Mme la présidente. La parole est à Mme Mireille Jouve. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
Dans la discussion générale, la parole est à M. Éric Gold, auteur de la proposition de loi. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
Mme la présidente. La parole est à M. Yvon Collin, sur l'article 1er.
Mme la présidente. La parole est à M. Éric Gold, sur l'article 1er.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.
Mme la présidente. La parole est à Mme Françoise Laborde.
Mme Véronique Guillotin. Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, le 6 juin dernier, je prenais la parole à cette même tribune pour apporter mon soutien à la proposition de loi du président Milon autorisant les analyses génétiques sur personnes décédées.
M. le président. La parole est à M. Jacques Mézard.
Mme la présidente. La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour explication de vote.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Claude Requier.
M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.
La parole est à Mme Véronique Guillotin. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. – M. Marc Laménie applaudit également.)
M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.
Mme la présidente. La parole est à Mme Françoise Laborde.
Mme la présidente. La parole est à Mme Mireille Jouve.
Mme la présidente. La parole est à Mme Nathalie Delattre, pour explication de vote.
M. le président. La parole est à Mme Maryse Carrère.
M. le président. La parole est à Mme Maryse Carrère, pour explication de vote.
M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour explication de vote. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. – Mme Jocelyne Guidez applaudit également.)
M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen et du groupe Union Centriste.)
M. le président. La parole est à M. Joël Labbé, pour explication de vote.
Mme Françoise Laborde. Madame la présidente, madame la secrétaire d'État, madame la rapporteur, mes chers collègues, la proposition de loi dont nous débattons a été examinée selon la procédure de législation en commission, ou LEC, et adoptée à l'unanimité, tant son objet est d'intérêt majeur pour la santé de nos futures générations.
M. le président. La parole est à M. Joël Labbé.
M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, ainsi que sur des travées du groupe Union Centriste.)
M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
Mme la présidente. La parole est à M. Jacques Mézard.
M. le président. La parole est à M. Joël Labbé, sur l'article 5.
M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.
M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre, sur l'article.
M. le président. La parole est à M. Yvon Collin.
M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier.
M. le président. La parole est à Mme Maryse Carrère. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
M. le président. La parole est à M. Raymond Vall, sur l'article 1er.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Yves Roux, auteur de la proposition de loi. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier, sur l'article 1er.
Dans la suite de notre discussion, la parole est à M. Jean-Claude Requier. (M. Olivier Léonhardt applaudit.)
M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.
Mme la présidente. La parole est à M. Stéphane Artano. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre, pour explication de vote. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
La parole est à Mme la rapporteur.
M. le président. La parole est à M. Ronan Dantec, sur l’article 3.
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote.
Mme la présidente. La parole est à M. Yvon Collin.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen et du groupe Les Indépendants – République et Territoires.)
Mme la présidente. La parole est à M. Guillaume Arnell, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
Proposition de loi tendant à améliorer la lisibilité du droit par l'abrogation de lois obsolètes bis
M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes.
M. le président. La parole est à M. Franck Menonville.
Mme Nathalie Delattre, rapporteure de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.
Mme la présidente. La parole est à M. Olivier Léonhardt, pour un rappel au règlement.
M. le président. La parole est à M. Yvon Collin.
M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre.
Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.
M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.
Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Jean-Yves Roux.
M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.
M. le président. Je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque unité de discussion comprend le temps d'intervention générale et celui de l'explication de vote.
M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.
M. le président. La parole est à M. Jacques Mézard.
Mme la présidente. La parole est à M. Guillaume Arnell.
M. le président. La parole est à M. Éric Gold, sur l'article 7.
M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin, sur l’article 10.
M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à M. Franck Menonville. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
Mme la présidente. La parole est à M. Joël Labbé.
M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.
M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre.
M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.
M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.
M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen, ainsi que sur des travées du groupe Les Indépendants – République et Territoires, du groupe Union Centriste et du groupe Les Républicains.)
M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.
M. le président. La parole est à M. Jean-Noël Guérini.
M. le président. La parole est à M. Jean-Noël Guérini.
Intervention de Françoise Laborde, rapporteure pour avis de la commission de la culture
Mme la présidente. La parole est à Mme le rapporteur pour avis. (Bravo ! et applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
Mme la présidente. La parole est à M. le rapporteur pour avis.
Mme la présidente. La parole est à Mme Mireille Jouve. (Mme Françoise Laborde et M. Jean-Pierre Corbisez applaudissent.)
M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre.
M. le président. La parole est à M. Éric Gold.
M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve.
Mme la présidente. La parole est à M. Joël Labbé.
M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes.
M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à M. Olivier Léonhardt. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
Mme la présidente. La parole est à Mme Maryse Carrère. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes, qui fait son retour parmi nous.
M. le président. La parole est à M. Éric Gold.
M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes, pour explication de vote.
Mme Maryse Carrère. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tiens tout d'abord à remercier M. le président du Sénat ainsi que les membres du groupe de travail sur le pastoralisme et notre collègue Patricia Morhet-Richaud d'avoir aujourd'hui voulu mettre en lumière le pastoralisme, au travers de cette proposition de résolution.
M. Jean-Yves Roux. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, j'interviens en tant que signataire de la proposition de résolution sur le pastoralisme.
M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)
M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, sur l'article 57.
