Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Jean-Yves Roux. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)

M. le président. La parole est à M. Jean-Noël Guérini. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)

M. le président. La parole est à M. Joël Labbé. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE, ainsi que sur des travées du groupe UC.)

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE – Mme Jocelyne Guidez applaudit également.)

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.

M. le président. La parole est à M. le rapporteur spécial.

La parole est à M. le rapporteur spécial.

M. le président. La parole est à M. Yvon Collin. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier. (M. Éric Gold applaudit.)

M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)

M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes.

Mme la présidente. La parole est à Mme Françoise Laborde.

M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve. (MM. Jean-Yves Roux, Michel Laugier et Mme Sylvie Goy-Chavent applaudissent.)

M. le président. La parole est à M. Ronan Dantec. (M. Henri Cabanel applaudit.)

La parole est à M. le rapporteur spécial.

M. le président. La parole est à M. le rapporteur pour avis.

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier.

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)

M. Yvon Collin. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, c’est dans un contexte international empreint de beaucoup d’incertitudes que nous examinons ce projet de loi de finances pour 2020. Le « ni oui ni non » britannique sans fin sur le Brexit, les postures de puissance de certains dirigeants qui alimentent des conflits commerciaux, l’impact des crises au Moyen-Orient sur les cours des hydrocarbures, tout cela pèse défavorablement sur la croissance mondiale. MM. les ministres l’ont rappelé, ces tensions coûteront probablement 0,5 point de croissance en 2020.

M. le président. La parole est à M. Éric Gold.

Mme la présidente. La parole est à Mme Josiane Costes.

Mme la présidente. La parole est à M. Guillaume Arnell.

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier.

Mme la présidente. La parole est à M. Stéphane Artano.

M. le président. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Guillaume Arnell.

Mme la présidente. La parole est à Mme Josiane Costes.

M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Corbisez. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE, ainsi que sur des travées du groupe UC.)

M. le président. La parole est à M. Éric Gold. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE. – MM. Arnaud de Belenet et Martin Lévrier applaudissent également.)

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE. – M. le rapporteur applaudit également.)

Mme la présidente. La parole est à M. Guillaume Arnell.

M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)

La parole est à Mme Françoise Laborde.

Mme la présidente. La parole est à M. Éric Gold. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)

M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre. (M. Henri Cabanel applaudit.)

Mme la présidente. La parole est à M. Joël Labbé.

M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.

M. le président. La parole est à M. Jean-Noël Guérini. (Applaudissements sur des travées du groupe RDSE.)

Mme la présidente. La parole est à M. Raymond Vall.

M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve.

Mme la présidente. La parole est à M. Henri Cabanel. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)

M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)

Intervention de Josiane Costes

M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes.

Intervention de Jean-Claude Requier 

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Claude Requier.

Intervention de Ronan Dantec 

Mme la présidente. La parole est à M. Ronan Dantec.

Intervention d'Eric Gold 

M. le président. La parole est à M. Éric Gold. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, ainsi que sur des travées du groupe Les Indépendants – République et Territoires.)

Intervention de Mireille Jouve 

M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve.

Intervention de Maryse Carrère 

M. le président. La parole est à Mme Maryse Carrère. (M. Jean-Claude Requier applaudit.)

Mme Maryse Carrère. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, si le Larousse définit généralement la commune comme une collectivité territoriale décentralisée dotée de la personnalité juridique, le second sens de ce mot me paraît plus adapté pour indiquer ce qu’elle représente réellement.

Intervention de Jean-Claude Requier 

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier.

M. Jean-Claude Requier. Monsieur le président, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, alors que nous nous apprêtons à adopter les conclusions de la commission mixte paritaire sur la sécurité des réseaux mobiles, le déploiement de la technologie 5G et le rôle de Huawei restent plus que jamais d’actualité.

Vous avez tous relevé que la presse anglo-saxonne s’émeut actuellement de projets apparemment développés par la firme chinoise en Corée du Nord. Preuve supplémentaire de la bascule des équilibres géopolitiques du monde au terme de laquelle il faut aujourd’hui compter avec la puissance économique et technologique du géant chinois.

Intervention d'Eric Jeansannetas 

Mme la présidente. La parole est à M. Éric Jeansannetas.

M. Éric Jeansannetas. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, après le rejet, il y a deux semaines, par la Haute Assemblée, de ce projet de loi de règlement et l’échec, sans surprise, de la commission mixte paritaire, nous revenons à l’examen de ce texte en nouvelle lecture.

Intervention de Nathalie Delattre - CMP

Mme la présidente. La parole est à Mme Nathalie Delattre.

Mme Nathalie Delattre. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, à l’heure du bilan du travail parlementaire accompli lors de ces quelques mois d’examen du projet de loi de transformation de la fonction publique, je tiens, tout d’abord, à souligner l’extrême efficacité de notre procédure législative.

Intervention de Jean-Claude Requier 

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Claude Requier.

Intervention de Maryse Carrère 

Mme la présidente. La parole est à Mme Maryse Carrère.

M. Guillaume Arnell. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, la proposition de loi que nous examinons aujourd'hui tend à rétablir à cinq jours le délai de saisine du juge des libertés et de la détention dans le département de Mayotte.

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier.

M. Jean-Claude Requier. Monsieur le président, madame la ministre, madame, monsieur les rapporteurs, mes chers collègues, les chiffres parlent d'eux-mêmes. Plus d'un millier de directives sont actuellement en vigueur. En 2017, 48 transpositions en droit interne ont été comptabilisées. C'est là le témoignage de notre engagement européen, l'obligation de transposition répondant à une exigence de la Constitution.

Mme la présidente. La parole est à Mme Mireille Jouve.

Mme Mireille Jouve. Madame la présidente, monsieur le ministre, madame la présidente et rapporteur de la commission de la culture, messieurs le président et le rapporteur de la commission des lois, mes chers collègues, le 26 septembre dernier, sénateurs et députés réunis en commission mixte paritaire ont fait le constat d'un différend irréconciliable sur les textes relatifs à la lutte contre la manipulation de l'information.

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier.

M. Jean-Claude Requier. Monsieur le président, monsieur le ministre, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, d'un exercice à l'autre, les crédits de cette mission connaissent d'importantes variations conjoncturelles, rythmées notamment par le calendrier électoral. Ils retracent surtout des évolutions plus profondes, dont l'esprit semble partagé et perpétué par les gouvernements successifs.

Mme la présidente. La parole est à Mme Françoise Laborde.

Mme Françoise Laborde. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, ce budget s'inscrit dans la continuité des orientations de la politique du ministère, dont l'effort en faveur de l'éducation artistique et culturelle, ainsi que de la restauration du patrimoine, mérite d'être souligné.

Mme la présidente. La parole est à Mme Maryse Carrère.

Mme Maryse Carrère. Madame la présidente, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, les rites jalonnent la vie des individus, tout autant qu'ils structurent la vie sociale. Il n'existe d'ailleurs pas de société sans rites.

Mme la présidente. La parole est à Mme Françoise Laborde.

Mme Françoise Laborde. Madame la présidente, monsieur le ministre, madame la présidente de la commission, mes chers collègues, il y a « urgence démocratique ! » C’est par ces termes que les entreprises de presse ont évoqué, dans une tribune du 17 avril 2018, la reconnaissance de droits voisins comme condition indispensable à la consolidation de l’avenir de la presse.

Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Maryse Carrère. (Mme Josiane Costes et M. André Gattolin applaudissent.)
Mme Maryse Carrère. Monsieur le président, monsieur le ministre, madame la rapporteure, mes chers collègues, le contexte a considérablement évolué entre les deux lectures de la présente proposition de loi par notre assemblée.

Mme la présidente. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Ronan Dantec.
M. Ronan Dantec. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, la discussion de la loi d'orientation des mobilités au Sénat est un moment important de notre calendrier parlementaire.

M. le président.  La parole est à Mme Josiane Costes.
Mme Josiane Costes.  Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le président de la commission des lois, madame la rapporteur, mes chers collègues, à peine quatre ans après l'adoption de la loi NOTRe et le redécoupage à la hache des régions, nous sommes amenés à débattre aujourd'hui d'une des premières conséquences de cette nouvelle organisation territoriale, que beaucoup ont à juste titre qualifiée de « mariage forcé ».

M. le président. La parole est à M. Joël Labbé.
M. Joël Labbé. Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, je tiens à revenir, moi aussi, sur « l'état d'urgence écologique ».

Mme la présidente. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Françoise Laborde.

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président.  Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Jean-Claude Requier. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre. (Applaudissements sur les travées du groupe Union Centriste. – M. Alain Fouché applaudit également.)

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Pierre Corbisez.

M. le président. La parole est à M. Henri Cabanel. (M. Éric Gold applaudit.)

Mme la présidente. La parole est à Mme Josiane Costes. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty. (M. Emmanuel Capus applaudit.)

M. le président. La parole est à M. Jacques Mézard.

M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Corbisez.

M. le président.  La parole est à M. Olivier Léonhardt, sur l’article.

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.

M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve.

M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre.

M. le président. La parole est à Mme Maryse Carrère.

Mme la présidente. La parole est à Mme Véronique Guillotin.

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.

Mme la présidente. La parole est à Mme Mireille Jouve. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Dans la discussion générale, la parole est à M. Éric Gold, auteur de la proposition de loi. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.

Mme la présidente. La parole est à Mme Françoise Laborde.

Mme Véronique Guillotin. Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, le 6 juin dernier, je prenais la parole à cette même tribune pour apporter mon soutien à la proposition de loi du président Milon autorisant les analyses génétiques sur personnes décédées.

M. le président. La parole est à M. Jacques Mézard.

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Claude Requier.

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.

La parole est à Mme Véronique Guillotin. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. – M. Marc Laménie applaudit également.)

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.

Mme la présidente. La parole est à Mme Mireille Jouve.

M. le président. La parole est à Mme Maryse Carrère.

M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen et du groupe Union Centriste.)

M. le président. La parole est à M. Joël Labbé.

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, ainsi que sur des travées du groupe Union Centriste.)

M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Mme la présidente. La parole est à M. Jacques Mézard.

M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.

M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre, sur l'article.

M. le président. La parole est à M. Yvon Collin.

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.

M. le président. La parole est à Mme Maryse Carrère. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président. La parole est à M. le rapporteur.

Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Yves Roux, auteur de la proposition de loi. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Dans la suite de notre discussion, la parole est à M. Jean-Claude Requier. (M. Olivier Léonhardt applaudit.)

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.

Mme la présidente. La parole est à M. Stéphane Artano. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

La parole est à Mme la rapporteur.

Mme la présidente. La parole est à M. Yvon Collin.

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen et du groupe Les Indépendants – République et Territoires.)

M. le président. La parole est à M. Yvon Collin.

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.

M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre.

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.

M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.

Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Jean-Yves Roux.

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.

M. le président. Je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque unité de discussion comprend le temps d'intervention générale et celui de l'explication de vote.

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.

M. le président. La parole est à M. Jacques Mézard.

Mme la présidente. La parole est à M. Guillaume Arnell.

M. le président. La parole est à M. Franck Menonville. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Mme la présidente. La parole est à M. Joël Labbé.

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.

M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre.

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.

M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, ainsi que sur des travées du groupe Les Indépendants – République et Territoires, du groupe Union Centriste et du groupe Les Républicains.)

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.

M. le président. La parole est à M. Jean-Noël Guérini.

M. le président. La parole est à M. Jean-Noël Guérini.

Intervention de Françoise Laborde, rapporteure pour avis de la commission de la culture
Mme la présidente. La parole est à Mme le rapporteur pour avis. (Bravo ! et applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Mme la présidente. La parole est à M. le rapporteur pour avis.

Mme la présidente. La parole est à Mme Mireille Jouve. (Mme Françoise Laborde et M. Jean-Pierre Corbisez applaudissent.)

M. le président.  La parole est à Mme Nathalie Delattre.

M. le président. La parole est à M. Éric Gold.

M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve.

Mme la présidente. La parole est à M. Joël Labbé.

M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes.

M. le président. La parole est à M. Olivier Léonhardt. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Mme la présidente. La parole est à Mme Maryse Carrère. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes, qui fait son retour parmi nous.

M. le président. La parole est à M. Éric Gold.

Mme Maryse Carrère. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tiens tout d'abord à remercier M. le président du Sénat ainsi que les membres du groupe de travail sur le pastoralisme et notre collègue Patricia Morhet-Richaud d'avoir aujourd'hui voulu mettre en lumière le pastoralisme, au travers de cette proposition de résolution.

M. Jean-Yves Roux. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, j'interviens en tant que signataire de la proposition de résolution sur le pastoralisme.

M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Mme la présidente. La parole est à M. Ronan Dantec. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président.  La parole est à Mme Maryse Carrère.

M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Mme la présidente. La parole est à M. Joël Labbé.

Dans la discussion générale commune, la parole est à M. Jean-Claude Requier, auteur de la proposition de loi. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen et sur des travées du groupe Union Centriste.)

M. le président. La parole est à M. Éric Gold.

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier.

La parole est à M. le rapporteur spécial.

Mme la présidente. La parole est à M. Jacques Mézard.

M. Jacques Mézard. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, c'est toujours un plaisir de prendre la parole au sein de la Haute Assemblée, dans laquelle je reviens avec joie,…

M. Stéphane Piednoir. Et avec soulagement !

M. Jacques Mézard. … et de succéder à Jean-Pierre Sueur.

M. Jean-Pierre Sueur. C'est réciproque !