Contact     Extranet     facebook      twitter      youtube      rss

 

Projet de loi autorisant la ratification du protocole au traité de l'Atlantique Nord sur l'accession de la République de Macédoine du Nord

Mme la présidente. La parole est à M. Raymond Vall.

 

Lire la suite

Projet de loi d'orientation des mobilités bis

Mme la présidente. La parole est à M. Raymond Vall, sur l'article 1er.
M. Raymond Vall. Madame la ministre, les « territoires d'industrie » tels que labellisés par le Gouvernement ne figurent nulle part dans votre texte.

Lire la suite

Question d'actualité sur les médicaments en grande surface

M. le président. La parole est à M. Raymond Vall, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

 

Lire la suite

Proposition de loi visant à faciliter le désenclavement des territoires bis

M. le président. La parole est à M. Raymond Vall, sur l'article 1er.

Lire la suite

Projet de loi de finances pour 2019 : médias, livre et industries culturelles ter

Mme la présidente. La parole est à M. le rapporteur pour avis.

 

Lire la suite