parole est à Mme la rapporteur.

M. le président. La parole est à M. Ronan Dantec, sur l’article 3.

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote.

Mme la présidente. La parole est à M. Yvon Collin.

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen et du groupe Les Indépendants – République et Territoires.)

Mme la présidente. La parole est à M. Guillaume Arnell, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes.

M. le président. La parole est à M. Franck Menonville.

M. le président. La parole est à M. Yvon Collin.

Mme Nathalie Delattre, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale.

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.

Mme la présidente. La parole est à M. Olivier Léonhardt, pour un rappel au règlement.

M. le président. La parole est à M. Yvon Collin.

M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre.

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.

M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.

Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Jean-Yves Roux.

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.

M. le président. Je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque unité de discussion comprend le temps d'intervention générale et celui de l'explication de vote.

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.

M. le président. La parole est à M. Jacques Mézard.

Mme la présidente. La parole est à M. Guillaume Arnell.

M. le président. La parole est à M. Éric Gold, sur l'article 7.

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin, sur l’article 10.

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président. La parole est à M. Franck Menonville. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Mme la présidente. La parole est à M. Joël Labbé.

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.

M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre.

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.

M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, ainsi que sur des travées du groupe Les Indépendants – République et Territoires, du groupe Union Centriste et du groupe Les Républicains.)

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.

M. le président. La parole est à M. Jean-Noël Guérini.

M. le président. La parole est à M. Jean-Noël Guérini.

Intervention de Françoise Laborde, rapporteure pour avis de la commission de la culture
Mme la présidente. La parole est à Mme le rapporteur pour avis. (Bravo ! et applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Mme la présidente. La parole est à M. le rapporteur pour avis.

Mme la présidente. La parole est à Mme Mireille Jouve. (Mme Françoise Laborde et M. Jean-Pierre Corbisez applaudissent.)

M. le président.  La parole est à Mme Nathalie Delattre.

M. le président. La parole est à M. Éric Gold.

M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve.

Mme la présidente. La parole est à M. Joël Labbé.

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes.

M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président. La parole est à M. Olivier Léonhardt. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Mme la présidente. La parole est à Mme Maryse Carrère. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes, qui fait son retour parmi nous.

M. le président. La parole est à M. Éric Gold.

M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes, pour explication de vote.

Mme Maryse Carrère. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tiens tout d'abord à remercier M. le président du Sénat ainsi que les membres du groupe de travail sur le pastoralisme et notre collègue Patricia Morhet-Richaud d'avoir aujourd'hui voulu mettre en lumière le pastoralisme, au travers de cette proposition de résolution.

M. Jean-Yves Roux. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, j'interviens en tant que signataire de la proposition de résolution sur le pastoralisme.

M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, sur l'article 57.

Mme la présidente. Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.

Mme la présidente. La parole est à M. Ronan Dantec. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote.

M. le président.  La parole est à Mme Maryse Carrère.

M. le président. La parole est à M. Jean-Yves Roux, sur l'article 3.

M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve, sur l'article 8.

M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Mme la présidente. La parole est à M. Joël Labbé.

Mme la présidente. La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.

M. le président. Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote.

Dans la discussion générale commune, la parole est à M. Jean-Claude Requier, auteur de la proposition de loi. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen et sur des travées du groupe Union Centriste.)

M. le président. La parole est à M. Ronan Dantec, sur l'article.

M. le président. La parole est à M. Éric Gold.

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier.

La parole est à M. le rapporteur spécial.

M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde, pour explication de vote.
Mme Françoise Laborde. Le groupe du RDSE votera ce texte parce que nous avons beaucoup travaillé sur le fond avec la commission et le rapporteur, Michel Laugier. Je vous fais confiance, monsieur le ministre, mais comme la confiance n'exclut pas le contrôle (Sourires.), j'ai commencé à travailler avec le rapporteur du texte à l'Assemblée nationale. Nous pourrons continuer à progresser.

Mme la présidente. La parole est à M. Jacques Mézard.

M. Jacques Mézard. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, c'est toujours un plaisir de prendre la parole au sein de la Haute Assemblée, dans laquelle je reviens avec joie,…

M. Stéphane Piednoir. Et avec soulagement !

M. Jacques Mézard. … et de succéder à Jean-Pierre Sueur.

M. Jean-Pierre Sueur. C'est réciproque !