Note de synthèse : justice sociale

pdf Note PPL justice sociale (343 KB)

Mme le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin, auteure de la question n° 845, adressée à M. le ministre des solidarités et de la santé.

Mme la présidente. La parole est à Mme Véronique Guillotin.

Mme le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour le groupe de Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)

Mme la présidente. La parole est à Mme Véronique Guillotin.

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.

Mme la présidente. La parole est à Mme Josiane Costes, auteure de la question n° 1089, adressée à M. le ministre des solidarités et de la santé.

Note de synthèse : prestation de compensation handicap

pdf Proposition de loi visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap (281 KB)

M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes.

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE – Mme Jocelyne Guidez applaudit également.)

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour explication de vote.

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier.

M. le président. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Guillaume Arnell.

Mme la présidente. La parole est à M. Stéphane Artano.

M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Corbisez. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE, ainsi que sur des travées du groupe UC.)

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, ainsi que sur des travées du groupe Union Centriste.)

M. le président. La parole est à M. Raymond Vall, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

La parole est à Mme Véronique Guillotin. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. – M. Marc Laménie applaudit également.)

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin, auteur de la question n° 591, adressée à Mme la ministre des solidarités et de la santé.

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.

M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre, sur l'article.

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.

M. le président. La parole est à M. Yvon Collin.

Explication de vote sur la motion tendant à opposer la question préalable

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote.