M. le président. La parole est à M. Jacques Mézard.
M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.
M. le président. Je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque unité de discussion comprend le temps d'intervention générale et celui de l'explication de vote.
M. le président. La parole est à M. Franck Menonville. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Jean-Yves Roux.
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier.
M. Jean-Claude Requier. Monsieur le président, monsieur le ministre, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, d'un exercice à l'autre, les crédits de cette mission connaissent d'importantes variations conjoncturelles, rythmées notamment par le calendrier électoral. Ils retracent surtout des évolutions plus profondes, dont l'esprit semble partagé et perpétué par les gouvernements successifs.
M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.
M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve, pour le groupe du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.
M. le président. La parole est à M. Franck Menonville.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Éric Gold, auteur de la proposition de loi. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
Mme la présidente. La parole est à Mme Mireille Jouve. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
Mme la présidente. La parole est à M. Éric Gold, sur l'article 1er.
Mme la présidente. La parole est à M. Yvon Collin, sur l'article 1er.
M. Stéphane Artano. Je veux tout d'abord remercier nos amis du groupe CRCE d'avoir pris l'initiative de ce débat qui démontre très clairement, selon moi, le pouvoir qu'exerce la technocratie européenne sur le pouvoir politique. Mais il s'agit d'un autre débat que nous devrons tenir à un autre moment.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen et du groupe Les Indépendants – République et Territoires.)
M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre, sur l'article.
M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.
M. le président. La parole est à M. Yvon Collin.
M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
Mme la présidente. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Françoise Laborde.
M. le président. La parole est à M. Yvon Collin.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.
M. Jean-Marc Gabouty. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, le thème abordé mériterait au minimum un rapport d'information, voire une thèse universitaire, tant il est large et difficile à aborder en quelques minutes...
Dette publique, dette privée : héritage et nécessité ? À cette question, la réponse est à mes yeux positive.
Pour l'héritage, on n'a pas le choix, sauf à envisager, comme certains ont pu le faire, de refuser de rembourser nos dettes au système bancaire, dont la légitimité serait contestée. Retenir cette option mettrait notre pays en situation de liquidation, à l'instar de ce que l'on peut observer dans le secteur privé, et il faudrait bien sûr renoncer définitivement à emprunter.
En ce qui concerne la nécessité, la réponse est aussi positive, mais elle doit être assortie de considérations sur l'utilisation, le niveau, la gestion et les limites de la dette.
M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre.
