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Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé

M. le président. La parole est à M. Éric Gold, sur l'article 7.

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Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin, sur l’article 10.

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Projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

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Projet de loi de finances pour 2019 : agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales

M. le président. La parole est à M. Franck Menonville. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

 

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Proposition de loi visant à améliorer la lutte contre l'habitat insalubre ou dangereux

Mme la présidente. La parole est à M. Joël Labbé.

 

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Projet de loi de finances pour 2019 : défense

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.

 

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Proposition de loi relative à l'accueil des gens du voyage et à lutte contre les installations illicites

M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre.

 

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Projet de loi de finances pour 2019 - Outre-Mer

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.

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Projet de loi de finances pour 2019 : sécurités

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.

 

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Question d'actualité sur le grand débat national

M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

 

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Projet de loi de finances pour 2019 - Recherche et Enseignement supérieur

M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, ainsi que sur des travées du groupe Les Indépendants – République et Territoires, du groupe Union Centriste et du groupe Les Républicains.)

 

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Projet de loi de finances pour 2019 - Outre-Mer bis

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.

 

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Question d’actualité sur la profanation du mémorial d'Ilan Halimi

M. le président. La parole est à M. Olivier Léonhardt, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

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Projet de loi de finances pour 2019 : action extérieure de l'état

M. le président. La parole est à M. Jean-Noël Guérini.

 

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Proposition de loi visant à faciliter la sortie de l'indivision successorale et à relancer la politiue du logement en outre-mer

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

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Projet de loi de finances pour 2019 - aide publique au Développement

M. le président. La parole est à M. Jean-Noël Guérini.

 

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Projet de loi de finances pour 2019 : médias, livre et industries culturelles bis

Intervention de Françoise Laborde, rapporteure pour avis de la commission de la culture
Mme la présidente. La parole est à Mme le rapporteur pour avis. (Bravo ! et applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

 

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Projet de loi de finances pour 2019 : médias, livre et industries culturelles ter

Mme la présidente. La parole est à M. le rapporteur pour avis.

 

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Question orale sur le soutien à l'approvisionnement local en restauration collective

M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre, auteur de la question n° 546, adressée à Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances.

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Question orale sur la sécurisation des établissements scolaires bis

M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre, auteure de la question n° 631, adressée à M. le ministre de l'intérieur.

 

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Projet de loi de finances pour 2019 : médias, livre et industries culturelles

Mme la présidente. La parole est à Mme Mireille Jouve. (Mme Françoise Laborde et M. Jean-Pierre Corbisez applaudissent.)

 

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Proposition de loi relative à l'interdiction de la vente des drapeaux des associations d'anciens combattants et à leur protection

M. le président.  La parole est à Mme Nathalie Delattre.

 

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Projet de loi de finances pour 2019 : relations avec les collectivités territoriales

M. le président. La parole est à M. Éric Gold.

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Projet de loi de finances pour 2019 : Enseignement scolaire

M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve.

 

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Question d'actualité sur la décentralisation et évolution de la loi NOTRe ter

M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

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Proposition de résolution en faveur de la création de paiements pour services environnementaux rendus par les agriculteurs

Mme la présidente. La parole est à M. Joël Labbé.

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Projet de loi de finances pour 2019

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Claude Requier. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

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Projet de loi de finances pour 2019

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

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Projet de loi et Projet de loi organique programmation 2018-2022 et réforme pour la justice

M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes.

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Débat sur l'avenir de l'enseignements professionnel

Mme la présidente. La parole est à Mme Josiane Costes.

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Projet de loi et projet de loi organique programmation 2018-2022 et réforme pour la justice et renforcement de l'organisation des juridictions

M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

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Débat sur le thème : Dette publique, dette privée : héritage et nécessité ?

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.

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Proposition de résolution sur l'appui de l'Union européenne à la mise en place d'un mécanisme de justice transitionnelle à dimension internationale en Irak

M. le président. La parole est à M. Olivier Léonhardt. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

 

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Projet de loi organique relatif au renforcement de l'organisation des juridictions et Projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice

Mme la présidente. La parole est à Mme Maryse Carrère. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

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Proposition de loi visant à lutter contre les violences éducatives ordinaires

M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes, qui fait son retour parmi nous.

 

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Question d'actualité sur les frais d'inscription à l'université bis

M. le président. La parole est à M. Éric Gold, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

 

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Proposition de loi relative à l'affectation des avoirs issus de la corruption transnationale

M. le président. La parole est à M. Éric Gold.

 

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Débat sur le thème Quelle politique d'attractivité de la France à l'égard des étudiants internationaux ?

Dans le débat interactif, la parole est à Mme Mireille Jouve.

 

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Proposition de loi relative à la représentaton des personnels administratifs, techniques et spécialisés au sein des conseils d'administration des SDIS

M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes, pour explication de vote.

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Débat sur le thème : après un an d'application, bilan et évaluation de Parcoursup bis

M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde.

 

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Débat sur la précarité énergétique des ménages bis

M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde.

 

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Débat sur la réforme du baccalauréat

Mme Françoise Laborde. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, ma première question est simple : le ministère de l’agriculture a-t-il pris une part suffisante dans l’élaboration de la réforme du baccalauréat appelée, sans vouloir vous manquer de respect, monsieur le ministre, « réforme Blanquer » ?

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Débat sur la gouvernance des grands groupes coopératifs agricoles bis

M. le président. La parole est à M. Franck Menonville.

 

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Question orale sur l'avenir des sections d'études pour jeunes sapeurs-pompiers ter

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Yves Roux, auteur de la question n° 400, adressée à M. le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse.

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Proposition de résolution sur le pastoralisme-2

Mme Maryse Carrère. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tiens tout d'abord à remercier M. le président du Sénat ainsi que les membres du groupe de travail sur le pastoralisme et notre collègue Patricia Morhet-Richaud d'avoir aujourd'hui voulu mettre en lumière le pastoralisme, au travers de cette proposition de résolution.

 

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Proposition de résolution sur le pastoralisme

M. Jean-Yves Roux. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, j'interviens en tant que signataire de la proposition de résolution sur le pastoralisme.

 

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Question d'actualité sur la prévention des inondations

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

 

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Question orale sur le renouvellement des concessions hydroélectriques du Cantal

Mme la présidente. La parole est à Mme Josiane Costes, auteur de la question n° 262, adressée à M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire.

 

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Question d'actualité sur les conséquences de la sécheresse

M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

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Question d'actualité sur les néonicotinoïdes bis

M. le président. La parole est à M. Joël Labbé, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

 

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Projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises

M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

 

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Débat sur la diplomatie climatique de la France à l'aune de la COP 24

Mme la présidente. La parole est à M. Ronan Dantec.

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Projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises

M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, sur l'article 57.

 

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Débat sur l'hydrogène, une énergie d'avenir bis

M. le président. La parole est à M. Jean-Yves Roux.

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Débat sur l'hydrogène, une énergie d'avenir

La parole est à M. Jean-Pierre Corbisez, pour le groupe auteur de la demande.

 

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Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité

Mme la présidente. Avant de mettre aux voix l'ensemble du projet de loi, je donne la parole à M. Ronan Dantec, pour explication de vote.

 

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Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité

Mme la présidente. La parole est à M. Ronan Dantec. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

 

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Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité bis

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote.

 

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Proposition de loi tendant à sécuriser l'actionnariat des sociétés publiques locales et des sociétés d'économie mixte

M. le président.  La parole est à Mme Maryse Carrère.

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Débat : quelle politique de lutte contre la pollution et recyclage du plastique

M. le président. La parole est à M. Éric Gold.

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Question orale sur les assistants d'éducation en milieu rural bis

M. le président. La parole est à M. Jean-Yves Roux, auteur de la question n° 616, adressée à M. le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse.

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Question d'actualité sur la loi biodiversité et espèces protégées bis

M. le président. La parole est à M. Ronan Dantec, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

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Débat sur le projet de programme de stabilité

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier. (M. Jérôme Bascher applaudit.)

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Question d'actualité sur le financement des classes de 24 élèves

Mme la présidente. La parole est à Mme Mireille Jouve, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

 

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Question d'actualité sur le retrait de la bataille de Verdun des programmes scolaires

M. le président. La parole est à M. Franck Menonville, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

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Débat sur la politique énergétique

M. Jean-Claude Requier. L'hydrogène, dont nous connaissons les qualités pour l'industrie, doit être regardé comme un carburant du futur et comme un moyen efficace de stockage de l'énergie, en complément à l'intermittence des énergies renouvelables. Le « power to gas » permettra ainsi de convertir l'électricité produite et d'injecter directement l'hydrogène dans le réseau de gaz.

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Question orale sur la réutilisation des eaux usées pour l'irrigation des cultures bis

M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde, auteur de la question n° 496, adressée à M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire.

 

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Débat sur la programmation pluriannuelle de l'énergie

M. le président. La parole est à M. Ronan Dantec.

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Débat sur le mécénat territorial au service des projets de proximité bis

Dans le débat interactif, la parole est à M. Stéphane Artano.

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Question orale sans débat sur le renouvellement des concessions hydroélectriques

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Yves Roux, auteur de la question n° 757, adressée à M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire.

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Question d'actualité sur la hausse des tarifs d'électricité

M. le président. La parole est à M. Henri Cabanel, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

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Projet de loi pour une école de confiance

M. le président. La parole est à M. Jean-Yves Roux, sur l'article 3.

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Projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve, sur l'article 8.

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Débat sur l'avenir du cinéma français

Dans le débat interactif, la parole est à M. Olivier Léonhardt.

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Projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

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Projet de loi de financement de la Sécurtié sociale pour 2019

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

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Projet de loi de finances rectificative pour 2018

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

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Question d'actualité sur l'application de la loi EGalim

M. le président. La parole est à M. Franck Menonville, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. – M. François Patriat applaudit également.)

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Question d'actualité sur la préservation des lignes ferroviaires d'aménagement du territoire bis

M. le président. La parole est à M. Éric Gold, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

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Question orale sur la dotation de solidarité en faveur des collectivités territoriales

Mme la présidente. La parole est à Mme Maryse Carrère, auteur de la question n° 572, adressée à Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.

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Question d'actualité sur les obligations de service public d'Orange

M. le président. La parole est à M. Yvon Collin, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

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Proposition de loi pour la protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale

Mme la présidente. La parole est à M. Joël Labbé.

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Proposition de loi pour la protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale

Mme la présidente. La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.

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Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires

M. le président. Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote.

 

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Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires-2

Dans la discussion générale commune, la parole est à M. Jean-Claude Requier, auteur de la proposition de loi. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen et sur des travées du groupe Union Centriste.)

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Question d'actualité sur la labellisation bio bis

M. le président. La parole est à M. Joël Labbé, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

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Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires

M. le président. La parole est à M. Ronan Dantec, sur l'article.

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Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires

M. le président. La parole est à M. Éric Gold.

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Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier.

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Projet de loi de finances pour 2019 : Aide publique au Développement bis

La parole est à M. le rapporteur spécial.

 

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Question d'actualité sur la situation en Algérie

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

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Projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse

M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde, pour explication de vote.
Mme Françoise Laborde. Le groupe du RDSE votera ce texte parce que nous avons beaucoup travaillé sur le fond avec la commission et le rapporteur, Michel Laugier. Je vous fais confiance, monsieur le ministre, mais comme la confiance n'exclut pas le contrôle (Sourires.), j'ai commencé à travailler avec le rapporteur du texte à l'Assemblée nationale. Nous pourrons continuer à progresser.

Proposition de loi organique relative à l'élection des sénateurs

Mme la présidente. La parole est à M. Jacques Mézard.

M. Jacques Mézard. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, c'est toujours un plaisir de prendre la parole au sein de la Haute Assemblée, dans laquelle je reviens avec joie,…

M. Stéphane Piednoir. Et avec soulagement !

M. Jacques Mézard. … et de succéder à Jean-Pierre Sueur.

M. Jean-Pierre Sueur. C'est réciproque !

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