M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. le rapporteur spécial.
M. le président. La parole est à M. Yvon Collin. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier. (M. Éric Gold applaudit.)
M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes.
Mme la présidente. La parole est à Mme Françoise Laborde.
M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve. (MM. Jean-Yves Roux, Michel Laugier et Mme Sylvie Goy-Chavent applaudissent.)
M. le président. La parole est à M. Ronan Dantec. (M. Henri Cabanel applaudit.)
La parole est à M. le rapporteur spécial.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
M. le président. La parole est à M. Olivier Léonhardt, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier.
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
M. le président. La parole est à M. Éric Jeansannetas, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
M. Yvon Collin. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, c’est dans un contexte international empreint de beaucoup d’incertitudes que nous examinons ce projet de loi de finances pour 2020. Le « ni oui ni non » britannique sans fin sur le Brexit, les postures de puissance de certains dirigeants qui alimentent des conflits commerciaux, l’impact des crises au Moyen-Orient sur les cours des hydrocarbures, tout cela pèse défavorablement sur la croissance mondiale. MM. les ministres l’ont rappelé, ces tensions coûteront probablement 0,5 point de croissance en 2020.
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier.
Mme la présidente. La parole est à Mme Josiane Costes. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
M. le président. La parole est à M. Éric Gold.
Mme la présidente. La parole est à Mme Josiane Costes.
M. le président. La parole est à M. Joël Labbé, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
M. le président. La parole est à M. Éric Jeansannetas, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
Mme la présidente. La parole est à Mme Françoise Laborde.
Mme la présidente. En conclusion de ce débat, la parole est à Mme Maryse Carrère, pour le groupe auteur de la demande.
La parole est tout d'abord à Mme Maryse Carrère, pour le groupe auteur de la demande. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE. – M. Pierre-Yves Collombat applaudit également.)
Mme la présidente. La parole est à M. Olivier Léonhardt.
Mme la présidente. La parole est à M. Guillaume Arnell.
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier.
M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
Mme la présidente. La parole est à M. Stéphane Artano.
M. le président. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Guillaume Arnell.
M. le président. La parole est à M. Jean-Yves Roux, auteur de la question n° 737, adressée à Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre, auteure de la question n° 991, adressée à M. le ministre de l'action et des comptes publics.
Mme la présidente. La parole est à Mme Josiane Costes.
M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
M. le président. La parole est à M. Jean-Yves Roux, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Corbisez. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE, ainsi que sur des travées du groupe UC.)
M. le président. La parole est à M. Éric Gold. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE. – MM. Arnaud de Belenet et Martin Lévrier applaudissent également.)
M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE. – M. le rapporteur applaudit également.)
M. le président. Dans la suite du débat, la parole est à Mme Maryse Carrère.
La parole est à M. Henri Cabanel.
Mme la présidente. La parole est à Mme Véronique Guillotin.
M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
M. le président. La parole est à M. Éric Gold, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
La parole est à Mme Françoise Laborde.
Mme la présidente. La parole est à M. Éric Gold. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve, pour explication de vote.
Mme la présidente. La parole est à Mme Véronique Guillotin.
M. le président. La parole est à M. Henri Cabanel, sur l'article.
M. le président. La parole est à M. Henri Cabanel, pour explication de vote.
M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre. (M. Henri Cabanel applaudit.)
Mme la présidente. La parole est à M. Joël Labbé.
M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.
M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre, pour le groupe du Rassemblement Démocratique Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
M. le président. La parole est à M. Jean-Noël Guérini. (Applaudissements sur des travées du groupe RDSE.)
Intervention sur l'article 26 :
Mme la présidente. La parole est à M. Henri Cabanel, sur l'article.
Mme la présidente. La parole est à M. Raymond Vall.
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve.
Mme la présidente. La parole est à Mme Josiane Costes, auteure de la question n° 900, adressée à Mme la secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées.
Mme la présidente. La parole est à Mme Françoise Laborde, auteure de la question n° 904, adressée à Mme la ministre de la transition écologique et solidaire.
M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, sur l'article.
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote.
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur des travées du groupe RDSE.)
M. le président. La parole est à M. Olivier Léonhardt, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
M. le président. La parole est à M. Henri Cabanel, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
Mme la présidente. La parole est à M. Henri Cabanel. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
M. le président. Pour clore ce débat, la parole est à M. Jean-Yves Roux, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective.
M. le président. La parole est à M. Ronan Dantec, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective.
Mme la présidente. La parole est à Mme Françoise Laborde.
M. le président. La parole est à M. Éric Gold.
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M. le président. La parole est à M. Ronan Dantec, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective.
Dans le débat, la parole est à M. Jean-Yves Roux, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective, auteur de la demande.
M. le président. La parole est à M. Jean-Yves Roux.
Dans le débat, la parole est à M. Yvon Collin, pour le groupe auteur de la demande. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe auteur de la demande.
Question de Jean-Pierre Corbisez :
M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Corbisez.
Question de Stéphane Artano à Christophe Castaner, Ministre de l'Intérieur,
Explication de vote de Jean-Marc Gabouty
M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour explication de vote. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)
Intervention de Josiane Costes
M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes.
Explication de vote de Guillaume Arnell
M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell, pour explication de vote.
Intervention de Jean-Claude Requier
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Claude Requier.
Intervention de Ronan Dantec
Mme la présidente. La parole est à M. Ronan Dantec.
M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. – Mme Sophie Joissains applaudit également.)
Mme Mireille Jouve. Ma question s'adresse à M. le ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales.
Question de Jean-Yves Roux
M. le président. La parole est à M. Jean-Yves Roux, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. Jean-Yves Roux. Ma question s'adresse à Mme la ministre des solidarités et de la santé.
Intervention d'Eric Gold
M. le président. La parole est à M. Éric Gold. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, ainsi que sur des travées du groupe Les Indépendants – République et Territoires.)
Trombinoscope 2019 des collaborateurs du groupe RDSE
pdf Trombinoscope des collaborateurs du groupe RDSE (111 KB)
Explication de vote de Jean-Claude Requier
M. le président. Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, en guise de conclusion à la session extraordinaire, j’apporterai une petite réflexion sur les lois et leur nom.
