Contact     Extranet     facebook      twitter      youtube      rss

 

Projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.

 

Lire la suite

Proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse

Mme la présidente. La parole est à Mme Françoise Laborde.

Mme Françoise Laborde. Madame la présidente, monsieur le ministre, madame la présidente de la commission, mes chers collègues, il y a « urgence démocratique ! » C’est par ces termes que les entreprises de presse ont évoqué, dans une tribune du 17 avril 2018, la reconnaissance de droits voisins comme condition indispensable à la consolidation de l’avenir de la presse.

Lire la suite

Proposition de loi visant à assurer une plus juste représentation des petites communes au sein des conseils communautaires bis

La parole est à Mme la rapporteur.

Lire la suite

Proposition de loi visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie

Mme la présidente. La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour explication de vote.

 

Lire la suite

Proposition de loi relative à l'aménagement du permis à points dans la perspective de l'abaissement de la limitation de vitesse à 80km/h sur le réseau secondaire

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Claude Requier.

 

Lire la suite

Proposition de résolution sur l'appui de l'Union européenne à la mise en place d'un mécanisme de justice transitionnelle à dimension internationale en Irak

M. le président. La parole est à M. Olivier Léonhardt. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

 

Lire la suite

Proposition de loi relative aux articles 91 et 121 de la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

M. le président. La parole est à M. Jacques Mézard.

 

Lire la suite

Proposition de loi visant à sécuriser l'exercice des praticiens diplômés hors Union européenne

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

 

Lire la suite

Convention fiscale avec le Grand-Duché de Luxembourg

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.

 

Lire la suite

Proposition de résolution en faveur de la création de paiements pour services environnementaux rendus par les agriculteurs

Mme la présidente. La parole est à M. Joël Labbé.

Lire la suite

Proposition de loi relative à l'obligation de déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Pierre Corbisez.

 

Lire la suite

Proposition de loi instituant des funérailles républicaines

Mme la présidente. La parole est à Mme Maryse Carrère.

Mme Maryse Carrère. Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, les rites jalonnent la vie des individus, tout autant qu'ils structurent la vie sociale. Il n'existe d'ailleurs pas de société sans rites.

Lire la suite

Proposition de résolution relative au port du voile intégral dans l'espace public

Mme la présidente. La parole est à Mme Françoise Laborde.

Lire la suite

Projet de loi de finances pour 2019 : solidarité, insertion et égalités des chances

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.

 

Lire la suite

Projet de loi de finances pour 2019 : sécurités

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.

 

Lire la suite

Projet de loi de finances pour 2019 : santé

Mme la présidente. La parole est à M. Stéphane Artano. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

 

Lire la suite

Projet de loi de finances pour 2019 : immigration, asile et intégration

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.

 

Lire la suite

Projet de loi de finances pour 2019 : gestion des finances publiques et des ressources humaines

Mme la présidente. La parole est à M. Jacques Mézard.

 

Lire la suite

Projet de loi de finances pour 2019 : relations avec les collectivités territoriales

M. le président. La parole est à M. Éric Gold.

Lire la suite

Projet de loi de finances pour 2019 : Enseignement scolaire

M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve.

 

Lire la suite

Projet de loi de finances pour 2019 : médias, livre et industries culturelles ter

Mme la présidente. La parole est à M. le rapporteur pour avis.

 

Lire la suite

Projet de loi de finances pour 2019 : travail et emploi

M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre. (Applaudissements sur les travées du groupe Union Centriste. – M. Alain Fouché applaudit également.)

 

Lire la suite

Projet de loi de finances pour 2019 : pouvoirs publics, conseil et contrôle de l'Etat

Dans la suite de notre discussion, la parole est à M. Jean-Claude Requier. (M. Olivier Léonhardt applaudit.)

 

Lire la suite

Projet de loi de finances pour 2019 : médias, livre et industries culturelles

Mme la présidente. La parole est à Mme Mireille Jouve. (Mme Françoise Laborde et M. Jean-Pierre Corbisez applaudissent.)

 

Lire la suite

Projet de loi de finances pour 2019 : Culture

Mme la présidente. La parole est à Mme Françoise Laborde.

Mme Françoise Laborde. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, ce budget s'inscrit dans la continuité des orientations de la politique du ministère, dont l'effort en faveur de l'éducation artistique et culturelle, ainsi que de la restauration du patrimoine, mérite d'être souligné.

Lire la suite

Projet de loi de finances pour 2019 - Recherche et Enseignement supérieur

M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, ainsi que sur des travées du groupe Les Indépendants – République et Territoires, du groupe Union Centriste et du groupe Les Républicains.)

 

Lire la suite

Projet de loi de finances pour 2019 - Outre-Mer bis

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.

 

Lire la suite

Projet de loi de finances pour 2019 - Outre-Mer

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.

Lire la suite

Projet de loi de finances pour 2019 - aide publique au Développement

M. le président. La parole est à M. Jean-Noël Guérini.

 

Lire la suite

Projet de loi de finances pour 2019 : action extérieure de l'état

M. le président. La parole est à M. Jean-Noël Guérini.

 

Lire la suite

Projet de loi de finances pour 2019 : Aide publique au Développement bis

La parole est à M. le rapporteur spécial.

 

Lire la suite

Projet de loi de finances pour 2019 : sport, jeunesse et vie associative

M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve.

 

Lire la suite

Projet de loi de finances pour 2019 : écologie, développement et mobilité durables

M. le président. La parole est à M. Jacques Mézard.

 

Lire la suite

Projet de loi de finances pour 2019 : justice

M. le président. La parole est à M. Jacques Mézard.

 

Lire la suite

Projet de loi de finances pour 2019 : défense

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.

 

Lire la suite

Projet de loi de finances pour 2019 : anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation

M. le président. Je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque unité de discussion comprend le temps d'intervention générale et celui de l'explication de vote.

 

Lire la suite

Projet de loi de finances pour 2019 : agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

M. le président. La parole est à M. Franck Menonville. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

 

Lire la suite

Projet de loi de finances pour 2019 : mission cohésion des territoires

Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Jean-Yves Roux.

 

Lire la suite

Projet de loi de finances pour 2019 : mission administration générale et territoriale de l'Etat

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier.

M. Jean-Claude Requier. Monsieur le président, monsieur le ministre, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, d'un exercice à l'autre, les crédits de cette mission connaissent d'importantes variations conjoncturelles, rythmées notamment par le calendrier électoral. Ils retracent surtout des évolutions plus profondes, dont l'esprit semble partagé et perpétué par les gouvernements successifs.

Lire la suite

Projet de loi de finances pour 2019 : économie

M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.

Lire la suite

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.

 

Lire la suite

Projet de loi de finances rectificative pour 2018

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Lire la suite

Projet de loi de finances pour 2019-2

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.

Lire la suite

Projet de loi de finances pour 2019

M. le président. La parole est à M. Yvon Collin.

Lire la suite

Proposition de loi visant à lutter contre la désertification bancaire dans les territoires ruraux-2

Dans la discussion générale, la parole est à M. Éric Gold, auteur de la proposition de loi. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

 

Lire la suite

Proposition de loi visant à lutter contre la désertification bancaire dans les territoires ruraux

Mme la présidente. La parole est à Mme Mireille Jouve. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

 

Lire la suite

Proposition de loi sur la mise en oeuvre des préconisations relatives aux risques de pneumatiques usagé dans les terrains de sport synthétiques

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.

 

Lire la suite

Proposition de loi organique relative à l'élection des sénateurs

Mme la présidente. La parole est à M. Jacques Mézard.

M. Jacques Mézard. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, c'est toujours un plaisir de prendre la parole au sein de la Haute Assemblée, dans laquelle je reviens avec joie,…

M. Stéphane Piednoir. Et avec soulagement !

M. Jacques Mézard. … et de succéder à Jean-Pierre Sueur.

M. Jean-Pierre Sueur. C'est réciproque !

Lire la suite

Projet de loi de finances rectificatives pour 2018

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen et du groupe Les Indépendants – République et Territoires.)

 

Lire la suite

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019-2

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.

Lire la suite

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019

M. le président. La parole est à M. Yvon Collin.

 

Lire la suite

Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires-2

Dans la discussion générale commune, la parole est à M. Jean-Claude Requier, auteur de la proposition de loi. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen et sur des travées du groupe Union Centriste.)

Lire la suite

Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires

M. le président. La parole est à M. Éric Gold.

Lire la suite

Proposition de loi relative à la lutte contre la manipulation de l'information

Mme la présidente. La parole est à Mme Mireille Jouve.

Mme Mireille Jouve. Madame la présidente, monsieur le ministre, madame la présidente et rapporteur de la commission de la culture, messieurs le président et le rapporteur de la commission des lois, mes chers collègues, le 26 septembre dernier, sénateurs et députés réunis en commission mixte paritaire ont fait le constat d'un différend irréconciliable sur les textes relatifs à la lutte contre la manipulation de l'information.

Lire la suite

Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne

Mme la présidente. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Françoise Laborde.

 

Lire la suite

Proposition de loi visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants : un enjeu social et sociétal majeur

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.

 

Lire la suite

Proposition de loi portant suppression de la prise en compte des revenus du conjoint dans la base de calcul de l'allocation aux adultes handicapés

Mme la présidente. La parole est à Mme Véronique Guillotin.

 

Lire la suite

Proposition de loi relative à l'accueil des gens du voyage et à lutte contre les installations illicites

M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre.

 

Lire la suite

Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier.

Lire la suite