M. le président. La parole est à Mme Maryse Carrère, auteure de la question n° 644, adressée à Mme la ministre du travail.
M. le président. La parole est à M. Jacques Mézard.
M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre, auteure de la question n° 695, adressée à M. le ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement.
Mme la présidente. La parole est à Mme Josiane Costes, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Corbisez.
M. le président. La parole est à M. Olivier Léonhardt, sur l’article.
M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.
M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve.
M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve, auteur de la question n° 705, adressée à Mme la ministre des sports.
M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre.
M. le président. La parole est à Mme Maryse Carrère.
Mme la présidente. La parole est à Mme Véronique Guillotin.
M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.
M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.
M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell, pour explication de vote.
Mme la présidente. La parole est à Mme Mireille Jouve. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
Dans la discussion générale, la parole est à M. Éric Gold, auteur de la proposition de loi. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
Mme la présidente. La parole est à M. Yvon Collin, sur l'article 1er.
Mme la présidente. La parole est à M. Éric Gold, sur l'article 1er.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.
Mme la présidente. La parole est à Mme Françoise Laborde.
Mme Véronique Guillotin. Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, le 6 juin dernier, je prenais la parole à cette même tribune pour apporter mon soutien à la proposition de loi du président Milon autorisant les analyses génétiques sur personnes décédées.
M. le président. La parole est à M. Jean-Yves Roux, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, à qui je tiens de nouveau à témoigner ma solidarité. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à M. Jacques Mézard.
Mme la présidente. La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour explication de vote.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Claude Requier.
M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.
La parole est à Mme Véronique Guillotin. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. – M. Marc Laménie applaudit également.)
M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.
Mme la présidente. La parole est à Mme Françoise Laborde.
Mme la présidente. La parole est à Mme Mireille Jouve.
Mme la présidente. La parole est à Mme Nathalie Delattre, pour explication de vote.
M. le président. La parole est à Mme Maryse Carrère.
M. le président. La parole est à Mme Maryse Carrère, pour explication de vote.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Pierre Corbisez.
M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour explication de vote. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. – Mme Jocelyne Guidez applaudit également.)
M. le président. La parole est à M. Éric Gold.
M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen et du groupe Union Centriste.)
Question de Nathalie Delattre à Agnès Buzyn, Ministre des Solidarités et de la Santé
Mme la présidente. La parole est à Mme Nathalie Delattre, auteur de la question n° 521, adressée à Mme la ministre des solidarités et de la santé.
M. le président. La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
Mme Françoise Laborde. Madame la présidente, madame la secrétaire d'État, madame la rapporteur, mes chers collègues, la proposition de loi dont nous débattons a été examinée selon la procédure de législation en commission, ou LEC, et adoptée à l'unanimité, tant son objet est d'intérêt majeur pour la santé de nos futures générations.
M. le président. La parole est à M. Joël Labbé.
M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, ainsi que sur des travées du groupe Union Centriste.)
M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
Mme la présidente. La parole est à M. Jacques Mézard.
M. le président. La parole est à M. Joël Labbé, sur l'article 5.
M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à M. Raymond Vall, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin, auteur de la question n° 591, adressée à Mme la ministre des solidarités et de la santé.
M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.
M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre, sur l'article.
M. le président. La parole est à M. Yvon Collin.
M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.
M. le président. La parole est à M. Jean-Yves Roux, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur des travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell, auteur de la question n° 716, adressée à M. le ministre de l'intérieur.
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier.
M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à M. Jean-Yves Roux, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à M. Éric Gold, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe auteur de la demande.
Mme la présidente. La parole est à Mme Maryse Carrère.
M. le président. La parole est à Mme Maryse Carrère. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
M. le président. La parole est à M. Raymond Vall, sur l'article 1er.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Yves Roux, auteur de la proposition de loi. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier, sur l'article 1er.
Dans la suite de notre discussion, la parole est à M. Jean-Claude Requier. (M. Olivier Léonhardt applaudit.)
M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.
Mme la présidente. La parole est à M. Stéphane Artano. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre, pour explication de vote. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
La parole est à Mme la rapporteur.
M. le président. La parole est à M. Ronan Dantec, sur l’article 3.
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote.
Mme la présidente. La parole est à M. Yvon Collin.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen et du groupe Les Indépendants – République et Territoires.)
M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.
M. le président. La parole est à M. Franck Menonville, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
Mme la présidente. La parole est à M. Guillaume Arnell, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
Proposition de loi tendant à améliorer la lisibilité du droit par l'abrogation de lois obsolètes bis
M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes.
M. le président. La parole est à M. Franck Menonville.
Mme Nathalie Delattre, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.
Mme la présidente. La parole est à M. Olivier Léonhardt, pour un rappel au règlement.
M. le président. La parole est à M. Yvon Collin.
M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin, auteure de la question n° 594, adressée à Mme la ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation.
M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve, pour le groupe du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre.
M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.
M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.
