M. le président. La parole est à M. Jean-Noël Guérini.

M. le président. La parole est à M. Jean-Noël Guérini.

La parole est à M. le rapporteur spécial.

M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve.

M. le président. La parole est à M. Jacques Mézard.

M. le président. La parole est à M. le rapporteur pour avis.

M. le président. La parole est à M. Jacques Mézard.

M. le président. La parole est à M. Stéphane Artano.

M. le président. Je vous rappelle que le temps de parole attribué à chaque groupe pour chaque unité de discussion comprend le temps d'intervention générale et celui de l'explication de vote.

M. le président. La parole est à M. Franck Menonville. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Dans la suite de la discussion, la parole est à M. Jean-Yves Roux.

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier.

M. Jean-Claude Requier. Monsieur le président, monsieur le ministre, messieurs les rapporteurs, mes chers collègues, d'un exercice à l'autre, les crédits de cette mission connaissent d'importantes variations conjoncturelles, rythmées notamment par le calendrier électoral. Ils retracent surtout des évolutions plus profondes, dont l'esprit semble partagé et perpétué par les gouvernements successifs.

M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
M. Jean-Claude Requier. Ma question s'adresse à M. le Premier ministre.

M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve, pour le groupe du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président. La parole est à M. Yvon Collin, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.

M. le président. La parole est à M. Yvon Collin.

M. le président. La parole est à M. Franck Menonville.

Dans la discussion générale, la parole est à M. Éric Gold, auteur de la proposition de loi. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

Mme la présidente. La parole est à Mme Mireille Jouve. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.

Mme la présidente. La parole est à M. Jacques Mézard.

M. Jacques Mézard. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, c'est toujours un plaisir de prendre la parole au sein de la Haute Assemblée, dans laquelle je reviens avec joie,…

M. Stéphane Piednoir. Et avec soulagement !

M. Jacques Mézard. … et de succéder à Jean-Pierre Sueur.

M. Jean-Pierre Sueur. C'est réciproque !

Dans le débat, la parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe auteur de la demande.
M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous venons d'achever l'examen d'un texte à la fois pragmatique, en ce qu'il répond à un manque, et novateur, en ce qu'il propose un mécanisme inédit.

Mme la présidente. La parole est à M. Éric Gold, sur l'article 1er.

Mme la présidente. La parole est à M. Yvon Collin, sur l'article 1er.

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

Mme Françoise Laborde. Madame la présidente, madame la secrétaire d'État, madame la rapporteur, mes chers collègues, la proposition de loi dont nous débattons a été examinée selon la procédure de législation en commission, ou LEC, et adoptée à l'unanimité, tant son objet est d'intérêt majeur pour la santé de nos futures générations.

Question de Nathalie Delattre à Agnès Buzyn, Ministre des Solidarités et de la Santé

Mme la présidente. La parole est à Mme Nathalie Delattre, auteur de la question n° 521, adressée à Mme la ministre des solidarités et de la santé.

Mme la présidente. La parole est à M. Ronan Dantec.

M. Stéphane Artano. Je veux tout d'abord remercier nos amis du groupe CRCE d'avoir pris l'initiative de ce débat qui démontre très clairement, selon moi, le pouvoir qu'exerce la technocratie européenne sur le pouvoir politique. Mais il s'agit d'un autre débat que nous devrons tenir à un autre moment.

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen et du groupe Les Indépendants – République et Territoires.)

M. le président. La parole est à M. Jean-Yves Roux, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur des travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre, sur l'article.

M. le président. La parole est à Mme Véronique Guillotin.

M. le président. La parole est à M. Yvon Collin.

M. le président. Avant de mettre aux voix l’ensemble de la proposition de loi, je donne la parole à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote.

M. le président. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

M. le président. La parole est à M. Joël Labbé, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

Dans la discussion générale commune, la parole est à M. Jean-Claude Requier, auteur de la proposition de loi. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen et sur des travées du groupe Union Centriste.)

M. le président. La parole est à M. Éric Gold.

M. le président. La parole est à M. Ronan Dantec, sur l'article.

Mme la présidente. La parole est à Mme Mireille Jouve.

Mme Mireille Jouve. Madame la présidente, monsieur le ministre, madame la présidente et rapporteur de la commission de la culture, messieurs le président et le rapporteur de la commission des lois, mes chers collègues, le 26 septembre dernier, sénateurs et députés réunis en commission mixte paritaire ont fait le constat d'un différend irréconciliable sur les textes relatifs à la lutte contre la manipulation de l'information.

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier.

M. Jean-Claude Requier. Monsieur le président, madame la ministre, madame, monsieur les rapporteurs, mes chers collègues, les chiffres parlent d'eux-mêmes. Plus d'un millier de directives sont actuellement en vigueur. En 2017, 48 transpositions en droit interne ont été comptabilisées. C'est là le témoignage de notre engagement européen, l'obligation de transposition répondant à une exigence de la Constitution.

Mme la présidente. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à Mme Françoise Laborde.

Mme la présidente. La parole est à M. Franck Menonville.
M. Franck Menonville. Ma question est peut-être un peu plus technique : elle porte sur l’application des dispositions relatives au transport routier international.

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Pierre Corbisez.

M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes, pour explication de vote.

M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

M. le président. La parole est à M. Éric Gold , pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
M. Éric Gold. Ma question s'adresse à Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé.

M. le président. La parole est à M. Jean-Noël Guérini.

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell, pour explication de vote.

M. le président. La parole est à Mme Françoise Laborde, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell.

Mme la présidente. La parole est à Mme Véronique Guillotin.

M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.)

M. le président. La parole est à M. Yvon Collin.

M. le président. La parole est à Mme Maryse Carrère.

M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre.

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Yves Roux, auteur de la question n° 400, adressée à M. le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse.

Mme la présidente. La parole est à Mme Josiane Costes, auteur de la question n° 262, adressée à M. le ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire.

Mme la présidente. La parole est à Mme Nathalie Delattre, auteur de la question n° 442, adressée à M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation.

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.

Mme la présidente. La parole est à M. Yvon Collin.

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.
M. Jean-Marc Gabouty. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, le thème abordé mériterait au minimum un rapport d'information, voire une thèse universitaire, tant il est large et difficile à aborder en quelques minutes...

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Marc Gabouty.

M. le président. La parole est à M. Guillaume Arnell, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.

M. le président. La parole est à M. Jean-Claude Requier.

M. le président. La parole est à M. Franck Menonville, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen. (Applaudissements sur les travées du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.).

M. le président. La parole est à M. Ronan Dantec , pour le groupe Rassemblement Démocratique et Social Européen.
M. Ronan Dantec. Ma question s'adresse à M. le secrétaire d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement.

M. le président. La parole est à Mme Josiane Costes.

M. le président. La parole est à Mme Nathalie Delattre.

Mme Françoise Laborde. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, ma première question est simple : le ministère de l’agriculture a-t-il pris une part suffisante dans l’élaboration de la réforme du baccalauréat appelée, sans vouloir vous manquer de respect, monsieur le ministre, « réforme Blanquer » ?

Mme Maryse Carrère. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je tiens tout d'abord à remercier M. le président du Sénat ainsi que les membres du groupe de travail sur le pastoralisme et notre collègue Patricia Morhet-Richaud d'avoir aujourd'hui voulu mettre en lumière le pastoralisme, au travers de cette proposition de résolution.

M. Jean-Yves Roux. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, j'interviens en tant que signataire de la proposition de résolution sur le pastoralisme.

Mme Véronique Guillotin. Monsieur le président, madame la secrétaire d'État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, le 6 juin dernier, je prenais la parole à cette même tribune pour apporter mon soutien à la proposition de loi du président Milon autorisant les analyses génétiques sur personnes décédées.

FINANCEMENT DES TRANSPORTS EN ILE-DE-FRANCE

M. Olivier Léonhardt. Ma question s'adresse à Mme la ministre chargée des transports.

ROUTES NATIONALES NON CONCEDEES

M. Jean-Pierre Corbisez. Monsieur le président, monsieur le Premier ministre, mesdames, messieurs, mes chers collègues, « Faites une pause for me… formidable », pouvait-on lire ce matin sur les panneaux d'information de la SANEF sur l'autoroute A1.

M. Jean-Claude Requier. L'hydrogène, dont nous connaissons les qualités pour l'industrie, doit être regardé comme un carburant du futur et comme un moyen efficace de stockage de l'énergie, en complément à l'intermittence des énergies renouvelables. Le « power to gas » permettra ainsi de convertir l'électricité produite et d'injecter directement l'hydrogène dans le réseau de gaz.

Explication de vote sur la motion tendant à opposer la question préalable

Mme la présidente. La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour explication de vote.