plan du site
fr legal
fr principal
- ACCUEIL
- LE GROUPE RDSE
- Les Sénateurs
- Catégories
- INTERVENTION
- THEMATIQUE
- Affaires étrangères et coopération
- Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'État du Qatar établissant un partenariat relatif à la sécurité de la Coupe du Monde de football de 2022
- Proposition de loi visant à faire évoluer la gouvernance de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et à créer les instituts régionaux de formation
- Proposition de résolution appelant le Gouvernement à œuvrer à l'adoption d'une déclaration de la fin de la guerre de Corée
- Agriculture et pêche
- Projet de loi d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture
- Projet de loi portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture
- Débat sur le thème : « Quelle réglementation pour les produits issus du chanvre ? »
- Question d'actualité sur les friches de vignes
- Aménagement du territoire
- Amendement
- Amendements
- Anciens combattants
- Projet de loi portant reconnaissance de la Nation envers les harkis et les autres personnes rapatriées d'Algérie anciennement de statut civil de droit local et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l'indignité de leurs conditions d'accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français
- Proposition de loi relative à la commémoration de la répression d'Algériens le 17 octobre 1961 et les jours suivants à Paris
- Proposition de loi relative au monde combattant
- Proposition de loi relative au monde combattant
- André GUIOL
- Aucune vidéo
- Projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
- Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse
- Proposition de loi visant à assurer une plus juste représentation des petites communes au sein des conseils communautaires bis
- Proposition de loi visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie
- Proposition de loi relative à l'aménagement du permis à points dans la perspective de l'abaissement de la limitation de vitesse à 80km/h sur le réseau secondaire
- Mots-clés
- Blogueurs
- Equipe de blogueurs
- Catégories
- La déclaration politique
- Les Sénateurs
- TRAVAIL PARLEMENTAIRE
liens ressources
- Extranet
- RSS
- LIENS UTILES
- L'AGENDA
- Interventions de
- Budget
- Collectivités territoriales
- Culture
- Défense
- Économie et finances, fiscalité
- Éducation
- Énergie
- Entreprises
- Environnement
- Famille
- Fonction publique
- Justice
- Logement et urbanisme
- Outre-mer
- PME, commerce artisanat
- Police et sécurité
- Pouvoir public et Constitution
- Questions sociales et santé
- Recherche, sciences et technique
- Sécurité sociale
- Société
- Sport
- Traités et conventions
- Transport
- Travail
- Union européenne