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Débat sur les mobilités du futur ter

M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Corbisez.
M. Jean-Pierre Corbisez. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, en dépit de l'issue en demi-teinte de la dernière COP, la lutte contre le réchauffement climatique est devenue un impératif.

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Débat sur le thème : Dette publique, dette privée : héritage et nécessité ? bis

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.
M. Jean-Marc Gabouty. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, le thème abordé mériterait au minimum un rapport d'information, voire une thèse universitaire, tant il est large et difficile à aborder en quelques minutes...

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Débat sur le thème : la ruralité, une chance pour la France

Dans le débat, la parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe auteur de la demande.
M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous venons d'achever l'examen d'un texte à la fois pragmatique, en ce qu'il répond à un manque, et novateur, en ce qu'il propose un mécanisme inédit.

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Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat sur la fiscalité écologique et ses conséquences sur le pouvoir d'achat

Dans le débat, la parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du RDSE.
M. Jean-Claude Requier. Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, mesdames, messieurs les ministres, mes chers collègues, notre pays traverse l'un de ces moments de fièvre politique qui ont émaillé son histoire.

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Débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 21 et 22 mars 2019

M. le président. La parole est à M. Franck Menonville.
M. Franck Menonville. Madame la secrétaire d'État, je voudrais à mon tour, au nom du groupe du RDSE, vous féliciter pour votre prise de fonctions et vous souhaiter une pleine et entière réussite.

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Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat relative au Grand débat national

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

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Débat sur le thème le cannabis, un enjeu majeur de santé publique quater

Mme la présidente. La parole est à M. Joël Labbé.
M. Joël Labbé. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, tout d’abord, je tiens à saluer et remercier ma collègue et amie Esther Benbassa et le groupe CRCE d’avoir proposé ce débat.

 

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Débat préalable à la réunion du Conseil européen du 18 octobre

Mme la présidente. La parole est à M. Yvon Collin.

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Débat sur : la crise migratoire : quelle gestion européenne ?

M. le président. La parole est à M. Jean-Noël Guérini.

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Débat sur les conditions de mise en oeuvre de l'Accord économique et commercial global bis

M. Stéphane Artano. Je veux tout d'abord remercier nos amis du groupe CRCE d'avoir pris l'initiative de ce débat qui démontre très clairement, selon moi, le pouvoir qu'exerce la technocratie européenne sur le pouvoir politique. Mais il s'agit d'un autre débat que nous devrons tenir à un autre moment.

 

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Débat à la suite du Conseil européen des 13 et 14 décembre

M. le président. La parole est à M. Franck Menonville.

 

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Débat sur le retrait britannique de l'Union européenne

M. le président. La parole est à M. Jean-Noël Guérini.

 

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Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne bis

M. le président. La parole est à M. Jacques Mézard.

 

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Débat sur les enjeux d'une politique industrielle européenne

M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Corbisez.

 

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Débat sur la zone euro bis

Mme la présidente. La parole est à M. Yvon Collin. (M. André Gattolin applaudit.)

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Débat sur le traité de stabilité

M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.

 

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Débat sur le thème : la lutte contre la fraude à la TVA transfrontalière bis

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.

 

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Débat sur le thème : la lutte contre la fraude à la TVA transfrontalière

Dans le débat, la parole est à M. Yvon Collin, pour le groupe auteur de la demande. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

 

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Débat sur le thème : la lutte contre la fraude à la TVA transfrontalière ter

Mme la présidente. Pour clore ce débat, la parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe auteur de la demande.

 

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Débat portant sur : la scolarisation des enfants en situation de handicap

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.

 

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Débat sur le financement de l'accompagnement médico-social des personnes handicapées bis

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Pierre Corbisez.

 

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Débat sur la juste mesure du bénévolat dans la société française

M. le président. La parole est à M. Éric Gold.

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Débat sur le thème le bilan des dispositifs de soutien aux territoires ruraux les plus fragiles

La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe auteur de la demande.

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Débat sur le thème le bilan des dispositifs de soutien aux territoires ruraux les plus fragiles ter

Mme la présidente. La parole est à Mme Maryse Carrère.

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Débat sur la solidarité intergénérationnelle ter

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.

 

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Débat sur le thème Quelle politique d'attractivité de la France à l'égard des étudiants internationaux ?

Dans le débat interactif, la parole est à Mme Mireille Jouve.

 

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Débat sur le thème : après un an d'application, bilan et évaluation de Parcoursup bis

M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde.

 

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Débat sur la précarité énergétique des ménages bis

M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde.

 

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Débat sur la réforme du baccalauréat

Mme Françoise Laborde. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, ma première question est simple : le ministère de l’agriculture a-t-il pris une part suffisante dans l’élaboration de la réforme du baccalauréat appelée, sans vouloir vous manquer de respect, monsieur le ministre, « réforme Blanquer » ?

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Débat sur la gouvernance des grands groupes coopératifs agricoles bis

M. le président. La parole est à M. Franck Menonville.

 

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Débat sur la diplomatie climatique de la France à l'aune de la COP 24

Mme la présidente. La parole est à M. Ronan Dantec.

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Débat sur l'hydrogène, une énergie d'avenir bis

M. le président. La parole est à M. Jean-Yves Roux.

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Débat sur l'hydrogène, une énergie d'avenir

La parole est à M. Jean-Pierre Corbisez, pour le groupe auteur de la demande.

 

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Débat : quelle politique de lutte contre la pollution et recyclage du plastique

M. le président. La parole est à M. Éric Gold.

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Débat sur le projet de programme de stabilité

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier. (M. Jérôme Bascher applaudit.)

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Débat sur la politique énergétique

M. Jean-Claude Requier. L'hydrogène, dont nous connaissons les qualités pour l'industrie, doit être regardé comme un carburant du futur et comme un moyen efficace de stockage de l'énergie, en complément à l'intermittence des énergies renouvelables. Le « power to gas » permettra ainsi de convertir l'électricité produite et d'injecter directement l'hydrogène dans le réseau de gaz.

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Débat sur la programmation pluriannuelle de l'énergie

M. le président. La parole est à M. Ronan Dantec.

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Débat sur le mécénat territorial au service des projets de proximité bis

Dans le débat interactif, la parole est à M. Stéphane Artano.

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Débat sur l'avenir du cinéma français

Dans le débat interactif, la parole est à M. Olivier Léonhardt.

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