Interventions en séance

Discussions générales

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Motions

Explications de vote

Rappels au règlement

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Les interventions en séance correspondent aux différentes prises de parole des Sénateurs dans l'hémicycle du Sénat. Ils peuvent intervenir en discussion générale (à la tribune sur un projet ou une proposition de loi), pour défendre une motion de procédure (à la tribune), sur un article (depuis l'hémicycle pour exprimer une position sur un article d'un texte) ou bien en explication de vote (depuis l'hémicycle pour exprimer leur position sur l'ensemble d'un texte ou sur une motion avant son vote). Ici ne figurent pas les présentations d'un amendement ou encore les explications de vote sur un amendement.

Discussions générales

25 février 2022

Proposition de loi organique visant à garantir la qualité du débat démocratique et à améliorer les conditions sanitaires d’organisation de l’élection présidentielle dans le contexte lié à l’épidémie de covid-19 et de la proposition de loi visant à améliorer les conditions sanitaires d’organisation des élections législatives dans le contexte lié à l’épidémie de covid-19

Mme Maryse Carrère. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, d’ici quelques minutes, nous allons suspendre nos travaux. C’est donc l’occasion d’une rapide rétrospective.

24 février 2022

Proposition de Loi pour la mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public

M. Jean-Claude Requier. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, l’essentiel a déjà été dit sur cette proposition de loi. Aussi mon intervention sera-t-elle brève.

24 février 2022

Proposition de Loi relative au monde combattant

M. Jean-Claude Requier. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, ceux de 14, ceux de 39-45, ceux d’Indochine, ceux d’Algérie et d’Afrique du Nord, et ceux d’aujourd’hui, nos soldats en opérations extérieures : tout ce monde comb...

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Discussions d'un article

18 novembre 2021

Projet de loi de finances pour 2022 : article 18

M. Jean-Claude Requier. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, cela a été dit, l’examen de l’article 18 intervient sous le signe de l’imminente présidence française de l’Union européenne. Au cours du débat que le Sé...

25 juin 2021

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - article 56

M. Henri Cabanel. Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, je suis assez surpris que ce texte n'évoque pas la question de la protection durable des terres agricoles, qui est aussi un moyen efficace de lutte contre l'ar...

17 juin 2021

Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - article 19 BIS C

M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Corbisez, sur l'article.

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Motions

Explications de vote

24 février 2022

Proposition de Loi visant à renforcer le contrôle parental sur les moyens d'accès à internet - conclusions CMP

Mme Maryse Carrère. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, concilier la neutralité du web et la protection des mineurs face aux dangers de la toile, tel était l’objectif de cette proposition de loi et je me r...

24 février 2022

Projet de Loi d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture - conclusions CMP

Mme Maryse Carrère. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, à regarder de près le code rural, on attend beaucoup de l’agriculture et de la politique publique qui la soutient : assurer à la population l’accès à une alimentatio...

16 février 2022

Proposition de loi organique visant à renforcer le rôle du Défenseur des droits en matière de signalement d'alerte et Proposition de loi visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte

Mme Guylène Pantel. Madame la présidente, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, vous le savez, la construction européenne figure parmi les valeurs consubstantielles à notre groupe. Bien que chaque membre demeure libre de ses prises ...

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