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Question d'actualité sur la vaccination à Saint-Pierre-et-Miquelon

M. Stéphane Artano. Monsieur le ministre des solidarités et de la santé, depuis le début de la crise du covid-19, on relève à Saint-Pierre-et-Miquelon 31 cas détectés et guéris sans hospitalisation, zéro décès. Le taux d'incidence est aujourd'hui également de zéro. Le taux de vaccination atteint 90 % en première dose et 88 % en seconde dose ; on atteindra 90 % dans peu de temps.

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Débat sur la situation sanitaire outre-mer

 

Mme la présidente. La parole est à M. Stéphane Artano.

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Débat sur la situation sanitaire outre-mer

Dans le débat, la parole est à M. le président de la délégation. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)

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Proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail - conclusions CMP

M. Stéphane Artano, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, je me réjouis à mon tour que la commission mixte paritaire soit parvenue à un accord sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail.

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Proposition de loi pour renforcer la prévention en santé au travail

 

M. Stéphane Artano, rapporteur de la commission des affaires sociales. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, cette proposition de loi fait suite à un long processus de démocratie sociale, ayant abouti à la conclusion de l'accord national interprofessionnel « pour une prévention renforcée et une offre renouvelée en matière de santé au travail et conditions de travail » du 9 décembre 2020.

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Débat sur sur le thème : « Quel rôle pour le préfet à l'heure de la relance ? »

 M. Stéphane Artano. Monsieur le ministre, le préfet, représentant de l'État dans nos territoires, est souvent considéré comme son bras armé. Odilon Barrot disait : « C'est le même marteau qui frappe, mais on en a raccourci le manche. » Je vous rassure : c'était sous la IIIe République ! (Sourires.)

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Proposition de loi rénovant la gouvernance des services publics d'eau potable et d'assainissement en Guadeloupe

M. Stéphane Artano. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, la gestion du service public de l'eau potable en Guadeloupe est plus que jamais préoccupante et elle ne nous fait pas honneur.[embed=videolink]

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Proposition de loi relative aux droits nouveaux dès dix-huit ans

 

Mme le président. La parole est à M. Stéphane Artano.

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Proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement

Mme le président. La parole est à M. Stéphane Artano.

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Proposition de loi visant à instaurer une contribution exceptionnelle sur les assurances pour concourir à la solidarité nationale face aux conséquences économiques et sociales d'une crise sanitaire majeure

 

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.

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Projet de loi de finances pour 2021 - sport, jeunesse et vie associative

 

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)

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Projet de loi de finances pour 2021 - Outre-mer

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano. (Applaudissements sur de nombreuses travées.)

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Projet de loi de finances pour 2021 - Solidarité, insertion et égalité des chances

Mme le président. La parole est à M. Stéphane Artano. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)

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Projet de loi de finances pour 2021 - Pouvoirs publics, conseil et contrôle de l’État, direction de l'action du Gouvernement

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.

 

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Question d'actualité sur la quarantaine à Saint-Pierre-et-Miquelon

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)

 

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Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2021

Mme la présidente. La parole est à M. Stéphane Artano. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)

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Proposition de loi visant à modifier les modalités de congé de deuil pour le décès d'un enfant


M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE, ainsi que sur des travées du groupe UC.)

 

M. Stéphane Artano. Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, éloignons-nous des polémiques pour revenir au sujet d'aujourd'hui et faisons preuve d'humanité. (Applaudissements sur les travées des groupes RDSE, LaREM, Les Indépendants, UC et Les Républicains.)

Est-il nécessaire de rappeler que chaque année, en France, près de 4 500 enfants décèdent avant d'avoir atteint l'âge de la majorité ? Par ailleurs, en 2017, selon les données de l'Insee, ce sont près de 6 500 enfants et jeunes de moins de 25 ans qui sont décédés, dont 2 700 âgés de moins de 1 an et 2 400 âgés de 15 à 24 ans.

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Débat sur les risques naturels majeurs outre-mer

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.

 

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Question d'actualité sur la réforme des retraites à Saint-Pierre-et-Miquelon

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano, pour le groupe du Rassemblement démocratique et social européen. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)

 

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Débat interactif sur la réforme des retraites

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.

 

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Débat sur la réforme des retraites

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)

 

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Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020

Mme la présidente. La parole est à M. Stéphane Artano.

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Débat sur le mécénat territorial au service des projets de proximité bis

Dans le débat interactif, la parole est à M. Stéphane Artano.

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Proposition de loi tendant à renforcer les synergies entre les conseils municipaux et les conseils communautaires

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.

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Proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, ainsi que sur des travées du groupe Union Centriste.)

 

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Proposition de loi visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.

 

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Débat sur la solidarité intergénérationnelle ter

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.

 

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Proposition de loi visant à faciliter la sortie de l'indivision successorale et à relancer la politique du logement en outre-mer

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano, sur l'article 5.
M. Stéphane Artano. Permettez-moi de revenir sur ce que viennent de dire Mme la ministre et M. Magras.

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Proposition de loi visant à faciliter la sortie de l'indivision successorale et à relancer la politiue du logement en outre-mer

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

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Projet de loi de finances pour 2019 : santé

Mme la présidente. La parole est à M. Stéphane Artano. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

 

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Projet de loi de finances pour 2019 - Outre-Mer

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.

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Projet de loi de finances pour 2019 : défense

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.

 

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Débat sur les conditions de mise en oeuvre de l'Accord économique et commercial global bis

M. Stéphane Artano. Je veux tout d'abord remercier nos amis du groupe CRCE d'avoir pris l'initiative de ce débat qui démontre très clairement, selon moi, le pouvoir qu'exerce la technocratie européenne sur le pouvoir politique. Mais il s'agit d'un autre débat que nous devrons tenir à un autre moment.

 

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