Contact     Extranet     facebook      twitter      youtube      rss

 

Proposition de résolution pour le renforcement des sanctions contre des responsables des violations des droits humains au Venezuela et pour soutenir les Etats signataires de l'enquête auprès de la Cour pénale internationale

Mme la présidente. La parole est à M. Guillaume Arnell.

 

Lire la suite

Débat sur les conclusions du rapport : "Donner des armes à l'acier français - Accompagner la mutation d'une filière stratégique"

Mme la présidente. La parole est à Mme Véronique Guillotin.

 

Lire la suite

Proposition de loi tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l'éducation

M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)

 

Lire la suite

Proposition de résolution relative à la consolidation du pouvoir de dérogation aux normes attribué aux préfets

Mme la présidente. La parole est à M. Éric Gold. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)

 

Lire la suite

Proposition de loi visant à moderniser la régulation du marché de l'art

La parole est à Mme Françoise Laborde.

 

Lire la suite

Proposition de loi tendant à renforcer l'effectivité du droit au changement d'assurance emprunteur

 

Mme la présidente. La parole est à M. Joël Labbé.

Lire la suite

Proposition de loi visant à adapter la fiscalité de la succession et de la donation aux enjeux démographiques, sociétaux et économiques du XXIe siècle

M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.

 

Lire la suite

Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du Patrimoine

M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve, pour explication de vote.

 

Lire la suite

Proposition de loi tendant à renforcer l'encadrement des rave-parties et les sanctions à l'encontre de leurs organisateurs

 

M. le président. La parole est à M. Henri Cabanel, pour explication de vote.

Lire la suite

Proposition de lo tendant à renforcer l'encadrement des raves-parties et les sanctions à l'encontre de leurs organisateurs

M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre. (M. Henri Cabanel applaudit.)

 

Lire la suite

Proposition de résolution tendant à l'engagement résolu de la France en faveur de toute initiative concertée au niveau européen ou international visant à mettre un terme à l'offensive militaire menée par la Turquie au Nord-est de la Syrie

M. le président. La parole est à M. Jean-Noël Guérini. (Applaudissements sur des travées du groupe RDSE.)

 

Lire la suite

Proposition de loi tendant à renforcer l'encadrement des rave-parties et les sanctions à l'encontre de leurs organisateurs

M. le président. La parole est à M. Henri Cabanel, sur l'article.

 

Lire la suite

Projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique

Intervention sur l'article 26 :

Mme la présidente. La parole est à M. Henri Cabanel, sur l'article.

 

Lire la suite

Projet de loi autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession de la République de Macédoine du Nord

Mme la présidente. La parole est à M. Raymond Vall.

 

Lire la suite

Proposition de loi relative à la création du Centre national de la musique - conclusions CMP

M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve.

 

Lire la suite