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Débat sur le thème : « Quelles perspectives de reprise pour une pratique sportive populaire et accessible à tous ? »

Mme la présidente. La parole est à M. Éric Gold.

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Proposition de loi visant à lutter contre la pollution plastique


M. Éric Gold. Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, polyvalents et pratiques, les plastiques connaissent un essor continu depuis les années 1950. En France, près de 5 millions de tonnes sont produites par an, soit 70 kilogrammes par habitant

Initialement conçus pour durer, les plastiques voient aujourd'hui leur production majoritairement réservée à l'usage unique, et un quart d'entre eux seulement sont recyclés. Bien que cette part soit en progression, elle demeure insuffisante.

La pollution plastique est un désastre environnemental à plusieurs égards, présentant un risque tant pour les écosystèmes que la santé humaine.

On retrouve des microplastiques jusque dans notre alimentation : chacun d'entre nous consommerait ainsi l'équivalent de cinq grammes de plastique par semaine. Certains de ces matériaux contiennent des additifs dangereux, tels que les perturbateurs endocriniens, et nous savons peu de choses sur les effets à long terme sur l'organisme de l'ingestion régulière de microplastiques.

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Proposition de loi relative au monde combattant

Mme la présidente. La parole est à M. Éric Gold, pour le groupe du Rassemblement démocratique et social européen. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)

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Débat sur le thème : « Situation et devenir de l'économie sociale et solidaire ».


M. Éric Gold. Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, l'économie sociale et solidaire et l'économie circulaire sont fondées sur des valeurs qui se rejoignent et, souvent, se recoupent. La première vise un objectif d'utilité sociale, la seconde a pour objet d'optimiser l'utilisation des ressources naturelles afin de mieux les préserver. Qui peut prétendre que ces buts n'ont pas d'utilité sociale ?

La consommation durable se situe à l'intersection de ces modèles économiques. C'est sur ce point que je souhaiterais attirer votre attention, et plus particulièrement sur le reconditionnement des produits d'occasion.

Dans le cadre des débats autour de la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France, le Gouvernement a avancé la possibilité d'assujettir les produits d'occasion reconditionnés à la redevance « copie privée ».

Cette taxe a été créée en 1985 pour compenser un manque à gagner des ayants droit sur les produits copiés. Si elle était appliquée, le secteur français de l'économie circulaire pourrait connaître une perte estimée à plus de 150 millions d'euros de chiffre d'affaires. S'il semble légitime de protéger la culture, cela ne doit évidemment pas mettre en péril l'emploi local ou les modes de consommation responsable.

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Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France

 

M. Éric Gold. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, un an après le vote de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire, dite « loi AGEC », dont les mesures prennent progressivement effet, nous examinons aujourd'hui cette proposition de loi transpartisane qui nous permettra, je l'espère, de compléter notre arsenal législatif pour atteindre les objectifs fixés par l'accord de Paris en 2015.

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Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, concernant l'aménagement numérique des territoires


Mme la présidente. La parole est à M. Éric Gold.

M. Éric Gold. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, après l'examen de la proposition de loi portant création d'un pôle public du médicament et des produits médicaux, nous débattons à présent de cette proposition de résolution concernant la création d'un pôle public des télécommunications. Dans les deux cas, la crise que nous vivons depuis plusieurs mois a fait émerger de manière encore plus prégnante le besoin de réformes, si ce n'est l'accélération de celles qui sont déjà engagées.

Sur le constat, nous ne pouvons qu'adhérer à cette proposition de résolution. Le numérique renforce l'accès de nos concitoyens aux services, à plus forte raison en période de confinement, de distanciation physique et de gestes barrières : démarches administratives, télémédecine, accès à l'information, aux savoirs et à la culture, ouverture sur le monde et, bien sûr, télétravail, dont la montée en puissance au printemps a été brutale, nous invitant à accélérer le déploiement du très haut débit.

Le numérique est également un outil de désenclavement et d'attractivité des territoires, en particulier en zone rurale, où l'accès aux services se fait plus difficile. La polarisation de notre modèle d'aménagement du territoire autour des métropoles a entraîné pour de nombreuses régions une perte de population avec, en corollaire, une inquiétante diminution de l'accès aux services essentiels. Or, si l'on veut désengorger les métropoles et relancer la dynamique des zones rurales et périurbaines, il faut nécessairement un accès internet de qualité partout et pour tous.

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Projet de loi de finances pour 2021 - Ecologie, développement et mobilités durables

M. le président. La parole est à M. Éric Gold.

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Débat : « Contenus haineux sur internet : en ligne ou hors ligne, la loi doit être la même »

Mme la présidente. La parole est à M. Éric Gold.

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Déba sur le thème : « La France peut-elle devenir un champion de l'énergie hydrogène ? »

M. Éric Gold, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. Madame la présidente, madame la secrétaire d'État, mes chers collègues, l'hydrogène peut-il devenir l'énergie du futur ? L'une des énergies du futur : incontestablement.

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Débat portant sur l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), un an après sa création

Mme la présidente. En conclusion de ce débat, la parole est à M. Éric Gold, pour le groupe auteur de la demande.

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Question orale sur la prestation de fidélisation et de reconnaissance des pompiers volontaires

 

M. le président. La parole est à M. Éric Gold, auteur de la question n° 1142, adressée à M. le ministre de l’intérieur.

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Question d'actualité sur la dotation globale horaire des établissements scolaires ruraux

M. le président. La parole est à M. Éric Gold, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)

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Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - CMP

M. le président. La parole est à M. Éric Gold.

 

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Question d'actualité sur les auxiliaires de vie scolaire

M. le président. La parole est à M. Éric Gold, pour le groupe RDSE. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)

 

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Débat : "Demain les robots : vers une transformation des emplois de service"

Mme la présidente. La parole est à M. Éric Gold.

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Projet de loi de finances pour 2020 : mission "relations avec les collectivités territoriales"

Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Éric Gold. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)

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Proposition de loi portant diverses mesures tendant à réguler "l'hyper-fréquentation"dans les sites naturels et culturels patrimoniaux

M. le président. La parole est à M. Éric Gold.

 

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Projet de loi d'orientation des mobilités

M. le président. La parole est à M. Éric Gold. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE. – MM. Arnaud de Belenet et Martin Lévrier applaudissent également.)

 

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Question d'actualité dur l'agence nationale de la cohésion des territoires

M. le président. La parole est à M. Éric Gold, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)

 

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Proposition de résolution relative à la consolidation du pouvoir de dérogation aux normes attribué aux préfets

Mme la présidente. La parole est à M. Éric Gold. (Applaudissements sur les travées du groupe RDSE.)

 

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Débat sur les conclusions du rapport d'information : "adapter la France aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050 : urgence déclarée"

M. le président. La parole est à M. Éric Gold.

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Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

Intervention d'Eric Gold 

M. le président. La parole est à M. Éric Gold. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, ainsi que sur des travées du groupe Les Indépendants – République et Territoires.)

 

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Question d'actualité sur la pénurie de médicaments bis

M. le président. La parole est à M. Éric Gold , pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
M. Éric Gold. Ma question s'adresse à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

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Question orale sans débat sur l'exercice d'une fonction élective pendant un arrêt maladie bis

Mme la présidente. La parole est à M. Éric Gold, auteur de la question n° 806, adressée à Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
M. Éric Gold. Quel ne fut pas mon étonnement, monsieur le ministre, en recevant, de la part d'une conseillère municipale de mon département, une lettre détaillant la situation ubuesque dans laquelle elle se trouve aujourd'hui, pour avoir poursuivi ses activités d'élue pendant un arrêt maladie.

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Projet de loi d'orientation des mobilités

M. le président. La parole est à M. Éric Gold, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

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Proposition de loi visant à lutter contre la désertification bancaire dans les territoires ruraux-2

Dans la discussion générale, la parole est à M. Éric Gold, auteur de la proposition de loi. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

 

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Proposition de loi visant à lutter contre la désertification bancaire dans les territoires ruraux

Mme la présidente. La parole est à M. Éric Gold, sur l'article 1er.

 

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Débat sur la juste mesure du bénévolat dans la société française

M. le président. La parole est à M. Éric Gold.

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Question d'actualité sur les inégalités d'accès aux services publics

M. le président. La parole est à M. Éric Gold, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

 

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Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé

M. le président. La parole est à M. Éric Gold, sur l'article 7.

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Projet de loi de finances pour 2019 : relations avec les collectivités territoriales

M. le président. La parole est à M. Éric Gold.

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Question d'actualité sur les frais d'inscription à l'université bis

M. le président. La parole est à M. Éric Gold, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

 

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Proposition de loi relative à l'affectation des avoirs issus de la corruption transnationale

M. le président. La parole est à M. Éric Gold.

 

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Débat : quelle politique de lutte contre la pollution et recyclage du plastique

M. le président. La parole est à M. Éric Gold.

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Question d'actualité sur la préservation des lignes ferroviaires d'aménagement du territoire bis

M. le président. La parole est à M. Éric Gold, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

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Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires

M. le président. La parole est à M. Éric Gold.

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