M. le président. La parole est à M. Jacques Mézard.

M. le président. La parole est à M. Jean-Pierre Corbisez.

M. le président.  La parole est à M. Olivier Léonhardt, sur l’article.

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.

M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve.

M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre.

M. le président. La parole est à Mme Maryse Carrère.

Mme la présidente. La parole est à Mme Véronique Guillotin.

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.

Mme la présidente. La parole est à Mme Mireille Jouve. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Dans la discussion générale, la parole est à M. Éric Gold, auteur de la proposition de loi. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.

Mme la présidente. La parole est à Mme Françoise Laborde.

Mme Véronique Guillotin. Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, le 6 juin dernier, je prenais la parole à cette même tribune pour apporter mon soutien à la proposition de loi du président Milon autorisant les analyses génétiques sur personnes décédées.

M. le président. La parole est à M. Jacques Mézard.

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Claude Requier.

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.

La parole est à Mme Véronique Guillotin. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. – M. Marc Laménie applaudit également.)

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.

Mme la présidente. La parole est à Mme Mireille Jouve.

M. le président. La parole est à Mme Maryse Carrère.

M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen et du groupe Union Centriste.)

M. le président. La parole est à M. Joël Labbé.

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, ainsi que sur des travées du groupe Union Centriste.)

M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Mme la présidente. La parole est à M. Jacques Mézard.

M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.

M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre, sur l'article.

M. le président. La parole est à M. Yvon Collin.

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.

M. le président. La parole est à Mme Maryse Carrère. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président. La parole est à M. le rapporteur.

Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Yves Roux, auteur de la proposition de loi. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Dans la suite de notre discussion, la parole est à M. Jean-Claude Requier. (M. Olivier Léonhardt applaudit.)

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.

Mme la présidente. La parole est à M. Stéphane Artano. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

La parole est à Mme la rapporteur.

Mme la présidente. La parole est à M. Yvon Collin.

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen et du groupe Les Indépendants – République et Territoires.)

M. le président. La parole est à M. Yvon Collin.

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.

M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre.

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.

M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.

Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Jean-Yves Roux.

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.

M. le président. Je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque unité de discussion comprend le temps d'intervention générale et celui de l'explication de vote.

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.

M. le président. La parole est à M. Jacques Mézard.

Mme la présidente. La parole est à M. Guillaume Arnell.

M. le président. La parole est à M. Franck Menonville. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Mme la présidente. La parole est à M. Joël Labbé.

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.

M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre.

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.

M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, ainsi que sur des travées du groupe Les Indépendants – République et Territoires, du groupe Union Centriste et du groupe Les Républicains.)

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.

M. le président. La parole est à M. Jean-Noël Guérini.

M. le président. La parole est à M. Jean-Noël Guérini.

Intervention de Françoise Laborde, rapporteure pour avis de la commission de la culture
Mme la présidente. La parole est à Mme le rapporteur pour avis. (Bravo ! et applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Mme la présidente. La parole est à M. le rapporteur pour avis.

Mme la présidente. La parole est à Mme Mireille Jouve. (Mme Françoise Laborde et M. Jean-Pierre Corbisez applaudissent.)

M. le président.  La parole est à Mme Nathalie Delattre.

M. le président. La parole est à M. Éric Gold.

M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve.

Mme la présidente. La parole est à M. Joël Labbé.

M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes.

M. le président. La parole est à M. Olivier Léonhardt. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Mme la présidente. La parole est à Mme Maryse Carrère. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes, qui fait son retour parmi nous.

M. le président. La parole est à M. Éric Gold.

Mme Maryse Carrère. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tiens tout d'abord à remercier M. le président du Sénat ainsi que les membres du groupe de travail sur le pastoralisme et notre collègue Patricia Morhet-Richaud d'avoir aujourd'hui voulu mettre en lumière le pastoralisme, au travers de cette proposition de résolution.

M. Jean-Yves Roux. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, j'interviens en tant que signataire de la proposition de résolution sur le pastoralisme.

M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Mme la présidente. La parole est à M. Ronan Dantec. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président.  La parole est à Mme Maryse Carrère.

M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Mme la présidente. La parole est à M. Joël Labbé.

Dans la discussion générale commune, la parole est à M. Jean-Claude Requier, auteur de la proposition de loi. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen et sur des travées du groupe Union Centriste.)

M. le président. La parole est à M. Éric Gold.

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier.

La parole est à M. le rapporteur spécial.

Mme la présidente. La parole est à M. Jacques Mézard.

M. Jacques Mézard. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, c'est toujours un plaisir de prendre la parole au sein de la Haute Assemblée, dans laquelle je reviens avec joie,…

M. Stéphane Piednoir. Et avec soulagement !

M. Jacques Mézard. … et de succéder à Jean-Pierre Sueur.

M. Jean-Pierre Sueur. C'est réciproque !