M. le président. La parole est à Mme Maryse Carrère. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE et sur des travées du groupe SOCR.)
M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.
M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
M. le président. La parole est à M. Éric Jeansannetas.
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
La parole est à M. Guillaume Arnell. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
M. Guillaume Arnell. Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, « Il n'y a pas un outre-mer, mais des outre-mer », écrivait l'ancien Premier ministre Lionel Jospin dans son ouvrage Le Temps de répondre.
M. Patrick Kanner. Excellent !
M. Guillaume Arnell. Ces mots prennent tout leur sens au moment où nous examinons les crédits de la mission qui regroupe une partie des politiques à destination des territoires ultramarins.
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier.
Mme la présidente. La parole est à Mme Josiane Costes. (M. Jean-Claude Requier applaudit.)
Mme Josiane Costes. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, la mission « Justice » du projet de loi de finances pour 2020 voit ses crédits, cette année encore, augmenter de 2,8 %, soit une hausse de 205 millions d'euros supplémentaires par rapport à 2019. Au total, ce sont 1 520 créations de postes qui sont prévues pour cette mission, qui se divise en trois programmes : la protection judiciaire de la jeunesse, sur laquelle je me suis exprimée en tant que rapporteure pour avis de la commission des lois, l'administration pénitentiaire, et enfin la justice judiciaire et l'accès au droit.
C'est donc sur ces deux derniers programmes que je concentrerai mon propos, la répartition des crédits se faisant de manière très inégale au profit du programme « Administration pénitentiaire ».
Mme la présidente. La parole est à Mme Josiane Costes, rapporteure pour avis.
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier.
M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde, rapporteure pour avis. (M. Jean-Marc Gabouty applaudit.)
M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde.
Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Éric Gold. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Jean-Yves Roux. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
Mme la présidente. La parole est à Mme Josiane Costes, auteure de la question n° 1000, adressée à M. le secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports.
Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Henri Cabanel. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
M. le président. La parole est à M. Joël Labbé. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE, ainsi que sur des travées du groupe UC.)
M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes.
M. le président. La parole est à M. Jean-Noël Guérini. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour explication de vote.
M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
M. le président. La parole est à M. Yvon Collin. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve. (MM. Jean-Yves Roux, Michel Laugier et Mme Sylvie Goy-Chavent applaudissent.)
M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier. (M. Éric Gold applaudit.)
M. le président. La parole est à M. Ronan Dantec. (M. Henri Cabanel applaudit.)
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier.
Mme la présidente. La parole est à Mme Françoise Laborde.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
amendement travail et emploi :
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
M. le président. La parole est à M. Éric Jeansannetas, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier.
M. Yvon Collin. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, c’est dans un contexte international empreint de beaucoup d’incertitudes que nous examinons ce projet de loi de finances pour 2020. Le « ni oui ni non » britannique sans fin sur le Brexit, les postures de puissance de certains dirigeants qui alimentent des conflits commerciaux, l’impact des crises au Moyen-Orient sur les cours des hydrocarbures, tout cela pèse défavorablement sur la croissance mondiale. MM. les ministres l’ont rappelé, ces tensions coûteront probablement 0,5 point de croissance en 2020.
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier.
M. le président. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Guillaume Arnell.
M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre, auteure de la question n° 991, adressée à M. le ministre de l'action et des comptes publics.
Mme la présidente. La parole est à M. Stéphane Artano.
M. le président. La parole est à M. Jean-Yves Roux, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
La parole est à Mme Françoise Laborde.
M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.
M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre, pour le groupe du Rassemblement Démocratique Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
Intervention d'Eric Jeansannetas
Mme la présidente. La parole est à M. Éric Jeansannetas.
M. Éric Jeansannetas. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, après le rejet, il y a deux semaines, par la Haute Assemblée, de ce projet de loi de règlement et l’échec, sans surprise, de la commission mixte paritaire, nous revenons à l’examen de ce texte en nouvelle lecture.
M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
Mme la présidente. Pour clore ce débat, la parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe auteur de la demande.
Dans le débat, la parole est à M. Yvon Collin, pour le groupe auteur de la demande. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty. (M. Emmanuel Capus applaudit.)
Dans le débat interactif, la parole est à M. Stéphane Artano.
M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à M. Éric Gold.
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier. (M. Jérôme Bascher applaudit.)
M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à Mme Maryse Carrère.
Mme la présidente. La parole est à Mme Maryse Carrère, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. – M. François Patriat applaudit également.)
M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, sur l'article 57.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.
M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à M. Franck Menonville.
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote.
M. le président. La parole est à M. Ronan Dantec, sur l’article 3.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Claude Requier. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.
M. le président. La parole est à M. Franck Menonville.
Mme la présidente. La parole est à M. Joël Labbé.
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.
Mme la présidente. La parole est à M. Stéphane Artano. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.
Mme la présidente. La parole est à M. Jacques Mézard.
M. le président. La parole est à M. Éric Gold.
M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve.
Mme la présidente. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre. (Applaudissements sur les travées du groupe Union Centriste. – M. Alain Fouché applaudit également.)
Dans la suite de notre discussion, la parole est à M. Jean-Claude Requier. (M. Olivier Léonhardt applaudit.)
Mme la présidente. La parole est à Mme Mireille Jouve. (Mme Françoise Laborde et M. Jean-Pierre Corbisez applaudissent.)
Intervention de Françoise Laborde, rapporteure pour avis de la commission de la culture
Mme la présidente. La parole est à Mme le rapporteur pour avis. (Bravo ! et applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre, auteur de la question n° 546, adressée à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances.
M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, ainsi que sur des travées du groupe Les Indépendants – République et Territoires, du groupe Union Centriste et du groupe Les Républicains.)
M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.
M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.
M. le président. La parole est à M. Jean-Noël Guérini.
M. le président. La parole est à M. Jean-Noël Guérini.
M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve.
M. le président. La parole est à M. Jacques Mézard.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
M. le président. La parole est à M. Jacques Mézard.
M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.
M. le président. Je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque unité de discussion comprend le temps d'intervention générale et celui de l'explication de vote.
M. le président. La parole est à M. Franck Menonville. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Jean-Yves Roux.
